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Document publié le Lundi 20 février 2023 par la commune de Coux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Cou
Liste des délibérations de la séance du Conseil Municipal du lundi 20 février 2023
Par suite d’une convocation en date du mardi 14 février 2023, les membres composant le conseil
municipal de la commune de COUX se sont réunis à la Mairie de COUX le lundi 20 février 2023
à 19h30 sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre JEANNE, Maire de COUX, pour le début
du Conseil Municipal à 19h50.
Ont été prises les délibérations* suivantes :
Délibération N° 2023/01 | Désignation du Secrétaire de séance Approuvée
Délibération N° 2023/02 h ponte Do s-Verbal Conseil Municipal du Approuvée
Délibération N° 2023/03 | Approbation du Compte de Gestion 2022 Approuvée
Délibération N° 2023/04 | Vote du Compte Administratif 2022 Approuvée
Délibération N° 2023/05 | Affectation des résultats Approuvée
Délibération N° 2023/06 | Demande de subvention association couxoise Approuvée
Délibération N° 2023/07 | Arrêt Agence Postale Communale Approuvée
Délibération N° 2023/08 | Gratification Service National Universel Approuvée
Délibération N° 2023/09 | Donner acte décision urbanisme Approuvée
*consultables intégralement sur le site de la commune www.coux.fr et sur le panneau d'affichage à l’intérieur de la Mairie COUX, le 24 février 2023
Christine GIGON,
Secrétaire de séance
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