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Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Saint-Sulpice-la-Pointe.
Lien du pdf (Déliberation - DL 230703 100 Subvention Basket)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Handicap et inclusivité,
DÉPARTEMENT DU TARN EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS ARRONDISSEMENT DE DU CONSEIL MUNICIPAL CASTRES
Séance du 3 Juillet 2023
ON
a
SEE EE Objet: ERTUNE
Délibération n° DL-230703-100
Subvention exceptionnelle à l'association :
Basket-Club
Parc Georges Spénale
81 370 SAINT-SULPICE-LA-POINTE
Tél : 05.63.40.22.00
Email : mairie@ville-saint-sulpice-81.fr
L'an deux mil vingt-trois, le trois Juillet, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de Saint-Sulpice-la-Pointe, légalement convoqué, s'est réuni sous la présidence de M. Raphaël BERNARDIN, Maire.
Présents : M. Raphaël BERNARDIN, Maire — Mme Hanane MAALLEM, M. Laurent SAADI, Mme Nathalie MARCHAND, M. Maxime COUPEY, Mme Laurence BLANC et M. Stéphane BERGONNIER -— Adjoints, Mme Bernadette MARC, M. Bernard CAPUS, Mme Marie-Claude DRABEK, MM. Jean-Philippe FELIGETTI et Jean-Pierre CABARET, Mme Laurence SÉNÉGAS, MM. Nicolas BELY et Benoît ALBAGNAC, Mme Emmanuelle CARBONNE, M. Cédric PALLUEL, Mmes Muriel PHILIPPE, Bekhta BOUZID et Nadia OULD-AMER, M. Maxime LACOSTE, Mmes Isabelle MANTEAU et Valérie BEAUD.
Date de la convocation :
27 juin 2023
Conseillers en exercice : 29
Présents : 23
Absent : 1
Procurations : 5
Excusés: Mme Andrée GINOUX (procuration à Mme Marie-Claude DRABEK), M.Alain OURLIAC (procuration à M. Jean-Pierre CABARET), M. Christian JOUVE (procuration à Mme Emmanuelle CARBONNE), Mme Malika MAZOUZ (procuration à Mme Isabelle MANTEAU) et M.Julien LASSALLE (procuration à M. Maxime LACOSTE).
Votants : 28
Pour : 28
Vote à l’unanimité
Absent : M. Sébastien BROS.
Secrétaire de séance : M. Bernard CAPUS.
À la demande de M. le Maire, M. Jean-Philippe FELIGETTI, Conseiller municipal délégué aux Sports, informe l'Assemblée que le Basket-club a accueilli le18 Mai 2023 les finales départementales du Tarn de basket 3x3 ainsi qu'une journée « Open Start» pour les séniors, qualificative pour les finales nationales. À cette occasion,
l'association a organisé une manifestation autour du basket et des arts de rue comprenant des artistes de rue, rappeurs, danseurs, graffeurs.
Les graffeurs ont réalisé une fresque sur le mur du gymnase Lobit en parallèle des matchs de basket pendant que les danseurs et chanteurs proposaient des démonstrations.
L'objectif étant que les artistes créent collectivement une performance finale incorporant le basket et ces différents domaines artistiques. Cette manifestation s’est clôturée par une cérémonie de remise de prix pour les équipes de basket gagnantes ainsi que l'inauguration de la fresque.
Cette journée a donc permis de réunir le sport et les arts de rue pour créer une expérience forte pour les participants etles spectateurs.
L'association sollicite la Commune pour une subvention exceptionnelle de 1 000 € (mille euros).
Page 1/2 Le Conseil municipal ainsi informé et après en avoir délibéré,
- Vu le Code général des collectivités territoriales ;
- Vu les crédits inscrits au budget principal de la Commune ;
- Vu l'avis de la commission municipale « Education / Jeunesse / Culture / Sports / Associations / Solidarité » du 19 juin 2023 et ayant entendu l'exposé de son rapporteur ;
- Considérant le souhait de la Commune de soutenir l'association de Basket ;
DÉCIDE,
- D’approuver la proposition d’une subvention exceptionnelle pour l'association à hauteur de 500 € (cinq cents euros).
-__ D'inscrire la dépense aux article, chapitre et budget correspondant. -_ D'autoriser M. le Maire à procéder au versement de ladite subvention.
Fait et délibéré les jour mois et an que dessus
Pour extrait conforme
Le Maire, Le Secrétaire de séance, Raphaël BERNARDIN Bernard CAPUS
ANT
op
(Tarn) )
8 #
- 3
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Cette saisine pourra se faire, pour les particuliers et les personnes morales de droit privé non chargés de la gestion d'un service public, par la voie habituelle du courrier ou via l'application informatique Télérecours, accessible par le lien : http://www. telerecours.fr.
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