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Déliberation - liste des deliberations 16 12 2023
Document publié le Samedi 16 décembre 2023 par la commune d'Harfleur.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 16 12 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Jeunesse,
Secrétariat Général et de Direction/Conseil Municipal/Ordre du jour/16 décembre 2023 1
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SAMEDI 16 DÉCEMBRE 2023 A 9H30
. Ouverture de la séance
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
23 12 01 APPEL NOMINAL
23 12 02 SECRÉTAIRE DE SÉANCE
. Désignation
Adoptée à l’unanimité
23 12 03 PROCÈS-VERBAL
Séance du 4 novembre 2023
. Adoption
Adoptée à l’unanimité
23 12 04 DÉCISIONS
Délégation donnée au Maire par le Conseil Municipal
. Communication
Communiquée
23 12 05 HUIS CLOS
. Acceptation
Adoptée à l’unanimité
INTERCOMMUNALITÉ
23 12 06 Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
Fonds de concours
. Sollicitation
. Conventions – Signature – Autorisation
Adoptée à l’unanimité
AMÉNAGEMENT URBAIN
23 12 07 URBANISME ET TRAVAUX Droits de voirie
Tarifs au 1er janvier 2024
. Adoption
Adoptée à l’unanimité
23 12 08 STATIONNEMENT ET CIRCULATION Garages, emplacements de stationnement Arthur
Fleury
Tarifs au 1er janvier 2024
. Adoption
Adoptée à l’unanimité
23 12 09 AMÉNAGEMENT URBAIN STATIONNEMENT ET CIRCULATION
Prévention routière – Actions 2024
. Demande de subvention – Signature – Autorisation
Adoptée à l’unanimité
23 12 10 ENVIRONNEMENT Unité de lavage de barges fluviales - Projet
d’implantation
Société MAHIEU MAINTENANCE
Enquête publique
. Avis
Adoptée à l’unanimité Secrétariat Général et de Direction/Conseil Municipal/Ordre du jour/16 décembre 2023 2
ATTRACTIVITÉ
23 12 11 COMMERCES ET MARCHÉS
Droits de terrasses
Tarifs au 1er janvier 2024
. Adoption
Adoptée à l’unanimité
POPULATION ET VIE SOCIALE
23 12 12 PETITE ENFANCE
LAEP « Les Marmousets »
Projet de fonctionnement
. Adoption
Adoptée à l’unanimité
23 12 13 PETITE ENFANCE
Crèche et Halte-garderie
Convention pluri annuelle d’objectifs et de
financement
. Signature - Autorisation
Convention d’entretien des locaux et des espaces
verts
. Signature - Autorisation
Adoptée à l’unanimité
23 12 14 AFFAIRES SCOLAIRES
Charges de fonctionnement des élèves
Année scolaire 2023/2024
Écoles Élémentaires et Maternelles
. Montant - Fixation - Adoption
Adoptée à l’unanimité
23 12 15 AFFAIRES SOCIALES Activités municipales
. Quotients familiaux - Adoption
. Remboursement - Modalités - Adoption
Restauration Municipale - Accueils périscolaires
. Règlements intérieurs - Adoption
Adoptée à l’unanimité
23 12 16 RESTAURATION SCOLAIRE
Tarifs au 1er janvier 2024
. Adoption
Adoptée à l’unanimité
23 12 17 RESTAURATION MUNICIPALE
Tarifs au 1er janvier 2024
. Adoption
Adoptée à l’unanimité
23 12 18 RESTAURATION
Conventions Restauration municipale
. Signatures – Autorisations
Adoptée à l’unanimité
23 12 19 FAMILLE
Activités Éducation/Loisirs/Famille
Tarifs au 1er janvier 2024
. Adoption
Adoptée à l’unanimité
23 12 20 AFFAIRES CULTURELLES
Fête de la Scie 2024
Demande de subventions
. Conventions – Signature – Autorisation
