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Déliberation - crcm101209
Déliberation - ojcm101209
Document publié le Jeudi 10 décembre 2009 par la commune de Limoges.
Lien du pdf (Déliberation - ojcm101209)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Eau et assainissement,
MAIRIE de LIMOGES
--YZ--
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE du 10 DÉCEMBRE 2009
ORDRE du JOUR
Désignation du secrétaire
Communications
Bilan d’activités des services municipaux pour l’année 2008
1. Exercice budgétaire 2009 – Décisions modificatives aux budgets
primitifs 2009 Bernard E BENSTEIN
2. Autorisation de mandatement des dépenses de fonctionnement et
d’investissement avant le vote du budget primitif 2010 Hugues F OUBERT
3. Direction de l’Eau – Orientations budgétaires 2010 – Transfert
d’emprunt – Tarifs – Conventions – Marchés – Avenants Pierre LEFORT
4. Laboratoire régional de contrôle des eaux de la Ville de Limoges
Orientations budgétaires 2010 –Tarifs Pierre LEFORT
5. Service Funéraire municipal – Orientations budgétaires 2010
Tarifs – Extension de la chambre funéraire – Avenant Francis BARRET
6. Emprunts garantis par la Ville Marie-Paule BARRUCHE
7. Signature du Contrat de Redynamisation de Site de Défense Bernard VAREILLE
8. Coopération interurbaine – Protocole de partenariat avec le réseau
AIRE 198 – Charte de coopération avec les villes de Brive, Tulle,
Guéret, Périgueux et Cahors Monique BOULESTIN
9. Landouge – Programmes d’Aménagement d’Ensemble (PAE)
« Mas Vergne II » et « Le Chambeau » Bernard VAREILLE 10. Lotissement d’habitation La Fayette au Roussillon – Création
du lotissement Jean DANIEL
11. Renouvellement urbain du centre ville – Modification du cahier des
charges de la Campagne d’Aide à la Réhabilitation et à la Protection
du Patrimoine – Adhésion à la Fondation du Patrimoine Bernard VAREILLE
12. Droit de préemption urbain – Opérations concédées à la SELI
Dispense de formalités Bernard E BENSTEIN
13. Réhabilitation de la cité universitaire de la Borie Stéphane DESTRUHAUT
14. SELI – Bâtiments industriels – Bilans de clôture Stéphane DESTRUHAUT
15. Régie à personnalité morale de l’Abattoir – Relations financières
avec la Ville de Limoges – Compte de résultat prévisionnel approché
2009 – Propositions tarifaires 2010 – Programme d’investissement Patrick CHARLES
16. Opérations immobilières et gestion du patrimoine Philippe REILHAC
17. Musée des Beaux-Arts de Limoges – Palais de l’Evêché
Acquisition d’œuvres – Succession de M. M ARQUETOUT
Marchés Sylvie BOURANDY
18. Bibliothèque Francophone Multimédia – Conventions de
partenariat – Abonnements – Acquisition d’ouvrages Monique BOULESTIN
19. Conservatoire de Limoges – Avenant au marché de maîtrise
d’œuvre – Animation culturelle – Conventions Huguette T ORTOSA
20. Convention de coproduction pour la réalisation d’une nouvelle
production de « La Bohème » avec le Stadttheater de Berne Chantal M ISME
21. Centres culturels municipaux – Scène conventionnée pour la
Danse – Adhésion – Avenant – Conventions de partenariat
Rémunération Huguette T ORTOSA
22. Manifestation « Lire à Limoges » – Modalités d’organisation
Tarifs de location des stands – Marché Monique BOULESTIN
23. Passerelle culturelle – Reconduction du dispositif 2010-2012 Josette BALANCHE
24. Organisation des rencontres de Limoges avec le cinéma russe en avril
2010 – Convention tripartite et convention financière Martin F ORST
25. Attribution de subventions – Convention Noémie NADAM
26. Archives municipales – Programme d’activités 2010 – Demande
de subvention Francis DAULIAC
27. Salles municipales – Règlements intérieurs – Tarifs Jeannine GAUTHIER
28. Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Participations financières
de la Ville de Limoges pour l’année 2009 Sylvie BAUDU 29. Programme de Rénovation Urbaine – Conventions avec l’Office
Public de l’Habitat de Limoges Métropole – Partenariat avec
ERDF et GRDF Laurent DEBRACH
30. Entretien des espaces extérieurs Bastide-Vigenal – Convention
avec l’Association ASF.E.L Zéphirin M OWENDABEKA
31. Centre Social de la Bastide – Conventions avec la Caisse
d’Allocations Familiales de la Haute-Vienne – Révision de la
grille tarifaire Ghislaine GASTALDIN
32. Restructuration du centre de loisirs sans hébergement de
Beaubreuil – Affectation du legs consenti à la Ville de Limoges
par Mme Jeanne LAMARSAUDE Hugues F OUBERT
33. Espaces associatifs Charles Silvestre, Marcel Proust, Marcel
Vardelle – Participation aux charges de fonctionnement
