Déliberation - 2 CM 2021 5 ordre du jour

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Déliberation - 2 CM 2022 3 ordre du jour

Déliberation - 2 CM 2021 5 ordre du jour Document publié le Samedi 10 juillet 2021 par la commune de Saint-Denis. Lien du pdf (Déliberation - 2 CM 2021 5 ordre du jour)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, 1

CONSEIL MUNICIPAL

DU SAMEDI 10 JUILLET 2021

(cinquième séance annuelle)

ORDRE DU JOUR DE SÉANCE

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE « OPTIMISATION ET MÉTHODES » DIRECTION « SÉCURISATION JURIDIQUE »

Secrétariat du Conseil municipal

VENDREDI 2 JUILLET 2021

Commissions

compétentes *

A B C D E F

RAPPORT N° 21/5-001

Mise en place d’un Conseil des Sages

Approbation de la charte et du règlement intérieur

Autorisation d’adhésion de la collectivité à la Fédération française

des Villes et Conseils des Sages (FVCS)

X X

RAPPORT N° 21/5-002

Convention de partenariat relative à la sensibilisation à l’anglais des élèves des écoles maternelles, primaires et élémentaires de la commune de Saint-Denis pour l’année scolaire 2021-2022

X X

RAPPORT N° 21/5-003

Résidences de création artistique dans les territoires

Appel à projets pour une deuxième cohorte de dix nouveaux artistes X X

RAPPORT N° 21/5-004

Fanm i bouz dan kartié

Grille tarifaire et règlement intérieur X X

RAPPORT N° 21/5-005

Appel à projets « Longère 2 »

Attribution d’un espace à vocation économique, d’animations et de loisirs X X

Commissions compétentes *

A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE

C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE

E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX2

CONSEIL MUNICIPAL

DU SAMEDI 10 JUILLET 2021

ORDRE JOUR DE SÉANCE

DGA OM

SÉCURISATION JURIDIQUE

Secrétariat du Conseil municipal

VENDREDI 2 JUILLET 2021

Commissions

compétentes *

A B C D E F

RAPPORT N° 21/5-006

Inclusion professionnelle des agents en situation de handicap

Partenariat avec le Fonds pour l’Insertion des Personnes handicapées dans la Fonction publique (FIPHFP)

X

RAPPORT N° 21/5-007

Changement de dénomination d’une voie

(rue Joseph LUC) X X

RAPPORT N° 21/5-008

Don de matériels de jardin hors d’usage pour recyclage X X

RAPPORT N° 21/5-009

Avenant n° 3 au contrat de concession du service public pour la gestion et l’exploitation des services péri et extrascolaires signé avec la SPL OPE

Approbation de la nouvelle grille tarifaire

X X

RAPPORT N° 21/5-010

Avenant n° 4 au contrat de concession du service public pour la gestion et l'exploitation des services péri et extrascolaires signé avec la SPL OPE

Modification de l'annexe 3 : règlement de fonctionnement

X X

Commissions compétentes *

A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE

C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE

E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX3

CONSEIL MUNICIPAL

DU SAMEDI 10 JUILLET 2021

ORDRE JOUR DE SÉANCE

DGA OM

SÉCURISATION JURIDIQUE

Secrétariat du Conseil municipal

VENDREDI 2 JUILLET 2021

Commissions

compétentes *

A B C D E F

RAPPORT N° 21/5-011

Intégration de l'Agence postale du Brûlé

au sein de la Maison des Services au Public (MSAP)

Résiliation de la convention entre la commune de Saint-Denis et la Poste

X

RAPPORT N° 21/5-012

Budget principal

Affectation du résultat 2020 X

RAPPORT N° 21/5-013

Budget principal

Budget supplémentaire 2021 X

RAPPORT N° 21/5-014

Régie des Marchés et Droits de Place

Affectation du résultat 2020 X

RAPPORT N° 21/5-015

Régie des Marchés et Droits de Place

Budget supplémentaire 2021 X

RAPPORT N° 21/5-016

Régie des Affaires funéraires

Affectation du résultat 2020 X X

Commissions compétentes *

A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE

C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE

E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX4

CONSEIL MUNICIPAL

DU SAMEDI 10 JUILLET 2021

ORDRE JOUR DE SÉANCE

DGA OM

SÉCURISATION JURIDIQUE

Secrétariat du Conseil municipal

VENDREDI 2 JUILLET 2021

Commissions

compétentes *

A B C D E F

RAPPORT N° 21/5-017

Régie des Affaires funéraires

Budget supplémentaire 2021 X X

RAPPORT N° 21/5-018

Soutien aux initiatives locales 2021

Attribution de subventions

Conventionnement avec les organismes percevant plus de 23 000 euros

X X X X

RAPPORT N° 21/5-019

Opération « LAGOURGUE II » de la Société d’Habitations à Loyer modéré de la Réunion (SHLMR) - résidence pour personnes âgées (54 LLTS)

Participation financière de la ville de Saint-Denis à la surcharge foncière

Convention de financement et de réservation

X X

RAPPORT N° 21/5-020

Acquisition par l'EPFR du terrain cadastré AS 288 sis rue de la cité Fontaine - secteur Vauban - Saint-Denis

