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unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - 032 04 14 DE 1 1 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - 032 04 14 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Loisirs, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE 2015.04.14 DÉPARTEMENT DU GERS
ARRONDISSEMENT DE CONDOM
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA TÉNARÈZE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA TÉNARÈZE
------------o------------
SÉANCE ORDINAIRE DU 2 JUIN 2015
L’an deux mille quinze, le 2 juin à 19h00, le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, légalement convoqué, composé de 50 membres en exercice, s’est assemblé à la Salle de réunion de la Communauté de Communes de la Ténarèze, Quai Laboupillère à Condom (Gers), sous la présidence de Monsieur Gérard DUBRAC, Président de la Communauté de Communes de la Ténarèze.
ÉTAIENT PRÉSENTS: ESPERON Patricia, CLAVERIE Claude, BARTHE Raymonde, BEZERRA Gérard, MELIET Nicolas, DUFOUR Philippe, BROCA-LANNAUD Marie-Thérèse, , BELLOT Daniel, BOISON Maurice remplacé par son suppléant Jean-Louis DUBUC, DUBOS Patrick, DULONG Pierre, FERNANDEZ Xavier, GOZE Marie-José, LABATUT Michel, MAURY Jacques, RODRIGUEZ Jean remplacé par sa suppléante Pascale ULIAN, SAINT-MEZARD Guy, BEYRIES Philippe, BOLZACCHINI Laurent, CHATILLON Didier, DELPECH Hélène, GARCIA Marie-Paule, LAURENT Cécile, MARCHAL Rose-Marie, MARTINEZ Françoise, MONTANE-SEAILLES Marie- Claude, NOVARINI Michel, PINSON Alain, ROUSSE Jean-François, SACRE Thierry, SONNINO Marie, TURRO Frédérique et VAN ZUMMEREN Roël.
ABSENTS EXCUSÉS : BARRERE Etienne, DUPOUY Francis TOUHE-RUMEAU Christian, CAPERAN Paul, CARDONA Alexandre, MARTIAL Vanessa, OUADDANE Atika et TRAMONT Jean.
ABSENTS : BATMALE Patrick, BOUE Henri, COLAS Thierry, DIVO Christian, LABORDE Martine, MESTE Michel, LABEYRIE Nicolas, MONDIN-SEAILLES Christiane.
PROCURATIONS : TOUHE-RUMEAU Christian a donné procuration à DUBOS Patrick, CAPERAN Paul a donné procuration à SAINT-MEZARD Guy, CARDONA Alexandre a donné procuration à GARCIA Marie-Paule, MARTIAL Vanessa a donné procuration à Rose-Marie MARCHAL et TRAMONT Jean a donné procuration à SACRE Thierry.
SECRETAIRE : SONNINO Marie.
OBJET : MODIFICATION DES TARIFS DU SNACK 2015 CENTRE DE LOISIRS AQUALUDIQUES
Monsieur le Président rappelle la délibération en date du 1er juillet 2011 portant modification des tarifs du Snack du Centre de Loisirs Aqualudiques.
Monsieur le Président expose qu’il est aujourd’hui nécessaire de revoir ces tarifs en raison du changement de la gamme de produits et de l’augmentation du prix d’achat de l’ensemble de ces produits. Il propose au Conseil Communautaire de valider le tableau ci-joint.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE :
OUÏ l’exposé de Monsieur le Président et après en avoir délibéré à l’unanimité ; FIXE les nouveaux tarifs des produits vendus au snack du Centre de loisirs aqualudiques ; AUTORISE Monsieur le Président à effectuer toutes les démarches et à prendre toutes les mesures pour mettre en œuvre cette opération.
Pour extrait conforme le 8 juin 2015.
Le Président de la Communauté
de Communes de la Ténarèze,
Maire de Condom,
Gérard DUBRAC
Envoyé en préfecture le 15/06/2015
Reçu en préfecture le 15/06/2015
Affiché le
ID : 032-243200417-20150602-2015_04_14-DE