Compte-Rendu - 928138

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Conseil Municipal - septembre2016

Compte-Rendu - 928138 Document publié le Vendredi 20 mai 2022 par la commune de Rougemont. Lien du pdf (Compte-Rendu - 928138)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Télécommunications et internet, Culture et patrimoine, COMPTE RENDU DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL N° 24

DU 20 MAI 2022

Présents :

BORNE Alexandra, CHAGUE Benoît, COLLERY Martine, CORDIER Mélissa, DUCROUX Séverine, GAUDINET, Alain JACOULET Bernard, JANES Daniel, JEANGIRARD Sylvie, MILLET Alix, PILLIOT Céline SALVI Thierry.

Absent (es) excusé (es) :

CULOT François-Xavier

COURGEY Claude avec procuration à CHAGUÉ Benoît

MENETRIER Nathalie avec procuration à PILLIOT Céline

Secrétaire de séance : CORDIER Mélissa

Projet « Les éoliennes »

Le Maire accueille les représentants de l’association « Les Incorruptibles » : le Président,

monsieur Siebert Jean-Nicolas et la secrétaire, madame Beaupain-Vally. Il leur rappelle qu’ils

sont invités au même titre que l’a été l’entreprise VSB (qui développe des projets

énergétiques éoliens) le 25 mars dernier. Il les informe que, s’ils le souhaitent ils pourront

organiser une réunion publique dans une salle communale de Rougemont puisque la parole a

également été donnée le vendredi 6 mai à VSB.

Ces deux intervenants présentent ainsi leur point de vue et leurs arguments sur les parties juridiques et environnementales.

Durant cette présentation ils insistent sur le fait que les communes qui louent les terrains demeurent en partie responsables.

Le prix du démantèlement par éolienne est abordé et les prix évoqués par « Les Incorruptibles » est vraiment différent de celui annoncé par VSB :

Exemple d’une éolienne 3 Méga Watt

VSB : (50 000 € + 25 000 € par MW) soit 125 000 €.

Les Incorruptibles : 500 000 €

Ils évoquent aussi les nuisances sonores, la pollution de l’air par l’usure des pales, le danger pour les oiseaux sachant que la vitesse de rotation d’une éolienne est de 300 km/h. Des échanges ont eu lieu avec les membres du conseil municipal sur les différents problèmes inscrits ci-dessus.

Le Maire remercie madame Beaupain-Vally et monsieur Siebert dans leur intervention.

La séance est ouverte à 22h15mn

Le compte rendu de la séance du 26 Avril 2022 est approuvé à l’unanimité.

Le maire revient sur le projet des éoliennes. Il précise que, à la demande du maire-délégué de

Montferney, un temps de réflexion doit être laissé au conseil municipal. Le maire pense ce

laps de temps nécessaire et informe les conseillers que, après avoir écouté les deux partis, il

leur demandera de se prononcer au mois de juin 2022 suite aux propositions de projets éoliens

faites à la commune par des sociétés porteuses de projets.Projet Via Colombani

Le Maire rappelle que La Via Colombani a été ouverte en 2020, qu’elle témoigne du parcours du moine Saint Colomban, des années 540 à 615. Pour les pèlerins, ce chemin européen permet de marcher dans les pas de ce moine irlandais venu évangéliser les populations campagnardes de Gaule, d’Allemagne, d’Helvétie et d’Italie et qui a fondé l’abbaye de Luxeuil.

Le parcours de la Via Colombani est entièrement numérisé et possède sa propre application mobile téléchargeable sur smartphone. Elle permet de consulter les fiches pratiques des différents itinéraires et d’être informé sur les services et le patrimoine des communes traversées.

La commune de Rougemont figure sur le parcours et il serait souhaitable que la signalétique suivante soit installée : un panneau à l’entrée de Rougemont « Route de Bonnal » et une plaque en laiton près de l’église. Le Maire demande son accord au conseil municipal.

Le conseil municipal, à l’unanimité, donne son accord pour ce projet est autorise la pose d’un panneau et d’une plaque conformément au détail exposé ci-dessus.

Budget

Le Maire rappelle que si nous voulons continuer d’investir dans les projets prévus au programme Appel à Manifestation d’Intérêt, il est nécessaire d’avoir un budget excédentaire. Pour y arriver, il propose différentes mesures à prendre durant l’année 2022. • Prévenir la CC2VV que nous ne pouvons plus assurer le ménage de

l’Etablissement France Service.

• Prévenir l’Association Culturelle du Pays de Rougemont que nous ne ferons plus le ménage à la salle de danse.

• Diminution du balayage de la commune de 4 passages de l’aspiratrice à 2 passages.

• Diminution du fauchage des voies communales : 1 passe en mai et 2 passes en août. Le fauchage des entrées et de l’intérieur de la commune et des communes associées sera fait à la demande.

• Entretien minimum des voies communales (sauf en cas de sécurité).

• Coupure de l’éclairage en période hivernale à 23h au lieu de 24h.

Il informe aussi que suite à la crise du COVID les entrées financières, comme la location des salles de convivialité de la commune, ont manqué au budget des années 2020 2021. Il termine en précisant que nous serons dans l’obligation, dans les prochaines années, de voir une diminution du personnel affecté au ménage des locaux communaux.

Le conseil municipal approuve à l’unanimité les propositions citées ci-dessus.

Pour info :

Location de différents locaux communaux :

Le 1er Adjoint informe le conseil municipal que des rendez-vous ont eu lieu avec le directeur du foyer de vie Le Manoir, occupant le bâtiment de l’ancienne perception, et monsieur Luc Herrmann, utilisant les anciens ateliers municipaux pour son activité professionnelle. Concernant le logement de Chazelot il n’a pas encore rencontré les locataires actuels.

Monde associatif :

Le maire informe que le courrier expliquant le règlement d’obtention d’une subvention sera prêt.

Il précise que deux types de convention sont nécessaires, principalement concernant le ménage :

1. Un bâtiment communal mis à disposition de plusieurs associations.

2. Un bâtiment mis à disposition d’une seule association.Divers :

- L’Écho des associations : la commission communication va réfléchir à une couverture et demandera aux associations d’écrire leurs articles et de transmettre une photo.

-Le forum des associations se tiendra le samedi 27 août 2022.

- Grande fouille : L’événement aura lieu le 31 juillet prochain. Le CDF fait un appel au volontariat auprès des membres du Conseil Municipal pour qu’ils apportent leur aide aux tâches suivantes : entrées, marquage, emplacements.

Pour info :

- Affichage compte-rendu : à partir du 1er juillet il ne sera plus nécessaire d’afficher le compte-rendu du conseil municipal, cependant il devra être en ligne sur le site internet au plus tard une semaine après la réunion de conseil.

Fin de séance : 23h05

Prochaine réunion

vendredi 17 juin à 20h30