Adoptée à l’unanimité Secrétariat Général et de Direction/Conseil Municipal/Ordre du jour/16 décembre 2023 3
23 12 21 AFFAIRES CULTURELLES
Musée du Prieuré - Collections permanentes
Récolement décennal
. Demande de subvention - Signature - Autorisation
Adoptée à l’unanimité
23 12 22 VIE ASSOCIATIVE
Exercice 2023
Attribution de subventions n° 6
. Adoption
Adoptée par 25 voix
pour
(Mme Nathalie JARROUSSE et
M. Nicolas NOUAILHAS
[procuration] ne participant pas
au vote de cette délibération)
23 12 23 VIE ASSOCIATIVE
Subventions municipales – Versement par douzième
. Autorisation
Adoptée à l’unanimité
23 12 24 VIE ASSOCIATIVE
Maison des Associations - Salle Schneider - Pôle de
Beaulieu – Salle Jugan
Mise à disposition de locaux
Tarifs au 1er janvier 2024
. Adoption
Adoptée à l’unanimité
SOLIDARITÉ
23 12 25 AFFAIRES SOCIALES Bourses Communales
Revalorisation du barème de quotients
. Adoption
Adoptée à l’unanimité
23 12 26 POLITIQUE DU LOGEMENT
Gestion de l’attribution des logements du parc social
Passage à une gestion en flux
Conventions d’attribution des logements sociaux
. Signature – Autorisation
Adoptée à l’unanimité
AFFAIRES GÉNÉRALES
23 12 27 FINANCES
Budget Ville - Exercice 2023
Décision Modificative 5/2023
Ouvertures et virements de crédits - Dépenses et
recettes
. Adoption
Adoptée à l’unanimité
23 12 28 FINANCES
Taxis – Taxe annuelle d’autorisation d’exploiter
Montant au 1er janvier 2024
. Adoption
Adoptée à l’unanimité
23 12 29 FINANCES
Mise à disposition de moyens auprès de l’Association
Nationale Des Responsables de la Restauration
Territoriale (AGORES)
. Convention – Signature – Autorisation
Adoptée à l’unanimité Secrétariat Général et de Direction/Conseil Municipal/Ordre du jour/16 décembre 2023 4
23 12 30 FINANCES
Dépenses d'investissement
Mandatement du quart des crédits ouverts
. Autorisation
Adoptée à l’unanimité
23 12 31 FINANCES
Amortissements
. Durées - Adoption
Adoptée à l’unanimité
23 12 32 FINANCES
Règlement Budgétaire et Financier
. Adoption
Adoptée à l’unanimité
23 12 33 FINANCES Destruction des nids d’hyménoptères
Remboursement aux particuliers 3/2023
. Convention – Signature - Autorisation
Adoptée à l’unanimité
23 12 34 ÉTAT CIVIL ET CIMETIÈRES Cimetières - Concessions
Tarifs au 1er janvier 2024
. Adoption
Adoptée à l’unanimité
23 12 35 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Marché assurances
Groupement de Commandes Ville d’Harfleur / Centre
Communal d’Action Sociale d’Harfleur
. Lot n° 1 – Attribution – Signature - Autorisation
Adoptée à l’unanimité
23 12 36 PERSONNEL
Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
. Instauration - Principes – Adoption
Adoptée à l’unanimité
23 12 37 PERSONNEL
Tableau des effectifs
. Transformations – Adoption
Adoptée à l’unanimité
23 12 38 PERSONNEL
Emplois non permanents – Recrutement - Année 2024
. Principe – Adoption
Adoptée à l’unanimité
23 12 39 CULTURE DE PAIX
Association Française Buchenwald-Dora et
Kommandos
Séjour Action Mémoire 2024
. Convention – Signature - Autorisation
Adoptée à l’unanimité
HUIS CLOS
23 12 40 AFFAIRES SOCIALES Bourses communales 2023/2024
. Attribution
Adopté par 25 voix pour
(Mme Sabrina LEFEBVRE et
Mme Yvette ROMERO
[procuration] ne participant pas
au vote de cette délibération)