Révision des loyers Josette BALANCHE
34. Résidence pour personnes âgées « Emile Durkheim »
Avenant n° 1 à la convention de location intervenue entre la
Ville de Limoges et le Centre Communal d’Action Sociale Josette DIOP
35. Atelier Santé Ville – Convention multipartite relative à une action
de santé publique dans le domaine de la santé bucco-dentaire Christiane DUPUY-RAFFY
36. Direction Enfance - Jeunesse – Conventions et avenant – Attribution
de marché – Transport scolaire Sylvie DESPROGES-P EYROUX
37. Limoges, ville hôte de Paris-Nice le 9 mars 2010 Sandrine ROTZLER
38. Passerelle Sport – Support Basket-Ball Claude BOURDEAU
39. Séjour de ski au Lioran – Sportez-vous bien à la neige – Période
du 7 au 13 février 2010 Geneviève M ANIGAUD
40. 6 ème édition de l’opération Les Printemps sportifs – Tarifs des droits
d’inscription et régie de recettes temporaire Bernadette T ROUBAT
41. Opérations Mercredis sportifs, Printemps sportifs, Sportez-vous
bien et Ateliers sportifs « Pôle sport » – Associations et organismes
intervenants Geneviève M ANIGAUD
42. Politique d’aide aux clubs sportifs – Contrats d’objectifs Sandrine ROTZLER
43. Achat de prestations d’audits juridiques et financiers des clubs
sportifs – Convention constitutive de groupement de commandes Anibal ALMOSTER
44. Ensemble immobilier, avenue Albert Thomas – Université de
Limoges – Association CDES Progesport – Conventions Daniel BADOU
45. Saint-Lazare – Golf municipal – Complexe restauration-hôtellerie
Tarifs 2010 Claude L ANFRANCA 46. Camping municipal d’Uzurat – Délégation de service public
Tarifs 2010 Francis BARRET
47. Installation classée pour la protection de l’environnement
Etablissement central logistique de la Police Nationale
Rue Faraday – Limoges Aline BIARDEAUD
48. Chauffage urbain du quartier de l’Hôtel de Ville – Contrat de
délégation de service public de distribution collective de chaleur
du 28 juillet 2008 – Avenant n° 2 Jean-Marc CHABRELY
49. Patrimoine bâti – Groupements de commandes – Avenant
Conventions – Marchés Henri S OUFFRON
50. Financement des travaux d’extension du réseau public de
distribution d’électricité, liés aux autorisations d’urbanisme Jean-Pierre GAILLARD
51. Approbation de divers tarifs pour l’année 2010 Francis DAULIAC
52. Fourniture de matériel micro-informatique – Maintenance-assistance
de logiciels – Attribution de marchés – Avenant Lydie DELIAS
53. Services municipaux – Groupements de commandes – Marchés
Avenants – Abonnements Gülsen YILDIRIM
54. Personnel communal – Approbation de diverses décisions M. le M AIRE
55. Comités consultatifs – Commission consultative des services
publics locaux – Rapports 2009 M. le M AIRE
56. Application des articles L 2334-19 et L 5211-39 du Code Général
des Collectivités Territoriales – Rapports au Conseil municipal M. le M AIRE
57. Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général
des Collectivités Territoriales – Compte rendu au Conseil municipal
de diverses décisions M. le M AIRE CONSEIL MUNICIPAL du 10 DÉCEMBRE 2009
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Rapporteur : Pierre LEFORT
3 - DIRECTION DE L ’EAU – ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2010 – TRANSFERT D ’EMPRUNT TARIFS – CONVENTIONS – MARCHES – AVENANTS
3/1 - Budget Eau Ville de Limoges – Service Public Industriel et Commercial – Débat d’orientation budgétaire 2010
3/2 - Transfert au budget annexe de l’Eau de la Ville d’un emprunt CALYON de 3.150.000 €
3/3 - Redevance Eau – Tarif 2010
3/4 - Prix des branchements particuliers – Année 2010
3/5 - Prix des réparations des branchements et conduites endommagés
3/6 - Convention avec l’Etat dans le cadre de l’aménagement à 2x2 voies de la RN 141 – Tronçon La Barre/Le Breuil
3/7 - Conventions avec la commune du Palais-sur-Vienne pour la fourniture d’eau potable et l’assistance à l’exploitation du réseau d’eau potable
3/8 - Conventions avec la commune de Chamborêt pour la fourniture d’eau potable et l’assistance à l’exploitation du réseau d’eau potable
3/9 - Conventions avec la commune de Chaptelat pour la fourniture d’eau potable et l’assistance à l’exploitation du réseau d’eau potable
3/10 - Convention avec la commune de Rochechouart pour une mission d’assistance à l’exploitation de la station de traitement des eaux du Pont de Gorre
3/11 - Convention d’assistance à l’exploitation du réseau d’eau potable avec la commune de Rilhac-Rancon
3/12 - Convention d’assistance avec la commune de Vaulry pour l’exploitation du réseau d’eau potable
