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Déliberation - 2 CM ordre du jour
Déliberation - 2 CM 2022 1 ordre du jour
Déliberation - 2 CM 2024 1 ordre du jour
Déliberation - 2 CM 2022 6 ordre du jour
Déliberation - 2 CM 2021 6 ordre du jour
Déliberation - 2 CM 2022 4 ordre du jour
Déliberation - 2 CM ordre du jour
Document publié le Vendredi 3 novembre 2023 par la commune de Saint-Denis.
Lien du pdf (Déliberation - 2 CM ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Grandes et moyennes entreprises,
1
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 3 NOVEMBRE 2023
(sixième séance annuelle)
ORDRE DU JOUR DE SÉANCE
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE « OPTIMISATION ET MÉTHODES » DIRECTION « SÉCURISATION JURIDIQUE »
Secrétariat du Conseil municipal
JEUDI 26 OCTOBRE 2023
Commissions
compétentes *
A B C D E F
RAPPORT N° 23/6-001
Diony Parks
Plan de financement X X
RAPPORT N° 23/6-002
Rapport sur la situation de la Commune de Saint-Denis
en matière de développement durable pour 2023 X X
RAPPORT N° 23/6-003
Convention de participation à l'expo-congrès « Ambition Planète »
organisée les 9 et 10 novembre au Parc des Expositions et des Congrès de Saint-Denis
X X
RAPPORT N° 23/6-004
Convention de mission d'accompagnement entre l'Agence départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL) et la Commune de Saint-Denis pour l'année 2024
X X
RAPPORT N° 23/6-005
Convention d'accompagnement pour le conseil aux particuliers
avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement
(CAUE) pour l'année 2024
X X
Commissions compétentes *
A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE
C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE
E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX 2
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 3 NOVEMBRE 2023
ORDRE JOUR DE SÉANCE
DGA OM
SÉCURISATION JURIDIQUE
Secrétariat du Conseil municipal
JEUDI 26 OCTOBRE 2023
Commissions
compétentes *
A B C D E F
RAPPORT N° 23/6-006
Convention de partenariat avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)
Assistance technique sur les aspects architecturaux et paysagers
des demandes d'autorisation d'urbanisme
X X
RAPPORT N° 23/6-007
Rapport d’activité de la SPL EDDEN pour 2022 X
RAPPORT N° 23/6-008
Une Ville soucieuse des équilibres sociétaux
Rapport de la Ville de Saint-Denis sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes au 31 décembre 2022
X
RAPPORT N° 23/6-009
Rapport d’Orientations budgétaires pour 2024
RAPPORT N° 23/6-010
Candidature de la Commune de Saint-Denis en tant que "Ville-étape" pour le relais de la flamme olympique et paralympique et signature
d'une convention entre le COJO et la Ville de Saint-Denis
X X
Commissions compétentes *
A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE
C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE
E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX 3
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 3 NOVEMBRE 2023
ORDRE JOUR DE SÉANCE
DGA OM
SÉCURISATION JURIDIQUE
Secrétariat du Conseil municipal
JEUDI 26 OCTOBRE 2023
Commissions
compétentes *
A B C D E F
RAPPORT N° 23/6-011
Soutien aux initiatives locales 2023
Attribution de subventions et conventionnement
avec les associations percevant plus de 23 000 euros
X X X
RAPPORT N° 23/6-012
Société publique locale « Oser pour l’Éducation » (SPL Opé)
Rapport du délégataire pour 2022 X X X
RAPPORT N° 23/6-013
Société publique locale « Oser pour l’Éducation » (SPL Opé)
Rapport des représentants de la Ville de Saint-Denis
au Conseil d’Administration pour 2022
X X
RAPPORT N° 23/6-014
Société publique locale « Territo’Arts » (SPL Territo’Arts)
Rapport du concessionnaire pour 2022 X X X
RAPPORT N° 23/6-015
Société publique locale « Territo’Arts » (SPL Territo’Arts)
Rapport des représentants de la Ville de Saint-Denis
au Conseil d’Administration pour 2022
X X
Commissions compétentes *
A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE
C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE
E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX 4
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 3 NOVEMBRE 2023
ORDRE JOUR DE SÉANCE
DGA OM
SÉCURISATION JURIDIQUE
Secrétariat du Conseil municipal
JEUDI 26 OCTOBRE 2023
Commissions
compétentes *
A B C D E F
RAPPORT N° 23/6-016
Activité de la NORDEV
Rapport des représentants de la Ville de Saint-Denis pour 2022 X X
RAPPORT N° 23/6-017
Casino de Saint-Denis
Rapport du délégataire pour l’exercice 2021-2022 X X X
RAPPORT N° 23/6-018
Budget principal
Décision modificative n° 4/ 2023 X
RAPPORT N° 23/6-019
Optimisation des ressources humaines
Gestion de l'effectif communal
Création de postes
X
RAPPORT N° 23/6-020
Optimisation des ressources humaines
Gestion de l'effectif communal
Tableau des effectifs
X
Commissions compétentes *
A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE
C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE
E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX 5
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 3 NOVEMBRE 2023
ORDRE JOUR DE SÉANCE
DGA OM
SÉCURISATION JURIDIQUE
Secrétariat du Conseil municipal
JEUDI 26 OCTOBRE 2023
Commissions
compétentes *
A B C D E F
RAPPORT N° 23/6-021
Un service public performant et moderne
Gestion de l'effectif communal
Recrutement d'agents recenseurs
X
RAPPORT N° 23/6-022
Fourniture de carburants et de combustibles (2024-2027) X
RAPPORT N° 23/6-023
Modalités de la mise à disposition du public du dossier
de modification simplifiée n° 8 du Plan local d’Urbanisme (PLU) X X
RAPPORT N° 23/6-024
Acquisition de terrains non bâtis
AH 92 et 94 / SIDR / rue Antoine Picard et rue de la République - Bas de la Rivière X X
RAPPORT N° 23/6-025
Acquisition de terrain bâti
AK 79 / consorts CHON-NAM / 42 rue Gibert des Molières - Source X X
RAPPORT N° 23/6-026
Cession de terrain
AV 349 partie / ABOUPA Sébastien / allée des Fluorines - Bellepierre X X
Commissions compétentes *
A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE
C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE
E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX 6
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 3 NOVEMBRE 2023
ORDRE JOUR DE SÉANCE
DGA OM
SÉCURISATION JURIDIQUE
Secrétariat du Conseil municipal
JEUDI 26 OCTOBRE 2023
Commissions
compétentes *
A B C D E F
RAPPORT N° 23/6-027
Saint-Denis et sa politique de la Petite Enfance
Bail emphytéotique avec la CAF - Paul Demange X X
RAPPORT N° 23/6-028
Validation de mandats spéciaux X
RAPPORT N° 23/6-029
Réalisation d'un espace socioéducatif à Ruisseau Blanc
Remise gracieuse à la SBR (lot 1) X
RAPPORT N° 23/6-030
Demande de protection fonctionnelle de Madame VELOUPOULE MERLO Nalini
QUESTION(S) DIVERSE(S) -éventuellement-
AVIS FAVORABLE DES COMMISSIONS
sur l'ensemble des dossiers soumis à examen préalable
Commissions compétentes *
A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE
C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE
E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX