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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Broc.
Lien du pdf (unknown - AR 2025 002.1 Devis ONF)
Thèmes du document : Consommateurs, Sécurité publique, Tourisme,
ONF - AGENCE TERRITORIALE ALPES-MARITIMES / VAR
UT NICE MERCANTOUR
62 avenue Valery Giscard d'Estaing
- Nice Leader, Immeuble Apollo
06205 NICE
DEVIS
Votre interlocuteur
commercial :
FLORENT BATTISTON
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Mél : florent.battiston@onf.fr
Tél Portable : 06 23 81 66 97
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technique :
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Edition du 13/01/2025 ONF - SIRET 66204311604119 Siège : 2B Avenue du Général Leclerc, 94704 MAISONS ALFORT CEDEX
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Adresse de livraison principale
COMMUNE DE LE BROC
HOTEL DE VILLE
PLACE DE LA MAIRIE
06510 LE BROC
Adresse client
COMMUNE DE LE BROC
HOTEL DE VILLE
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06510 LE BROC
Objet de la prestation : Tournées de surveillance Environnement Réf : 2022000202 Coordonnées Client :
Tél : 0493290806 - Fax : 0493293141
SIRET : 21060025000018
DESCRIPTIF DES ACTIONS ET LOCALISATIONS Qté ou Base Un. P.U. ou Taux TVA Montant en € HT
Tournées de surveillance - Police de
l'Environnement - Vallée de l'Esteron commune de
Le Broc
□ Tournées de Surveillance Environnement - (Réf. : 08-LOI-SURV00
Surveillance)
Localisation : Vallée de l'Esteron
Tournée en équipe de 2 TFT sur quatre journées définies par la commune. Deux tournées en juillet et deux en Août : Date à définir avec la municipalité.
4,00 JR 1 087,50 20,00 4 350,00
TVA
Taux Base Montant
20,00% 4 350,00 870,00
Total HT 4 350,00 €
Total TVA (1) 870,00 €
Total TTC (1) 5 220,00 €
Pour faire suite à votre demande, nous avons le plaisir de vous
transmettre notre meilleure proposition. Cette offre est valable 3
mois
Le 13/01/2025
Responsable de l'offre FRÉDÉRIC DAGONNEAU
Devis lu et accepté pour un montant de : 4 350,00
5 220,00
€ HT
€ TTC (1)
Transmis en retour à l'ONF pour exécution :
A , le
(Signature nom, fonction)
- En signant ce devis vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepté les conditions générales de vente de l'ONF. Elles sont disponibles sur www.onf.fr/onf/conditions-generales-de-vente ou peuvent être adressées sur simple demande à onf-prestations@onf.fr - Cette prestation sera réalisée conformément aux engagements des Cahiers Nationaux de Prescriptions des Travaux et Services Forestiers (CNPTSF) - Cette prestation sera réalisée conformément aux engagements des Cahiers Nationaux de Prescriptions d'Exploitations Forestières (CNPEF) - Ce devis pourra faire l'objet de factures intermédiaires en fonction de l'avancement des prestations.
(1) Taux de TVA appliqué sous réserve de modification législative
AR Prefecture
006-210600250-20250127-2025_002-DE
Reçu le 29/01/2025
Publié le 29/01/2025