3/13 - Convention avec la commune de Saint-Priest-Taurion pour la fourniture d’eau potable
3/14 - Mise en sécurité de la conduite d’adduction dans le tunnel de Népoulas (commune de Compreignac) – Lot n° 1 : Blocage canalisation – Lot n° 2 : Génie civil – Attribution des marchés
3/15 - Marché « Fourniture de fleur de chaux pour la station de production d’eau potable de la Bastide » – Remplacement de l’index ICHTTS 1 par l’index ICHT-IME – Avenant n° 1 3/16 - Marché : « Fourniture de réactifs pour la station de production d’eau potable de la Bastide Lot n° 2 : Fourniture de gaz carbonique liquéfié » – Remplacement de l’index ICHTTS 1 par l’index ICHT-IME – Avenant n° 1
3/17 - Marché « Fourniture de réactifs pour la station de production d’eau potable de la Bastide – Lot n° 3 : Fourniture de réactif coagulant minéral » – Remplacement de l’index ICHTTS 1 par l’index ICHT-IME – Avenant n° 1
3/18 - Marché « Mission de formation professionnelle des personnels de la Direction de l’Eau et de l’Assainissement » – Remplacement de l’index ICHTTS 2 par l’index ICHT-N Avenant n° 1
3/19 - Station de pompage de Beaune-les-Mines – Extension du logement de fonction – Avenant de transfert au marché VF 2009 0089 07 00 02 00 00 CONSEIL MUNICIPAL du 10 DÉCEMBRE 2009
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Rapporteur : Pierre LEFORT
4 - LABORATOIRE REGIONAL DE CONTROLE DES EAUX DE LA VILLE DE LIMOGES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2010 – TARIFS
4/1 - Budget Laboratoire régional de contrôle des eaux Ville de Limoges – Service Public Industriel et Commercial – Débat d’orientation budgétaire 2010
4/2 - Laboratoire régional de contrôle des eaux de la Ville de Limoges – Révision des tarifs d’analyses CONSEIL MUNICIPAL du 10 DÉCEMBRE 2009
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Rapporteur : Francis BARRET
5 - SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL – ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2010 – TARIFS EXTENSION DE LA CHAMBRE FUNERAIRE – AVENANT
5/1 - Budgets Pompes funèbres et Crématorium Ville de Limoges – Services Publics Industriels et Commerciaux – Débat d’orientation budgétaire 2010
5/2 - Tarifs des concessions funéraires et de diverses prestations pour l’année 2010
5/3 - Extension de la chambre funéraire municipale impasse Babeuf – Validation du programme
5/4 - Fourniture de cercueils pour l’année 2009 – Lot 15 : Fournitures diverses – Marché n° VF 2008 0508 15 00 03 00 00 – Avenant n° 1 CONSEIL MUNICIPAL du 10 DÉCEMBRE 2009
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Rapporteur : Marie-Paule BARRUCHE
6 - EMPRUNTS GARANTIS PAR LA VILLE
6/1 - Office Public de l’Habitat de Limoges Métropole – Réhabilitation de 118 logements – 4ème tranche de Beaubreuil, 51 à 59 avenue de Beaubreuil à Limoges – Emprunt d’un montant de 2.280.000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie de la Ville
6/2 - Office Public de l’Habitat de Limoges Métropole – Réhabilitation de 80 logements 3, 5 et 7 allée Colette à Limoges – Emprunts d’un montant global de 1.360.746 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie de la Ville
6/3 - Société HLM Le Foyer – Groupe Horizon Habitat et Mobilité – Acquisition de 71 logements 83/85 rue de Beaupuy à Limoges – Emprunt d’un montant de 4.500.000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie de la Ville
6/4 - SA HLM ICF Atlantique – Construction de 18 logements à usage locatif 38 bis rue Aristide Briand à Limoges – Emprunts d’un montant total de 1.186.984 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie de la Ville
6/5 - Entreprise Sociale pour l’Habitat en Limousin-HABILIM – Réhabilitation de 118 logements quartier Sainte-Claire 32/42 rue Pierre et Marie Curie à Limoges – Emprunt d’un montant de 1.357.000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie de la Ville
6/6 - Entreprise Sociale pour l’Habitat en Limousin-HABILIM – Acquisition en VEFA de 8 maisons 64/66 rue Charles Legendre à Limoges – Emprunts d’un montant total de
1.298.164 € auprès du Crédit Foncier de France – Garantie de la Ville
6/7 - Mutualité Haute-Vienne – Société par Actions Simplifiées (SAS) « Immobilière des cinq sens » – Construction d’un EHPAD de 40 logements 139 avenue de Landouge à Limoges Emprunts d’un montant de 4.710.005 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Garantie partielle de la Ville à hauteur de 50 % CONSEIL MUNICIPAL du 10 DÉCEMBRE 2009
