Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste delib decembre
Déliberation - Liste delib decembre
Déliberation - Liste delib 08 novembre
Déliberation - Deliberations decembre
Déliberation - Delib decembre
Déliberation - Deliberations CM decembre
Déliberation - Deliberations du 02 decembre 2022
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Deliberations du 02 juin 2023
Déliberation - Liste delib janvier
Déliberation - Liste delib decembre
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Christophe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib decembre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Économie et finances,
MAIRIE
ÿ République française - Département de la Savoie
D FL +++
1395, route du Pont Romain — 73360 ST CHRISTOPHE
Tel : 04 79 36 65 95
Mail : mairie@saint-christophe-la-grotte.com
ST CHRISTOPHE LA GROTTE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 05 DECEMBRE 2025
Le cinq décembre deux mille vingt-cinq à dix-neuf heures, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Laurette BOTTA, Maire.
Présents : BOTTA Laurette - PEYLIN Jean-Paul - MASSA Laurent - JARRIN Mathéo - PEYLIN Thomas - CHAVAND Christelle - FAVRE MARTINOZ Maryline - BARRIER Pierre - CHEVILLAT Sébastien - GIRAUX Morgane - BERNARD Cécilia - GAZZIOLA Jacques
Absents excusés : L’HERITIER Christophe - TCHERKASSOF Anna - PEYLIN Thomas - CHAVAND
Christelle - CHEVILLAT Sébastien
Secrétaire de séance : BERNARD Cécilia
N° 52/2025 : Modification d’autorisation d’ouverture d’un établissement d’élevage professionnel de
psittacidés — approuvée à la majorité
N° 53/2025 : Participation chantiers jeunes du PAJ — approuvée à l’unanimité
N° 54/2025 : Indemnité de conseiller municipal délégué — approuvée à la majorité
N° 55/2025 : Subventions aux associations — approuvée à l’unanimité
N° 56/2025 : Convention de participation financière annuelle de la commune au projet de nouveau gymnase du pôle sportif des Rives du Guïiers porté par le Syndicat Intercommunal des Sports — approuvée à l’unanimité
N° 57/2025 : Durée d'amortissement des biens du budget annexe DSP DES GROTTES -— approuvée à
l’unanimité
N° 58/2025 : Régularisation dans le budget M57 des amortissements et des reprises de subventions non constatés sur les exercices antérieur, par reprise sur le compte de résultat 1068 — approuvée à l’unanimité
N° 59/2025 : DM n°01 budget annexe DSP Site des grottes pour les écritures d’amortissements —
approuvée à l’unanimité