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Déliberation - Liste Deliberations 2023 12 21
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Coux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations 2023 12 21)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Cou
Liste des délibérations de la séance du Conseil Municipal du jeudi 21 décembre 2023
Par suite d’une convocation en date du vendredi 15 décembre 2023, les membres composant
le Conseil Municipal de la commune de COUX se sont réunis à la Mairie de COUX
le jeudi 21 décembre 2023 à 19h30 sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre JEANNE, Maire
de COUX.
Ont été prises les délibérations* suivantes :
Délibération N° 2023/038 | Désignation du Secrétaire de séance Approuvée
tr o Approbation Procès-Verbal Conseil Municipal ! Délibération N° 2023/039 du 23 octobre 2023 Approuvée
Délibération N° 2023/040 | Rapport de la CLECT 2023 Approuvée
mr o Modification des statuts de la CAPCA ’
Délibération N° 2023/041 | léjibération CAPCA // n°2023-06-07/133) | APPrOUVÉS
PRET o Modification des statuts de la CAPCA ’
Délibération N° 2023/042 | {Délibération CAPCA // n°2023-09-13/164) | ‘PPrOUVÉE
Délibération N° 2023/043 | Convention Musique — Ecole de Masneuf Approuvée
Délibération N° 2023/044 | Pemande de subvention DETR/DSIL Approuvée Vidéoprotection
Délibération N° 2023/045 | Demande de subvention DETR/DSIL Approuvée Bâtiments communaux
Délibération N° 2023/046 DER de MES On DERROSE Approuvée Eclairage public
Autorisation à engager, liquider et mandater les
Délibération N° 2023/047 | dépenses d’investissement avant le vote du | Approuvée Budget Primitif 2024
Délibération N° 2023/048 Indemnités des élus - Modification bénéficiaire | Approuvée
Délibération N° 2023/045 Décision Modificative — Transfert d’écritures Annulée
Débbéranon 92025050 Admission en Non-Valeur Approuvée
Délibération N° 2023/051 Donner acte loyers 2024 Approuvée
*consultables intégralement sur le site de la commune www. coux.fr et sur le panneau d'affichage à l’intérieur de la Mairie
COUX, le 26 décembre 2023
Christine GIGON,
Secrétaire de séance