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Rapporteur : Monique BOULESTIN
8 - COOPERATION INTERURBAINE – PROTOCOLE DE PARTENARIAT AVEC LE RESEAU AIRE 198 – CHARTE DE COOPERATION AVEC LES VILLES DE BRIVE, TULLE , GUERET, PERIGUEUX ET CAHORS
8/1 - Convention de coopération entre la Ville de Limoges et le réseau de villes AIRE 198
8/2 - Charte de coopération Interurbaine avec les villes de Brive, Tulle, Guéret, Périgueux et Cahors CONSEIL MUNICIPAL du 10 DÉCEMBRE 2009
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Rapporteur : Bernard VAREILLE
9 - LANDOUGE – PROGRAMMES D’AMENAGEMENT D’ENSEMBLE (PAE ) « MAS VERGNE II » ET « LE CHAMBEAU »
9/1 - Quartier de Landouge – Programme d’Aménagement d’Ensemble (PAE) – « Mas Vergne II »
9/2 - Quartier de Landouge – Modification n° 2 du Programme d’Aménagement d’Ensemble (PAE) Lieudit « Le Chambeau »
9/3 - Aménagement d’une coulée verte dans le cadre du PAE du Chambeau – Attribution de marché CONSEIL MUNICIPAL du 10 DÉCEMBRE 2009
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Rapporteur : Bernard VAREILLE
11 - RENOUVELLEMENT URBAIN DU CENTRE - VILLE – MODIFICATION DU CAHIER DES CHARGES DE LA CAMPAGNE D’AIDE A LA REHABILITATION ET A LA PROTECTION DU PATRIMOINE – ADHESION A LA FONDATION DU PATRIMOINE
11/1 - Renouvellement urbain du centre-ville – Modification du cahier des charges de la Campagne d’Aide à la Réhabilitation et à la Protection du Patrimoine
11/2 - Adhésion de la Ville de Limoges à la Fondation du Patrimoine CONSEIL MUNICIPAL du 10 DÉCEMBRE 2009
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Rapporteur : Stéphane DESTRUHAUT
14 - SELI – BATIMENTS INDUSTRIELS – BILANS DE CLOTURE
14/1 - Bâtiment industriel STAER – Bilan de clôture
14/2 - Bâtiment industriel GDS IMPRIMEURS – Bilan de clôture
14/3 - Bâtiment industriel SOFRIMAP-LAUCOURNET – Bilan de clôture CONSEIL MUNICIPAL du 10 DÉCEMBRE 2009
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Rapporteur : Philippe REILHAC
16 - OPERATIONS IMMOBILIERES ET GESTION DU PATRIMOINE
16/1 - Acquisition immobilière – Parcelle de terrain sise à Limoges, rue de Feytiat et appartenant à l’Etat
16/2 - Acquisition immobilière – Ensemble immobilier sis à Limoges 91, avenue de Locarno et appartenant aux consorts JAUROYON
16/3 - Acquisition immobilière – Parcelle de terrain sise à Limoges 292, rue Armand Dutreix et appartenant à Electricité Réseau Distribution France
16/4 - Acquisition immobilière – Parcelles de terrain sises à Limoges, lieudit « Bellevue » et à Feytiat, lieudit « Plaisance » et appartenant aux consorts MOUNIER
16/5 - Acquisition immobilière – Programme d’Aménagement d’Ensemble du Mas Vergne – Parcelle de terrain sise à Limoges, au lieudit « Mas Batin » et appartenant aux consorts POUSSIN
16/6 - Acquisition immobilière – Création de chemins de randonnée à Landouge – Parcelle de terrain sise à Limoges, au lieudit « Mas Batin » appartenant aux consorts POUSSIN
16/7 - Acquisition immobilière – Parcelle de terrain sise à Limoges, à l’angle de l’avenue Louis Armand et de la rue Francisco Ferrer et appartenant à la SELI
16/8 - Acquisition immobilière – Parcelles de terrain sises à Limoges 12, rue Domnolet Lafarge et appartenant à M. et Mme REYGNER
16/9 - Acquisition immobilière – Parcelle de terrain sise à Limoges 22, rue Domnolet Lafarge et appartenant à l’Association Diocésaine de Limoges
16/10 - Acquisition immobilière – Parcelle de terrain sise à Limoges 24, rue Kruger et appartenant à M. et Mme LAMAUD
16/11 - Acquisition immobilière – Parcelle de terrain sise à Limoges 8, rue François Arago et appartenant à Mme PEYRERON veuve GAUDY
16/12 - Acquisition immobilière – Parcelle de terrain sise à Limoges 51, rue des Portes Ferrées et appartenant à Mme GUYONNAUD épouse GABAUD
16/13 - Acquisition immobilière – Parcelles de terrain sises à Limoges, au lieudit « Le Bas Beaubreuil » et appartenant à la SA AXENTIA
16/14 - Acquisition immobilière – Parcelle de terrain sise à Limoges, chemin des Fonts Saladas et appartenant aux consorts RAGOUT 16/15 - Echange foncier avec la Fédération Compagnonnique des Métiers du Bâtiment et autres activités de la Haute-Vienne – Parcelles de terrain sises à Limoges 171, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
16/16 - Domaine communal – Vente d’une parcelle de terrain sise à Limoges 13-15, rue Léonard Samie à la SCI M ELODIE
16/17 - Résidence du Président Vincent Auriol 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol Cession d’un logement à M. et Mme M OUNIER
