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Déliberation - SKM C751i25040113180
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune d'Hasnon.
Lien du pdf (Déliberation - SKM C751i25040113180)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Entrepreneuriat et startup,
HASNON Ville de la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2025
CALE RL EEE SL
LISTES DES DELIBERATIONS EXAMINEES
N° 2025/02/01 : Subventions 2025 — adoptée 22 voix pour et 5 abstentions
N° 2025/02/02 : Etat des taux d’imposition 2025 — adoptée à l’unanimité
N° 2025/02/03: Affectation anticipée des résultats de l’exercice 2024 —
adoptée à l’unanimité
N° 2025/02/04 : Budget Primitif 2025 — voté avec 11 voix pour, 8 voix contre
et 8 abstentions.
N° 2025/02/05 : Mise en place du Contrat d’Engagement Educatif- adoptée
à l’unanimité
N° 2025/02/06 : Fonctionnement et recrutement CLSH 2025 — adopté à
l’unanimité
N° 2025/02/07 : Tarifs CLSH 2025 : adopté à l’unanimité
N°_2025/02/08: CLSH/Colo 2025: organisation et tarifs: adopté à
l’unanimité
N° 2025/02/09: Vente de la parcelle AH 516: décision de mise en vente
validée
N° 2025 /02/10 : Transfert de compétence réseau de chaleur ou de froid au
profit de la CAPH — adopté à l’unanimité
N° 2025/02/11 : Dispositif de mutualisation d’ingénierie de médiateurs
numériques — adopté à l’unanimité
N° 2025/02/12: Convention de rétrocession avec la SSCV les lilas et la
commune — adopté à l’unanimité
Mairie : 10, rue Henri Durre + 59178 HASNON -— Téléphone : 03 27 21 67 17 — Fax : 03 27 21 67 18
La Mairie est fermée le samedi et le lundi matin N° 2025/02/13 : RGPD : renouvellement/complément d’information — adopté
à l’unanimité.
N° 2025/02/14 : dossier sur table / Fusion de l’école Jeanne Linglin — rentrée
scolaire 2025/2026 : adoptée à l’unanimité
Le secrétaire de sé: £.
Env LES D
Mairie : 10, rue Henri Durre + 59178 HASNON -— Téléphone : 03 27 21 67 17 —- Fax : 03 27 21 67 18
La Mairie est fermée le samedi et le lundi matin