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Arrêté - 075.20.02 Rue des Rivieres St Agnan UTB
Arrêté - 011.02.02 Rue St Agnan EURL HAUTBOIS
Document publié le Vendredi 12 janvier 2024 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - 011.02.02 Rue St Agnan EURL HAUTBOIS)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Transports,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DP / 2024 /01/ 011
NIEVRE
CANTON Liberté - Egalité - Fraternité
COSNE-COURS-SUR-LOIRE
COMMUNE ÉTÉ
COSNE-COURS-SUR-LOIRE ARRÈTE DU MAIRE
LE MAIRE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE,
12 Janvier 2024 VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
K sms et notamment ses articles L 2 213-1 et suivants,
CIRCULATION VU la demande de travaux Rue St Agnan, qui sera réalisé par Et PEURL HAUTBOIS — Mr Jean-Philippe HAUTBOIS — 25 Rue STATIONNEMENT Bascoulard — 18290 CIVRAY
CONSIDERANT que cette opération ne peut se réaliser,
sans modification des dispositions actuelles du stationnement et
Rue St Agnan de la circulation,
CONSIDERANT qu’il y a lieu de préserver la sécurité
publique,
ARRET E
ARTICLE 01 : Du Lundi 29 Janvier 2024 au Vendredi 02 Février 2024, l'EURL HAUTBOIS est autorisée à stationner sur le domaine public, Rue St Agnan, afin d’entreprendre des travaux de déposes de tôles.
ARTICLE 02 : Du Lundi 29 Janvier 2024 au Vendredi 02 Février 2024, Rue St Agnan, la chaussée sera
rétrécie.
ARTICLE 03 : Du Lundi 29 Janvier 2024 au Vendredi 02 Février 2024, Rue St Agnan, la circulation sera
réduite à 30KM/Heures.
ARTICLES 04 : La circulation sera rétablie dès l’achèvement des travaux.
ARTICLE 05 : l'EURL HAUTBOIS prendra toutes les dispositions nécessaires pour que soit assurée la sécurité du chantier et du public.
ARTICLE 06 : Les droits des tiers demeureront préservés.
ARTICLE 07 : Madame la Commandante de la Communauté de Brigades de Gendarmerie de Cosne-Cours-
sur-Loire, Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux et le Chef de la Police Municipale sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, dont copie sera adressée à Monsieur le
Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de Cosne, ainsi qu’au Service du Pôle de Santé de Cosne.
FAIT À COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE DOUZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE
ür IeMaire,
Re Délégué à la sécurité
_Michel RENAUD
A >