16/18 - Résidence « Les Gémeaux » – Cession de deux garages à Mme Virginie ANDRIEUX
16/19 - Concession pour affichage sur le domaine privé de la Ville – Avenant à la convention en date du 31 octobre 2002 conclue avec la Société Avenir
16/20 - Quartier du Val de l’Aurence – Convention entre la Ville de Limoges et la copropriété « La Rose des Vents »
16/21 - Parking situé à Limoges, avenue des Bénédictins – Convention entre la Ville de Limoges et Réseau Ferré de France – Renouvellement
16/22 - Immeuble municipal sis à Limoges 221, rue Armand Dutreix – Protocole transactionnel avec la SARL CFA
16/23 - Passage d’une ligne électrique souterraine sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue Ferdinand Buisson – Convention avec Electricité Réseau Distribution France
16/24 - Passage de deux lignes électriques souterraines sur une parcelle municipale sise à Limoges, allée Largillière – Convention avec Electricité Réseau Distribution France
16/25 - Passage d’une ligne électrique souterraine sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue Henri Giffard – Convention avec Electricité Réseau Distribution France
16/26 - Installation d’un poste de transformation sur deux parcelles municipales sises à Limoges, avenue du Président Kennedy – Convention avec Electricité Réseau Distribution France
16/27 - Domaine communal – Droits d’herbage et de pacage – Location de parcelles de jardin – Révision des tarifs
16/28 - Fixation annuelle des loyers au 1er janvier 2010 des immeubles sis à Limoges, avenue du Président Vincent Auriol, rue du Maréchal Joffre, 6 et 8, avenue du Président René Coty (Gémeaux) et des pavillons de Beaune-les-Mines
16/29 - Cité municipale du Vigenal – Copropriété Dullin-Bey – Chalets municipaux – Loyers CONSEIL MUNICIPAL du 10 DÉCEMBRE 2009
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Rapporteur : Sylvie BOURANDY
17 - MUSEE DES BEAUX -ARTS DE LIMOGES – PALAIS DE L’EVECHE » – ACQUISITION D’ŒUVRES – SUCCESSION DE M. MARQUETOUT – MARCHES
17/1 - Musée des Beaux-Arts de Limoges – Palais de l’Evêché – Acquisition d’œuvres 2 ème semestre 2009
17/2 - Musée des Beaux-Arts de Limoges – Palais de l’Evêché – Succession de M. M ARQUETOUT
17/3 - Musée des Beaux-Arts de Limoges – Palais de l’Evêché – Entretien des sols et des vitres Appel d’offres ouvert en 2 lots – Attribution des marchés CONSEIL MUNICIPAL du 10 DÉCEMBRE 2009
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Rapporteur : Monique BOULESTIN
18 - BIBLIOTHEQUE FRANCOPHONE MULTIMEDIA – CONVENTIONS DE PARTENARIAT ABONNEMENTS – ACQUISITION D’OUVRAGES
18/1 - Bibliothèque Francophone Multimédia – Convention de partenariat entre la Bibliothèque Publique d’Information, l’Institut Mémoire de l’Edition Contemporaine et la Ville de Limoges pour la réalisation de l’exposition « Editions, les lois du métier »
18/2 - Bibliothèque Francophone Multimédia – Convention de pôle associé documentaire entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Limoges
18/3 - Bibliothèque Francophone Multimédia – Abonnements et publications pour l’année 2010
18/4 - Fourniture d’ouvrages et autres supports culturels pour la Ville de Limoges, la Communauté d’agglomération Limoges Métropole, la Caisse des Ecoles et le Centre Communal d’Action Sociale – Appel d’offres ouvert en 14 lots – Attribution des marchés CONSEIL MUNICIPAL du 10 DÉCEMBRE 2009
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Rapporteur : Huguette TORTOSA
19 - CONSERVATOIRE DE LIMOGES – AVENANT AU MARCHE DE MAITRISE D’ ŒUVRE ANIMATION CULTURELLE – CONVENTIONS
19/1 - Extension et restructuration du Conservatoire de Limoges – Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre 2005-001 – Coût de réalisation des travaux
19/2 - Conservatoire de Limoges – Année scolaire 2009-2010 – Animation culturelle
19/3 - Conservatoire de Limoges – Enseignement de l’occitan dans le cadre du département de musique traditionnelle CONSEIL MUNICIPAL du 10 DÉCEMBRE 2009
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Rapporteur : Huguette TORTOSA
21 - CENTRES CULTURELS MUNICIPAUX – SCENE CONVENTIONNEE POUR LA DANSE ADHESION – AVENANT – CONVENTIONS DE PARTENARIAT – REMUNERATION
21/1 - Centres Culturels Municipaux – Scène conventionnée pour la Danse – Adhésion à l’association nationale des scènes conventionnées
21/2 - Centres Culturels Municipaux – Scène conventionnée pour la Danse – Avenant 2009