Passation d'une convention d'acquisition foncière et de portage n° 11 20 09 entre la commune de Saint-Denis, la SHLMR et l'EPF Réunion

X X

RAPPORT N° 21/5-021

Acquisition par l'EPFR du terrain cadastré AS 287 sis rue de la cité Fontaine - secteur Vauban - Saint-Denis

Passation d'une convention d'acquisition foncière et de portage n° 11 20 08 entre la commune de Saint-Denis, la SHLMR et l’EPF Réunion

X X

Commissions compétentes *

A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE

C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE

E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX5

CONSEIL MUNICIPAL

DU SAMEDI 10 JUILLET 2021

ORDRE JOUR DE SÉANCE

DGA OM

SÉCURISATION JURIDIQUE

Secrétariat du Conseil municipal

VENDREDI 2 JUILLET 2021

Commissions

compétentes *

A B C D E F

RAPPORT N° 21/5-022

Acquisition du terrain AS 257 situé 1 rue Henri Leveneur à Vauban

Passation de la convention d’acquisition foncière et de portage n° 11 20 06 entre la ville de Saint-Denis, la Société d’Habitations à Loyer modéré de Réunion (SHLMR) et l’Établissement public foncier de la Réunion (ÉPFR)

X X

RAPPORT N° 21/5-023

Acquisition du terrain bâti AP 278 situé ruelle Tadar à Saint-Denis

en vue de la constitution d’une nouvelle réserve foncière

dans le cadre du Projet de Rénovation urbaine Nord-Est Littoral (PRUNEL)

Passation de la convention d’acquisition foncière et de portage n° 11 18 07 entre la ville de Saint-Denis et l’Établissement public foncier de la Réunion (ÉPFR)

X X

RAPPORT N° 21/5-024

Passation d'une convention de comaîtrise d'ouvrage avec l'Etablissement public foncier de la Réunion (EPFR) pour la démolition du "collectif C" de la cité Ah-Soune en bordure du boulevard Lancastel à Saint-Denis sur le secteur du Projet de Rénovation urbaine Nord-Est Littoral (PRUNEL)

X X

RAPPORT N° 21/5-025

Acquisition de terrains non bâtis

IZ 81 partie / Madame YEN PON Laurence / chemin Dufourg - Bretagne CY 833 partie / Madame DIJOUX Marie Nicole / chemin du Finistère - Bretagne BE 30 / Madame ISSA Saîta Bibi / 77 rue Lory-les-Bas - Sainte-Clotilde

X X

RAPPORT N° 21/5-026

Prolongation du bail à construction des parcelles « camp Jacquot »

avec la Société immobilière du Département de la Réunion (SIDR) X X

Commissions compétentes *

A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE

C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE

E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX6

CONSEIL MUNICIPAL

DU SAMEDI 10 JUILLET 2021

ORDRE JOUR DE SÉANCE

DGA OM

SÉCURISATION JURIDIQUE

Secrétariat du Conseil municipal

VENDREDI 2 JUILLET 2021

Commissions

compétentes *

A B C D E F

RAPPORT N° 21/5-027

Cession de terrain non bâti

DK 434 partie / SHLMR / boulevard Gaston de Monnerville - Bellepierre

Abrogation partielle et remplacement de la délibération n° 20/1-008

en séance du Conseil municipal du 15 février 2020

X X

RAPPORT N° 21/5-028

Appui technique dans le cadre de la gestion des risques naturels

Convention entre la ville de Saint-Denis et le Bureau de Recherches géologiques et minières (BRGM) / Réunion pour la période 2021-2023

X X

RAPPORT N° 21/5-029

Acquisition et maintenance de matériels et de solutions d’impression pour les besoins de la ville et des écoles de Saint-Denis X

RAPPORT N° 21/5-030

Fixation du régime indemnitaire pour le cadre d’emploi de directeur

de la Police municipale X

RAPPORT N° 21/5-031

Gestion de l’effectif communal

Mise à disposition d’un agent de la ville

au Comité régional olympique et sportif (CROS) de la Réunion

X

RAPPORT N° 21/5-032

Fixation des taux de promotion des cadres d'emplois des assistants territoriaux socio-éducatifs et des éducateurs territoriaux de jeunes enfants

appartenant à la catégorie A

X

Commissions compétentes *

A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE

C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE

E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX7

CONSEIL MUNICIPAL

DU SAMEDI 10 JUILLET 2021

ORDRE JOUR DE SÉANCE

DGA OM

SÉCURISATION JURIDIQUE

Secrétariat du Conseil municipal

VENDREDI 2 JUILLET 2021

Commissions

compétentes *

A B C D E F

RAPPORT N° 21/5-033

Gestion de l’effectif communal

Création d’un emploi non permanent de chargé de mission PLU

(Plan local d’Urbanisme) dans le cadre d’un contrat de projet

X

RAPPORT N° 21/5-034

Communication du rapport relatif aux actions entreprises par la ville

pour répondre aux observations de la Chambre régionale des Comptes (CRC) X

QUESTION(S) DIVERSE(S) -éventuellement-

AVIS FAVORABLE DES COMMISSIONS

sur l'ensemble des dossiers soumis à examen préalable

Commissions compétentes *

A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE

C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE

E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX