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Procès Verbal - proces verbal 30 septembre 2023
Procès Verbal - proces verbal 30 septembre 2023
Déliberation - liste des deliberations cm 28 09 24
Déliberation - liste des deliberations 30 09 2023
Document publié le Samedi 30 septembre 2023 par la commune d'Harfleur.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 30 09 2023)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique, Famille,
2 harf I
ville
d'
eur
CONSEIL
MUNICIPAL
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
SAMEDI
30 SEPTEMBRE
2023
À 9H30
. Ouverture
de
la
séance
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
23
09
01
APPEL
NOMINAL
23
09
02
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
CONSTITUTION
DU
BUREAU
DE
VOTE
. Désignations
Adoptée
à l'unanimité
23
09
03
PROCÈS-VERBAL de
la séance
du
1°"
juillet
2023
. Adoption
Adoptée
par
21
voix
pour,
5 abstentions (Mme
Aurélie
REBEILLEAU,
M.
Franck
GROUSSARD,
Mme
Coralie
FOLLET,
M.
Hugues
TOURMENTE,
Mme
Julie
LETHEUX)
23
09
04
DÉCISIONS Délégation
donnée
au
Maire
par
le
Conseil
Municipal . Communication
Communiquée
23
09
05
INFORMATION Mise
à disposition
gratuite
de
salles
municipales
. Communication
— Récapitulatif
1°
semestre
2023
Communiquée
23
09
06
INFORMATION Contrats
de
prestations
— Contrats
d'engagements
—
Conventions
de
partenariats
. Communication
— Récapitulatif
1°
semestre
2023
Communiquée
23
09
07
INFORMATION Conventions
de
formation
Centre
National
de
la Fonction
Publique
Territoriale Autres
organismes
de
formation
. Communication
— Récapitulatif
1°
semestre
2023
Communiquée
23
09
08
INFORMATION Contrats
de
collaborateurs
bénévoles
. Communication
— Récapitulatif
1°
semestre
2023
Communiquée
CONSEIL
MUNICIPAL
-
REPRESENTATIONS
23
09
09
Commission
d'Appel
d'Offres
(CAO)
Vote
. Membres
— Election
Secrétariat Général et de Direction/Conseil Municipal/Ordre du jour/30
septembre
2023
1
23
09
10
Commissions
Municipales
d'Etudes
. Membres
— Election
Adoptée
à l'unanimité
23
09
11
Conseils
des
écoles
pré-élémentaires
et
élémentaires . Représentants
du
Conseil
Municipal
- Désignation
Adoptée
à l'unanimité
23
09
12
Comité
Social
Territorial
(CST)
et
formation
spécialisée
Membres . Information
Communiquée
INTERCOMMUNALITÉ
23
09
13
Communauté
Urbaine
Le
Havre
Seine
Métropole
Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées Election
du
nouveau
Président
. Adoption
Adoptée
à l'unanimité
23
09
14
Communauté
Urbaine
Le
Havre
Seine
Métropole
Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées Évaluation
des
charges
relatives
à la
mutualisation
de
la Direction
des
Systèmes
d’Information
et
de
l'Innovation
Numérique
avec
la commune
d'Angerville
l'Orcher
. Adoption
Adoptée
à l'unanimité
23
09
15
Communauté
Urbaine
Le
Havre
Seine
Métropole
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées Évaluation
des
charges
relatives
à la
mutualisation
de
la Direction
des
Systèmes
d'Information
et
de
l’Innovation
Numérique
avec
la commune
de
Notre-Dame-du-Bec
. Adoption
Adoptée
à l'unanimité
23
09
16
Communauté
Urbaine
Le
Havre
Seine
Métropole
Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées Évaluation
des
charges
relatives
au
transfert
de
l'aire
de
camping-car
de
Saint-Jouin-Bruneval
. Adoption
Adoptée
à l'unanimité
23
09
17
Communauté
Urbaine
Le
Havre
Seine
Métropole
Commission
Locale
d'EÉvaluation
des
Charges
Transférées Evaluation
des
charges
relatives
au
transfert
du
crématorium
de
la Ville
du
Havre
. Adoption
Adoptée
à l'unanimité
23
09
18
Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole Plan Local d'Urbanisme intercommunal Projet d'Aménagement et de Développement Durables . Présentation - Débat Communiquée Secrétariat Général et de Direction/Conseil Municipal/Ordre du jour/30 septembre
2023
2
23
0919
| Communauté
Urbaine
Le
Havre
Seine
Métropole
lAdoptée
à l'unanimité
Plan
de
Mobilité
. Présentation
- Avis
23
09
20
| Communauté
Urbaine
Le
Havre
Seine
Métropole
\lAdoptée
à l'unanimité
Voirie
— Eclairage
public
— Intercommunalité
. Convention
— Signature
- Autorisation
23
0921
| Communauté
Urbaine
Le
Havre
Seine
Métropole
lAdoptée
à l'unanimité
Fonds
de
concours
. Sollicitation . Conventions
— Signature
— Autorisation
23
0922
| Communauté
Urbaine
Le
Havre
Seine
Métropole
|Communiquée
Chambre
Régionale
des
Comptes
Rapport
définitif
d'observations
et
sa
réponse
. Communication
— Débat
23
0923
|Communauté
Urbaine
Le
Havre
Seine
Métropole
(Communiquée
Rapport
annuel
2022
. Communication
- Débat
ATTRACTIVITÉ
230924
| COMMERCES
ET
MARCHÉS
Adoptée
à l'unanimité
Aide
à l’installation
des
commerces
. Attribution
- Adoption
POPULATION
ET
VIE
SOCIALE
23
0925
|PETITE
ENFANCE
Adoptée
à l'unanimité
Relais
Petite
Enfance
Règlement
de
fonctionnement
Projet
pédagogique
. Adoption
23
09
26
|JEUNESSE
Adoptée
à l'unanimité
Mission
Locale
Le
Havre
Estuaire
Littoral
. Convention
— Signature
— Autorisation
230927
VIE
ASSOCIATIVE
Adoptée
par
22
voix
Exercice
2023
{Mme
Sylvie
BUREL
et M.
Jean-
Attribution
de
subventions
n°
4
Pierre
PEDRON
[procuration]
ne
Adoption
participant
pas
au
vote
de
cette
|
délibération)
AFFAIRES
GÉNÉRALES
23
0928
FINANCES
Adoptée
à l'unanimité
Budget Ville - Exercice 2023 Décision Modificative 3/2023 Ouvertures et virements de crédits - Dépenses et recettes . Adoption Secrétariat Général et de Direction/Conseïl Municipal/Ordre du jour/30 septembre 2023
3
23
09
29
FINANCES Nomenclature
budgétaire
et
comptable
M 57
. Adoption
Adoptée
à l'unanimité
23
09
30
FINANCES LOGEO
SEINE
Garanties
emprunts
— Réaménagement
de
la
dette . Signature
- Autorisation
Adoptée
à l'unanimité
23
09
31
FINANCES Destruction
des
nids
d’hyménoptères
Remboursement
aux
particuliers
1/2023
. Adoption
Adoptée
à l'unanimité
23
09
32
PERSONNEL Tableau
des
effectifs
. Transformations
— Adoption
Adoptée
à l'unanimité
23
09
33
POLITIQUE
DE
LA
VILLE
Contrat
de
ville
de
l'agglomération
havraise
Pôle
d'Insertion
Professionnelle
FODENO
. Subvention
- Versement
— Autorisation
Adoptée
à l’unanimité
23
09
34
RELATIONS INTERNATIONALES Catastrophe humanitaire
au
Maroc
et
en
Libye
Subvention
exceptionnelle
. Attribution
Adoptée
à l'unanimité
Secrétariat
Général
et
de
Direction/Conseil
Municipal/Ordre
du
jour/30
septembre
2023
4