21/3 - Centres Culturels Municipaux – Scène conventionnée pour la Danse – Saison 2009-2010 Contrat de coproduction avec l’Association PePau
21/4 - Centres Culturels Municipaux – Saison 2009-2010 – Convention de partenariat
21/5 - Centres Culturels Municipaux – Convention de partenariat avec l’Association Sociale et Culturelle des Personnels de l’Université de Limoges
21/6 - Centres Culturels Municipaux – Saison 2009-2010 – Collaborations diverses dans le cadre de l’organisation des stages et ateliers
21/7 - Centres Culturels Municipaux – Rémunération de personnels occasionnels CONSEIL MUNICIPAL du 10 DÉCEMBRE 2009
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Rapporteur : Monique BOULESTIN
22 - MANIFESTATION « LIRE A LIMOGES » – MODALITES D ’ORGANISATION – TARIFS DE LOCATION DES STANDS – MARCHE
22/1 - Manifestation « Lire à Limoges » – Définition des modalités d’organisation
22/2 - Manifestation « Lire à Limoges » 23, 24 et 25 avril 2010 – Tarifs de location des stands
22/3 - Location de chapiteau pour la manifestation « Lire à Limoges 2010 » – Attribution de marché CONSEIL MUNICIPAL du 10 DÉCEMBRE 2009
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Rapporteur : Noémie NADAM
25 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS – CONVENTION
25/1 - Attribution de subventions
25/2 - Application du Plan de coloration – Mission de conseil aux particuliers – Convention avec le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement CONSEIL MUNICIPAL du 10 DÉCEMBRE 2009
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Rapporteur : Jeannine GAUTHIER
27 - SALLES MUNICIPALES – REGLEMENTS INTERIEURS – TARIFS
27/1 - Salles des fêtes de Landouge et Beaune-les-Mines – Maison du Temps Libre de Landouge Foyers et salles de quartiers – Modification et adoption des règlements intérieurs
27/2 - Salles municipales – Majoration de tarifs CONSEIL MUNICIPAL du 10 DÉCEMBRE 2009
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Rapporteur : Laurent DEBRACH
29 - PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE – CONVENTIONS AVEC L ’OFFICE PUBLIC DE L ’HABITAT DE LIMOGES METROPOLE – PARTENARIAT AVEC ERDF ET GRDF
29/1 - Programme de rénovation urbaine – Opérations constructions neuves Santos Dumont et Landouge-Le Cluzeau – Conventions de cofinancement avec l’Office Public de l’Habitat de Limoges Métropole
29/2 - Programme de rénovation urbaine de la Ville de Limoges – Conventions de partenariat avec ERDF et GRDF CONSEIL MUNICIPAL du 10 DÉCEMBRE 2009
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Rapporteur : Ghislaine GASTALDIN
31 - CENTRE SOCIAL DE LA BASTIDE – CONVENTIONS AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE – REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE
31/1 - Centre Social de la Bastide – Conventions avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Haute-Vienne – Prestation d’accompagnement à la scolarité et « Tickets loisirs »
31/2 - Centre Social de la Bastide – Révision de la grille tarifaire CONSEIL MUNICIPAL du 10 DÉCEMBRE 2009
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Rapporteur : Josette BALANCHE
33 - ESPACES ASSOCIATIFS CHARLES SILVESTRE , MARCEL PROUST, MARCEL VARDELLE PARTICIPATION AUX CHARGES – REVISION DES LOYERS
33/1 - Espace associatif Charles Silvestre – Participations année 2010
33/2 - Espace associatif municipal Marcel Proust – Avenant n° 11 à la convention du 19 décembre 1986 - Avenant n° 12 à la convention du 18 décembre 1987 conclues avec le Centre Hospitalier Esquirol – Révision du montant des loyers
33/3 - Espace associatif municipal Marcel Vardelle – Avenant n° 10 à la convention du 5 février 1993 conclue avec la Mission Locale pour l’insertion sociale et professionnelle des jeunes de Limoges et de son agglomération – Révision du montant des loyers CONSEIL MUNICIPAL du 10 DÉCEMBRE 2009
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Rapporteur : Sylvie DESPROGES - PEYROUX
36 - DIRECTION ENFANCE - JEUNESSE – CONVENTIONS ET AVENANT – ATTRIBUTION DE MARCHE – TRANSPORT SCOLAIRE
36/1 - Maison de l’Enfance et de la Jeunesse – Relais Assistantes Maternelles – Conventions de prestation de service avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Haute-Vienne Renouvellement
36/2 - Renouvellement de la convention avec la Mutualité Départementale pour le fonctionnement de la crèche de Landouge – 2010-2012
36/3 - Avenant de prolongation du protocole d’accord fixant les modalités de calcul de la participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles d’enseignement catholique de Limoges sous contrat d’association
