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Arrêté - arrete 59 2023 via ferrata 4
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vallorcine.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 59 2023 via ferrata 4)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Institutions publiques,
ARRETE
DU
MAIRE
ARRETE
N°
59/2023
du
21
Juillet
2023
ANNULE
et REMPLACE
L'arrêté
58/2023
Ouverture
de
la
Via
ferrata
de
la
Cascade
de
Bérard
Le
Maire
de
la
Commune
de
VALLORCINE,
Vu
le code
de
la voirie
routière
Vu
le
code
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
code
de
la route,
Considérant:
Les
travaux
de
la
réalisation
de
la
Via
ferrata
de
la
Cascade
de
Bérard
étant
terminés,
elle
est
désormais
ouverte
à tout
public
selon
leur
propre
responsabilité.
ARRETE
:
Article
1 :
À
compter
du
21
Juillet
2023,
la
via
ferrata
de
la
Cascade
de
Bérard
est
ouverte
au
public
selon
leur
propre
responsabilité
tant
qu’un
arrêté
contraire
n’a
pas
été
pris.
Article
2
:Monsieur
le
Maire
de
Vallorcine
et
Monsieur
le
Garde
Champêtre
de
Vallorcine
seront
chargés
de
l’exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
adressée
à
la
gendarmerie
de
Chamonix,
au
PGHM,
au
SDIS,
à
l'office
du
tourisme
intercommunal,
à
la
maison
des
guides
de
Vallorcine
ainsi
qu’à
la
compagnie
des
guides
de
Chamonix.
Acte
certifié
exécutoire
le
:21/07/2023
Fait
à Vallorcine,
le
21
juillet
2023
Le
Maire,
Mis
en
ligne
le
:21/07/2023
Jérémy
VALLAS
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