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Document publié le Jeudi 16 juin 2016 par la commune de Pin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr reunion du 16 juin 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
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COMPTE RENDU
DE REUNION
Date : 16/06/2016 Lieu : SALLE DU CONSEIL
Membres :
Raphaël CHEVALARD – Brigitte HOOGE - Anne LUPIAC – Patrick PALISSE – Frédéric PUGNERE – Mireille ROUZAUD - Lysiane PALISSE – Joël PUJADE – Julien LACROIX – Sylvie LARCHEVEQUE - Stéphane LHUISSIER
Absent : aucun
Objet : REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Diffusion : les membres du Conseil Municipal – Secrétaire de mairie – affichage municipal – site internet
Rédacteur : Lysiane PALISSE Date de diffusion : 21/06/2016 COMPTE RENDU
Indice : 00
(Suite)
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PREAMBULE
Conformément aux dispositions génériques relatives aux réunions décidées lors de la réunion du 8 avril 2014, Lysiane PALISSE est désignée secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR
1. PLU
2. Questions diverses
COMPTE RENDU
1. PLAN LOCAL D’URBANISME
Le maire informe le Conseil Municipal que la réunion avec les PPA se tiendra comme prévu le vendredi 17 juin ; le SCOT ne sera pas représenté alors que la date de la réunion avait été choisie selon leur disponibilité.
L’Agglomération du Gard Rhodanien a aussi informé la Mairie que des modifications sont susceptibles d’intervenir dans les critères de densité d’habitat et d’évolution démographique du village.
Néanmoins, le Conseil Municipal décide de poursuivre sa démarche sans attendre les conclusions du SCOT, car d’une part, la démarche a couté cher à la commune et un prolongement en augmenterait encore le coût, et d’autre part, elle a nécessité l’implication de 35 personnes (Commission PLU) qui y ont travaillé. La dynamique en cours doit donc être maintenue et la démarche menée à bien dans les délais initialement fixés (validation du PLU en mars 2017).
A la suite de différentes réflexions avec le cabinet CROUZET et après rencontre des propriétaires, il est envisagé une modification dans la zone verte côté est du village. Une partie de cette zone verte pourrait être transformée en OAP et former une nouvelle zone II AU.
Le calendrier d’élaboration du PLU est rappelé :
réunion des PPA : 17 juin
sollicitation de la DREAL pour analyse environnementale : juin
Commission PLU (règlement du PLU) : entre juin et septembre
réunion publique : septembre
CDPNAF : septembre
arrêt du projet : octobre
enquête publique : janvier 2017
2. QUESTIONS DIVERSES
1. Commission
Une réunion de la Commission Culture et Occitanie se tiendra le vendredi 24 juin 2016 à 18h.
2. Equipement de la salle des fêtes
L’achat d’un bouteilleur, avec le concours des associations, est évoqué pour équiper la salle des fêtes en permanence. #) .
c QT
COMPTE RENDU
Indice : 00
(Suite)
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Raphaël CHEVALARD
Michèle HOOGE
Julien LACROIX
Sylvie LARCHEVEQUE
Stéphane LHUISSIER
Anne LUPIAC
Lysiane PALISSE
Patrick PALISSE
Frédéric PUGNERE
Joël PUJADE
Mireille ROUZAUD