Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - arrete n12 2026 gp ski fond vallorcine
Arrêté - arrete no07 2026 gp ski de fond vallorcine
Arrêté - arrete 58
Arrêté - arrete no29 2025 vente au deballage vallorcine
Déliberation - deliberation acm vallorcine 2025
PLU - Annexes - notice zonage eu vallorcine
Arrêté - arrete 27 2025 3
PLU - Annexes - plan eu vallorcine 5000
PLU - Annexes - plan aep vallorcine ouest
PLU - Annexes - plan zonage eu vallorcine 5000
Arrêté - vallorcine arrete 58 2023 ouverture vf 3
Document publié le Jeudi 20 juillet 2023 par la commune de Vallorcine.
Lien du pdf (Arrêté - vallorcine arrete 58 2023 ouverture vf 3)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Institutions publiques,
=
=
ARRETE
DU
MAIRE
ARRETE
N° 58/2023 du 20 Juillet 2023
Ouverture
de
la Via
ferrata
de
la
Cascade
de
Bérard
Le
Maire
de
la
Commune
de
VALLORCINE,
Vu
le code
de
la voirie
routière
Vu
le code
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
code
de
la route,
Considérant:
Les
travaux
de
la
réalisation
de
la
Via
ferrata
de
la
Cascade
de
Bérard
étant
terminés,
elle
est
désormais
ouverte
à tous
publics. ARRETE
:
Article
1
:A
compter
du
21
Juillet
2023,
la
via
ferrata
de
la
Cascade
de
Bérard
est
ouverte
au
public
tant
qu’un
arrêté
contraire
n’a
pas
été
pris.
Article
2
:Monsieur
le
Maire
de
Vallorcine
et
Monsieur
le
Garde
Champêtre
de
Vallorcine
seront
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
adressée
à
la
gendarmerie
de
Chamonix,
au
PGHM,
au
SDIS,
à
l’office
du
tourisme
intercommunal,
à
la
maison
des
guides
de
Vallorcine
ainsi
qu’à
la
compagnie
des
guides
de
Chamonix.
Acte
certifié
exécutoire
le
:20/07/2023
Fait
à Vallorcine,
le
20
juillet
2023
Le
Maire,
Mis
en
ligne
le
: 20/07/2023
Jérémy
VALLAS DE
V4
Page
1
sur
1