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Compte-Rendu - 24 2023 Convention cinéma
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Demigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 24 2023 Convention cinéma)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
DÉPARTEMENT Saône
et
Loire
Date
: 28/09/2023
Numéro
: 24/2023
Afférents
au
Conseil
Municipal
: 19
En
exercice
: 19
Présents
: 15
Absents
excusés
: 2
Absents
non
excusés
: 2
Retard
: O0
Pouvoirs
: 2
Pris
part
à
la délibération
: 17
DATE
DE
LA
CONVOCATION
19/09/2023 DATE
D’AFFICHAGE
01/10/2023 OBJET
DE
LA
DÉLIBÉRATION
Envoyé
en
préfecture
le
10/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
PRÉ
S
L
n
Publié
le
10/10/2023
ID
:071-217101708-20230928-24
2023B-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
DEMIGNY
71150
Séance
du
28
septembre
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-huit
septembre
à
Dix-neuf
heures
et
zéro
minute,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
Sous
la
présidence
de
: Madame
Marie-Claire
DILLY.
Présents
:
Mmes
Isabelle
BREUER,
Fernande
HELENA,
Pascale
PERIER,
Claudie
JOBARD,
Christiane
DEBATTY,
Manon
JOLIVET,
Florence
GALVAING,
Mrs
José
DE
SOUSA,
Philippe
CATEL,
Daniel
SUBIRANIN,
Guy
CONON,
Gérald
NEVORET,
François
MAUCHAND,
Maurice
NAIGEON,
Absents
excusés
: Mrs
Patrick
CHARLES,
Laurent
VAN
ASSEL,
Absents
non
excusés
:
Mme
Zelda
PARMENTELAT,
Mr
Jean-Baptiste
COUTACHOT. Pouvoirs
: M.
Patrick
CHARLES
à
M.
Guy
CONON
M.
Laurent
VAN
ASSEL
à
M.
Maurice
NAGEON
Retard
: aucun
Secrétaire
de
séance
: Mme
Isabelle
BREUER
Convention
Cinéma
2023
Mme
La
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
par
lettre
en
date
du
12
juin
2032,
la
FR
des
MJC
BFC,
sollicite
le
renouvellement
de
la
convention
tripartite
(commune-
MJC-
FR
MJC
BFC)
pour
maintenir
une
activité
culturelle
par
l’organisation
de
séances
de
cinéma.
La
commune
s'engage
à mettre
à disposition
une
salle
et a apporté
un
soutien
financier
à
hauteur
de
1183,00€
pour
l’année
2023.
( 0,65€/
habitant). Il'est
proposé
au
conseil
de
renouveler
la convention
entre
la commune,
la
MJC
et
la
FR
MIC
BFC
et
d’accorder
un
soutien
financier
pour
2023,
à
hauteur
de
1183,00€. Envoyé
en
préfecture
le
10/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
10/10/2023
Publié
le
10/10/2023
S
L Gr
ID
:071-217101708-20230928-24
2023B-DE
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Mme
La
Maire,
le Conseil
Municipal
à
l'unanimité
:
-
RENOUVELLE
la convention
entre
la commune,
la MJC
et
la FR
MJC
BFC,
-
ACCORDE
un
soutien
financier
pour
2023,
à hauteur
de
1
183.00€
POUR
EXECUTION
CONFORME,
Certifié
Exécutoire,
Le
Maire,
Marie-Claire
DILLY.