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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 05 Decision modificative n°3
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 05 Decision modificative n°3)
Thèmes du document : Économie et finances, Eau et assainissement, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT
Alpes-de-Haute-Provence
Communauté d'Agglomération
N° 05
Objet : Décision Modificative
FXKKKEFEFEKEKKEKEEXX
2023-581
DELIBERATION DU CONSEIL D'AGGLOMERATION
PROVENCE ALPES
AGGLOMERATION
L'an deux mille vingt-trois et le treize du mois de décembre à dix-
sept heures trente, le conseil d’agglomération Provence Alpes
Année 2023 Agglomération, régulièrement convoqué le six du mois de décembre Séance du 13 décembre 2023 2023, s'est réuni au Palais des Congrès de Digne-les- Bains, sous la
présidence de Madame Patricia GRANET BRUNELLO), Présidente
n°3
Est nommé secrétaire de séance : Claude FIAERT
Etaient présents :
ACCIAI Bruno, ARBOUX-TROMEL Corinne, AUZET Guy, BAILLE Denis, BARDIN Chantal, BASSET Françoise
BELMONTE Sylvie, BENOIT Gérard, BERTRAND Philippe, BLANC Michel, BONNAFOUX Jeanine, BONDIL Marc,
BONZI Maryse, BOGHOSSIAN Alex, BOYER Christian, CAZERES Benoit, CHABALIER Sandrine, CHALVET Gilles (à
partir du rapport n°21), COCHET Brigitte, CORTES Guy, COSSERAT Sandrine, DECROIX Hugo, DEORSOLA Jean Paul,
DE SOUZA Benoit, DOMINICI Pascale, ESCLAPEZ Nathalie, ESTIENNE Claude, FIAERT Claude, FONTAINE Sonia,
GONCALVES Gilles, GRANET-BRUNELLO Patricia, GRAVIERE Remy, ISOARD Christian, KUHN Francis, MOULARD
Damien (jusqu’au rapport n°20), MULLER Emmanuel, OBELISCO Francine, OGGERO BAKRI Céline, PAIRE Marie
Claude, PAUL Gérard, PAUL Gilles, PEREIRA Georges, PIERI Bernard, REINAUDO Gilbert, RISSO Gilbert, SANCHEZ
Pierre Bernard, SAGNIEZ Simone, SAVORNIN Béatrice (à partir du rapport n°2), SEJOURNE Daniel, SEVENIER Jean,
SOLTANI Boulares, TEYSSIER Bernard, TEYSSIER Eliane, THIEBLEMONT Martine, TOUSSAINT Carole, TRABUC
Nicolas, VILLARD René, VOLLAIRE Nadine, ZANARTU HAYER Italo
Etaient suppléés :
AILLAUD Jean Pierre a donné pouvoir à MENS Jacques
BALIQUE François a donné pouvoir à BAYLE Roland
COUTON Marie Rose a donné pouvoir à MANENT Michel
Etaient représentés :
ARENA Antoine a donné pouvoir à GRANET BRUNELLO Patricia
AUDRAN Michel a donné pouvoir à DECROIX Hugo
COMTE Jean Paul a donné pouvoir à GRAVIERE Remy
FIGUIERE Marie José a donné pouvoir à BONZI Maryse
HONNORAT Michèle a donné pouvoir à PAIRE Marie Claude
JOUVES Marc a donné pouvoir à ISOARD Christian
MAGAUD Marie José a donné pouvoir à REINAUDO Gilbert
MOULARD Damien a donné pouvoir à KUHN Francis (à partir du rapport n° 21)
PARIS Mireille a donné pouvoir à THIEBLEMONT Martine
VIVOS Patrick a donné pouvoir à DOMINICI Pascale
Etaient excusés :
BOURJAC Bruno REBOUL Childéric
EYMARD Max RICHAUD Véronique
FLORES Sylvain UGHETTO Wendy
LAQUET Laura URQUIZAR Danièle
PELESTOR Michel
Le quorum est atteint.
, REÇU EN PREFECTURE !
le 28/12/2023
“ Application agréée E-leqalte com 1
99 _DE-004-200067437-202512135-05 15122023 2023-582
Monsieur BONDIL Marc, rapporteur, expose ce qui suit :
L’exécution du budget de l’exercice 2023 nécessite à nouveau quelques ajustements.
Concernant le budget TUD, il convient d’abonder les crédits de redevances pour
l’utilisation de logiciels (mise en place de la billettique) par diminution des crédits pour
l’achat de carburants (sur évalués).
Sur le budget Assainissement, les crédits de travaux sont diminués pour augmenter les
crédits de sous-traitance.
Je vous propose la décision modificative suivante :
BUDGET ANNEXE TUD
Dépenses | Recettes
Investissement
TOTAL | 0 | TOTAL 0 Fonctionnement
011- 6066 Carburants - 5000
65- 6518 Redevances autres + 5000
TOTAL 0 TOTAL 0
Le conseil d’exploitation de la régie de l’eau et assainissement a donné un avis favorable
sur le projet de décision modificative ci- dessous lors de sa réunion du 7 novembre 2023.
BUDGET ANNEXE REGIE ASSAINISSEMENT
Dépenses | Recettes
Investissement
2315- Travaux 150000 |(21-. Virement de la section del; 5 660 fonctionnement
TOTAL -150 000 TOTAL -150 000
Fonctionnement
022-Virement à la section _150 000
d’investissement
611- Sous-traitance + 150 000
TOTAL 0 TOTAL 0
, REÇU EN PREFECTURE !
le 28/12/2023
L Application aqréte E-legalte com ‘
99 _DE-004-200067437-202512135-05 15122023 2023-583
Il est proposé :
- D’approuver la décision modificative ci-dessus.
LE CONSEIL D’AGGLOMERATION
Après en avoir délibéré et procédé au vote
Approuve les propositions présentées
A l’unanimité
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme
Le secrétaire de séance,
1
Patricia GRANET-BRUNELLO Claude FIAERT
La Présidente,
PUBLIE LE : 2 2 DEC. 2073
, RECÇU EN PREFECTURE !
le 28/12/2623
Aovlcation acréée E-lecaltre com
99 _DE-004-200067437-202512135-05 15122023 ! REÇU EN PREFECTURE !
le 28/12/2623
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939 _DE-004-200067457-20251213-05 13122023