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Ordre du Jour - ODJ CM du 18.07.2022
Document publié le Lundi 18 juillet 2022 par la commune d'Entrelacs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 18.07.2022)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Famille, Environnement,
ALBENS CESSENS ÉPERSY MOGNARD ST-GERMAIN-LA-CHAMBOTTE S'-GIROD
Entrelacs,
le
11
juillet
2022
Mesdames
et
Messieurs
les
Adjoints
au
Maire,
Mesdames
et
Messieurs
les
Maires
délégués,
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux, CONVOCATION
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à
la séance
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Entrelacs
qui
aura
lieu :
Lundi
18
juillet
2022
à
19h30
Salle
plurivalente,
groupe
scolaire
l’Albanaise,
Rue
René
Cassin
Albens
73410
ENTRELACS
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant :
Désignation
du
secrétaire
de
séance
1-
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Adoption
du
compte
rendu
de
la séance
du
27
Juin
2022
Compte
rendu
des
décisions
prises
en
application
de
l’article
L 2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
Affaires
relevant
des
Finances
Rapporteur
Gaëlle
GERBELOT
2-
Versement
d'une
subvention
à
l'association
Albens
Club
Pédestre
(ACP)
Affaires
relevant
de
l'Urbanisme
et du
Foncier
Rapporteur
Yves
GRANGE
3-
Acquisitions
foncières
dans
la
cadre
de
l'animation
foncière
des
Marais
de
la
Deysse
(6È"E serie
d'acquisitions)
4-
Acquisition
foncière
d'emprises
auprès
des
CTS
DEBROUX
dans
le
cadre
des
travaux
de
dévoiement
de
la
chemin
de
la Combe
Bellon,
sur
la commune
déléguée
d'Albens
5-
Instauration
d'une
servitude
sur
la
parcelle
238B470
appartenant
à
la
commune,
située
sur
la
commune
déléguée
de
Saint-Germain-la-Chambotte
6-
Acquisition
d'une
parcelle
auprès
des
CTS
DUNOYER
dans
le cadre
de
la
protection
de
la
Zone
Humide
des
Marais
de
la
Deysse
7-
Inscription
des
coupes
à
l'état
d'assiette
pour
l'année
2023
8-
Autorisation
à déposer
un
permis
d'aménager
sur
l'OAP
du
Longeret
COMMUNE
NOUVELLE
D'ENTRELACS
CENTRE
ADMINISTRATIF
RENÉ
GAY
» BP90003
» ALBENS
73410
ENTRELACS
Tél.: 04.79,54.17,59
+ Fax: 04.79,54.12.77
Email:
mairie@entrelacs-sauole.fr
" wwu,entrelacs-squoie.fr Affaires
relevant
des
Travaux
Rapporteur
André
VERDU
9-
Attribution
du
marché
relatif
aux
travaux
d'aménagement
du
centre
administratif
suite
à
l'AAPC
2022-07
10-
Avenant
n°5
portant
sur
le
marché
de
fourniture
et
installation
d'un
dispositif
de
vidéo
protection
sur
les
communes
déléguées
- AAPC
2019-02
11-
Convention
de
mandat
de
maîtrise
d'ouvrage
valant
également
convention
financière
avec
le
SDES
sur
le secteur
des
rues
Joseph
Michaud
et
du
17
octobre
Affaires
relevant
des
Ressources
Humaines
Rapporteur
Monsieur
le Maire
12-
Créations
/ Modifications
/ Suppressions
de
postes
13-
Modalités
de
recrutement
d'un
agent
contractuel
sur
le fondement
de
l'article
3-3-2°
de
la
loi
de
1984
14-
Modalités
de
recrutement
d'un
agent
contractuel
sur
le
fondement
de
l'article
3-3-2°
de
la
loi
de
1984
Affaires
relevant
de
la
Petite
Enfance
Rapporteur
Gaëlle
JANIN-CHEMINOT
15-
Convention
avec
Grand
Lac
pour
la
mise
à
disposition
d'une
aire
de
compostage
en
établissement
Affaires
relevant
du
Service
Enfance
Jeunesse
Rapporteur
Françoise
BAIZET-BOYRIES
16-
Convention
pour
des
intervenants
extérieurs
dans
le
cadre
des
actions
éducatives
avec
le
Collège
pour
l'année
2022-2023
Affaires
relevant
de
l'intercommunalité
Rapporteur
Monsieur
le
Maire
17-
Avis
de
la Commune
sur
le
projet
de
modification
n°1
du
Programme
Local
de
l'Habitat
pour
la
période
2019-2025
Je
compte
sur
votre
présence
et
vous
en
remercie.
Dans
cette
attente,
je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
à
l'assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Jean-François
BRAISSAND
Maire
d’Entrelacs
PJ
-
Note
explicative
de
synthèse
-
Compte
rendu
CM
précédent
-
Pouvoir
Annexes
-__
Projet
d’acte
de
servitude
-__
Avenant
n°5
au
marché
du
dispositif
de
vidéoprotection
-
Convention
SDES
-
Tableaux
des
emplois
-
Convention
Grand
Lac
—- compostage
-
Convention
collège
SEJ
LE]
PCH
mocl:
dicech
ON