36/4 - Extension et restructuration du groupe scolaire Condorcet Roussillon – Missions SPS Attribution de marché
36/5 - Transports des élèves des écoles élémentaires de la Ville – Convention avec la Société des Transports en Commun de Limoges CONSEIL MUNICIPAL du 10 DÉCEMBRE 2009
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Rapporteur : Sandrine ROTZLER
42 - POLITIQUE D’AIDE AUX CLUBS SPORTIFS – CONTRATS D’OBJECTIFS
42/1 - Subvention de fonctionnement – Contrat d’objectifs entre la Ville de Limoges et la SASP USAL Rugby
42/2 - Subvention de fonctionnement – Contrat d’objectifs entre la Ville de Limoges et le Limoges Avenir Basket Club
42/3 - Politique d’aide aux clubs sportifs – Contrat d’objectifs avec le Limoges Football Club
42/4 - Subvention de fonctionnement – Contrat d’objectifs entre la Ville de Limoges et le Limoges Hand 87 CONSEIL MUNICIPAL du 10 DÉCEMBRE 2009
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Rapporteur : Daniel BADOU
44 - ENSEMBLE IMMOBILIER, AVENUE ALBERT THOMAS – UNIVERSITE DE LIMOGES ASSOCIATION CDES PROGESPORT – CONVENTIONS
44/1 - Ensemble immobilier sis à Limoges, avenue Albert Thomas – Convention entre la Ville de Limoges, l’Université de Limoges et l’Association CDES-Progesport
44/2 - Subvention de fonctionnement – Centre de Droit et d’Economie du Sport de Limoges Convention entre la Ville de Limoges et l’Association CDES-Progesport CONSEIL MUNICIPAL du 10 DÉCEMBRE 2009
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Rapporteur : Claude LANFRANCA
45 - SAINT -LAZARE – GOLF MUNICIPAL – COMPLEXE RESTAURATION -HOTELLERIE TARIFS 2010
45/1 - Tarifs des redevances du Golf municipal de Saint-Lazare et mise en place de la mensualisation des paiements d’abonnements – Année 2010
45/2 - Complexe restauration-hôtellerie « Le Green Saint-Lazare » - Convention de délégation de service public – Tarifs 2010 CONSEIL MUNICIPAL du 10 DÉCEMBRE 2009
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Rapporteur : Henri SOUFFRON
49 - PATRIMOINE BATI – GROUPEMENTS DE COMMANDES – AVENANT – CONVENTIONS MARCHES
49/1 - Travaux à réaliser dans le patrimoine bâti de la Ville de Limoges, de la Communauté d’agglomération Limoges Métropole, du Syndicat Mixte du Parc des Expositions de Limoges et du Centre Communal d’Action Sociale – Avenant n° 1 à la convention constitutive de groupement de commandes
49/2 - Travaux de menuiserie bois artisanale, industrielle et de charpente bois dans le patrimoine de la Ville de Limoges et de la Communauté d’agglomération Limoges Métropole – Convention constitutive de groupement de commandes
49/3 - Patrimoine communal et communautaire – Installation de détection d’intrusion – Convention constitutive de groupement de commandes
49/4 - Détection d’intrusion – Télésurveillance et interventions sur sites dans le patrimoine de la Ville et de la Communauté d’agglomération Limoges Métropole – Convention constitutive de groupement de commandes
49/5 - Vérification et maintenance des chaudières et chauffe-eau gaz dans le patrimoine de la Ville de Limoges et de la Communauté d’agglomération Limoges Métropole – Appel d’offres ouvert Attribution du marché
49/6 - Maintenance des installations d’évacuation eaux, cuves et réceptacles divers du patrimoine de la Ville de Limoges, de la Communauté d’agglomération Limoges Métropole et du Centre Communal d’Action Sociale – Appel d’offres ouvert – Attribution du marché CONSEIL MUNICIPAL du 10 DÉCEMBRE 2009
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Rapporteur : Francis DAULIAC
51 - APPROBATION DE DIVERS TARIFS POUR L’ANNEE 2010
51/1 - Modification des tarifs – Droits de place et bascule publique
51/2 - Taxe relative aux droits de voirie pour occupation du domaine public – Tarifs 2010
51/3 - Services municipaux – Tarifs de remboursement des prestations de service – Frais de personnel et de matériel
51/4 - Tarifs de vaccinations et prestations annexes – Année 2010
51/5 - Rémunération des médecins vaccinateurs CONSEIL MUNICIPAL du 10 DÉCEMBRE 2009
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Rapporteur : Lydie DELIAS
52 - FOURNITURE DE MATERIEL MICRO-INFORMATIQUE – MAINTENANCE -ASSISTANCE DE LOGICIELS – ATTRIBUTION DE MARCHES – AVENANT
52/1 - Marché public de fournitures courantes et services – Fourniture de matériel micro- informatique – Convention de groupement de commandes Ville de Limoges - Limoges Métropole - Centre Communal d’Action Sociale - Caisse des Ecoles - Régie municipale de l’Abattoir – Attribution de marché
