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Déliberation - 20251215 CM Liste des deliberations
Déliberation - 20250407 CM Liste des deliberations
Déliberation - 20240212 CM Liste des deliberations
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Seyssinet-Pariset.
Lien du pdf (Déliberation - 20240212 CM Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
"4 SEYSSINET PARISET
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/02/2024
LISTE DES DELIBERATIONS
DELIBERATION N° 2024- 001
RUBRIQUE ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Objet Approbation du procès-verbal de la séance précédente VOTE Adopté à l’unanimité
DELIBERATION N° 2024-002
RUBRIQUE _ ADMINISTRATION GENERALE Objet Compte-rendu des décisions du Maire
VOTE Adopté à l’unanimité
DELIBERATION N° 2024-003
RUBRIQUE ADMINISTRATION GENERALE
Objet Désignation des représentants de la commune de Seyssinet- Pariset au SITPI _| VOTE Adopté à l’unanimité
DELIBERATION N° | 2024-004 | RUBRIQUE ADMINISTRATION GENERALE
Objet Approbation des modifications statutaires du SIRD | VOTE Adopté a Il’unanimité
DELIBERATION N° _ | 2024-005
RUBRIQUE POLE RESSOURCES — SERVICE FINANCES | Objet Subvention au COS
VOTE Adopté à l’unanimité
| DELIBERATION N°_ | 2024-006 _ RUBRIQUE POLE RESSOURCES — SERVICE FINANCES Objet Accord-cadre à bons de commande des fournitures scolaires, | éducatives et de loisirs
VOTE | Adopté à l'unanimité
DELIBERATION N°_ 2024-007
RUBRIQUE POLE RESSOURCES - RESSOURCES HUMAINES Objet Modification du tableau des emplois
VOTE Adopté à l'unanimité
DELIBERATION N°_ | 2024-008 | | RUBRIQUE POLE RESSOURCES — RESSOURCES HUMAINES Objet Plan de Mobilité Employeur
VOTE Adopté à l’unanimité
Page 1 sur 3S SEYSSINET PARISET
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/02/2024
| DELIBERATION N°_ | 2024-009 | RUBRIQUE POLE TECHNIQUE — PATRIMOINE BATI | Objet Convention de partenariat pour bénéficier du Service Public d’Efficacité Energétique « SPEE » :
VOTE Adopté à l'unanimité ; |
DELIBERATION N° 2024-010
RUBRIQUE POLE TECHNIQUE — PATRIMOINE BATI
Objet Demande de subvention pour la restauration de la Chapelle Notre Dame en Pariset - Département de l’Isère | | VOTE Adopté à l’unanimité
DELIBERATION N°_ | 2024-011 : RUBRIQUE POLE TECHNIQUE — PATRIMOINE BATI | Objet Demande de subvention — FAFA — Rénovation de l’éclairage du terrain de football synthétique 2
VOTE Adopté à l’unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2024-012
RUBRIQUE POLE TECHNIQUE - PATRIMOINE BATI
Objet Demande de subvention — Région - Création de pistes de Padel VOTE Adopté à l’unanimité
DELIBERATION N°_ | 2024-013 _| RUBRIQUE AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Objet Signature de la charge EcoQuartier pour le projet de renouvellement urbain Fauconniére-Coeur de Ville
| VOTE Adopté à 27 voix POUR - 6 ABSTENTIONS
DELIBERATION N° 2024-014
RUBRIQUE AMENAGEMENT DU TERRITOIRE | | Objet Signature de la convention relative à l’acquisition-amélioration d’un appartement pour la création d’un logement social sis 16 avenue de la République avec AIH (ex PROCACCI) et au | versement d’une subvention d’équilibre _| | VOTE | Adopté à 27 voix POUR - 6 voix CONTRE
DELIBERATION N° | 2024-015 _ | RUBRIQUE AMENAGEMENT DU TERRITOIRE | Objet Signature de la convention relative a l’acquisition-amélioration d’un appartement pour la création d’un logement social sis 14 avenue de la République avec AIH (ex CRESPO) et au versement d’une subvention d’équilibre : VOTE Adopté à 27 voix POUR - 6 voix CONTRE 7
Page 2 sur 39? SEYSSINET PARISET
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/02/2024
DELIBERATION N° 2024-016
RUBRIQUE _| AMENAGEMENT DU TERRITOIRE _ Objet Convention d’opération avec l'EPFL et Grenoble Alpes Métropole — 8 rue Général Mignot
VOTE | Adopté à 27 voix POUR 6 voix CONTRE
DELIBERATION N° _ | 2024-017
RUBRIQUE SOLIDARITE-CITOYENNETE
Objet Mutuelle communale
| VOTE Adopté à l’unanimité
DELIBERATION N° 2024-018
RUBRIQUE SOLIDARITE-CITOYENNETE
Objet Convention tripartite entre La Remise, la Ville et le CCAS de Seyssinet-Pariset —- Réduction des déchets textiles
VOTE Adopté à l'unanimité
DELIBERATION N° | 2024-019 _ RUBRIQUE DEMOCRATIE — PROXIMITE __| Objet __| Modification du règlement d’utilisation des salles communales VOTE Adopté à l'unanimité
DÉLIBÉRATION N° 2024-020
RUBRIQUE EMANCIPATION -— Enfance et Vie Scolaire
Objet Règlement intérieur du service Enfance et Vie Scolaire VOTE Adopté à l'unanimité
DELIBERATION N° 2024-021
RUBRIQUE EMANCIPATION - Enfance et Vie Scolaire Objet Subvention projet école Vercors __| | VOTE Adopté à l'unanimité
Affiché en Mairie et mis en ligne sur le site internet de la Ville le :
Le Maire,
Guillaume LISSY isp
‘
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14 février 2024