52/2 - Mise à jour du logiciel Micromusée – Ajout de bases supplémentaires – Formation des utilisateurs – Maintenance et support du logiciel – Attribution d’un marché négocié à bons de commande
52/3 - Abonnement annuel à l’assistance téléphonique, à la maintenance et au suivi du logiciel NOE
52/4 - Maintenance, support et extension de licences du logiciel Primabase Resawin et services associés
52/5 - Mise à disposition de matériels, de logiciels et de services associés pour l’informatique centrale et ses réseaux – Appel d’offres ouvert en 4 lots – Attribution des marchés
52/6 - Maintenance-Assistance du logiciel VS LOCATIF – Marché
n° VF 2008 0599 00 01 08 00 00 – Avenant n° 1 CONSEIL MUNICIPAL du 10 DÉCEMBRE 2009
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Rapporteur : Gülsen YILDIRIM
53 - SERVICES MUNICIPAUX – GROUPEMENTS DE COMMANDES – MARCHES – AVENANTS ABONNEMENTS
53/1 - Conventions entre la Ville de Limoges / « Pôle Emploi » et « Limair »
53/2 - Travaux d’impression d’affiches - Convention constitutive de groupement de commandes Ville de Limoges - Communauté d’agglomération Limoges Métropole - Caisse des Écoles - Centre Communal d’Action Sociale – SELI
53/3 - Fourniture de mobilier urbain – Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges et la Communauté d’agglomération Limoges Métropole
53/4 - Marché public de fourniture d’un service de téléphonie publique et de liaisons permanentes de télécommunications – Appel d’offres ouvert - Marché à bons de commandes – Convention constitutive de groupement de commandes – Communauté d’agglomération Limoges Métropole - CCAS - Caisse des Ecoles - Régie municipale de l’Abattoir - Ville de Limoges
53/5 - Marchés publics de fournitures : Magasin général – Fourniture d’équipement de restauration et matériel de cuisine, d’équipement pour nettoyage et entretien – Fourniture d’enveloppes – Appels d’offres ouverts – Marchés à bons de commandes – Convention constitutive de groupement de commandes – Communauté d’agglomération Limoges Métropole - Caisse des Ecoles - Régie municipale de l’Abattoir - Ville de Limoges
53/6 - Fourniture de carburants nécessaires au fonctionnement des véhicules, engins et matériels divers – Attribution de marchés
53/7 - Acquisition d’amendements et engrais pour l’année 2009 – Appel d’offres ouvert – Attribution de marché
53/8 - Avenant de changement d’indice – Marché n° AF-2008-00079 – Travaux d’installation d’éclairage public, de feux de trafic et de réseaux souples
53/9 - Fourniture de mobilier pour parcs et jardins – Marché n° 07 039 – Avenant n° 1
53/10 - Marché n° 06-093 – Fourniture de sable, de granulats et autres matériaux de carrière – Avenant n° 3 – Intégration de nouveaux sites
53/11 - Abonnements et publications nécessaires aux services communaux pendant l’année 2010 CONSEIL MUNICIPAL du 10 DÉCEMBRE 2009
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Rapporteur : M . LE MAIRE
54 - PERSONNEL COMMUNAL – APPROBATION DE DIVERSES DECISIONS
54/1 - Personnel communal – Tableau des emplois budgétaires 2009
54/2 - Transfert de personnels de la Direction de l’Eau à la Communauté d’agglomération Limoges Métropole – Conventions entre la Ville de Limoges et la Communauté d’agglomération Limoges Métropole
54/3 - Personnel – Contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE) – Passerelle – Conventionnement avec la Mission Locale pour l’insertion sociale et professionnelle des jeunes de Limoges et de son agglomération
54/4 - Frais de déplacement – Indemnisation des déplacements internes à la collectivité lors des astreintes
54/5 - Personnel communal – Application de la prime de fonctions et de résultats (PFR) aux administrateurs territoriaux
54/6 - Personnel communal – Agent contractuel (Rémunération)
54/7 - Personnel communal – Agents contractuels (Rémunération)
54/8 - Régie des sports de Beaublanc – Demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse CONSEIL MUNICIPAL du 10 DÉCEMBRE 2009
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Rapporteur : M . LE MAIRE
56 - APPLICATION DES ARTICLES L 2334-19 ET L 5211-39 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – RAPPORTS AU CONSEIL MUNICIPAL
56/1 - Communauté d’agglomération Limoges Métropole – Rapport annuel d’activités 2008
56/2 - Syndicat Energies Haute-Vienne – Rapport annuel d’activités 2008