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Ordre du Jour - ODJ CM 20241118
Ordre du Jour - ODJ CM du 30.09.2024
Ordre du Jour - ODJ CM 20231120
Ordre du Jour - ODJ CM 20.11.2023
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune d'Entrelacs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 20.11.2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
ALBENS CESSENS ÉPERSY MOGNARD
ENTRELACS
ST-GERMAIN-LA-CHAMBOTTE
Commune
Nouvelle
BY
Savoie
ST-GIROD
Entrelacs,
le
13
novembre
2023
Mesdames
et
Messieurs
les
Adjoints
au
Maire,
Mesdames
et
Messieurs
les
Maires
délégués,
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux, CONVOCATION
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la séance
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Entrelacs
qui
aura
lieu
:
Le
lundi
20
novembre
2023
à 19
heures
30
Salle
plurivalente,
groupe
scolaire
l’Albanaise,
Rue
René
Cassin
Albens
73410
ENTRELACS
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
23
Octobre
2023
Compte
rendu
des
décisions
prises
en
application
de
l'article
L 2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
Affaires
relevant
de
l'Administration
Générale
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
2 - Harmonisation
des
conventions
de
mise
à disposition
des
salles
et contrats
de
location
des
salles
des
fêtes
3 - Approbation
du
règlement
intérieur
applicable
dans
l’ensemble
des
salles
communales
Affaires
relevant
des
Finances
: 4-
Modification
du
tableau
des
AP/CP
suite
à
la
décision
modificative
n°2
COMMUNE
NOUVELLE
D'ENTRELACS
CENTRE
ADMINISTRATIF
RENÉ
GAY
+ BP90003
+ ALBENS
- 73410
ENTRELACS
Tél.:
04.79.5417.59
. Fax :
04.79.54.12.77
Email:
mairie@entrelacs-sauoie.fr
- www.entrelacs-sauoie.fr Affaires
relevant
de
l'Urbanisme
et du
Foncier
Rapporteur
: Yves
GRANGE
5 - Achat
de
parcelles
aux
CTS
GACHET
dans
le cadre
du
déploiement
des
conteneurs
semi-enterrés
sur
la commune
déléguée
d'Albens.
6 - Vente
d'une
emprise
foncière
à AREA
sur
la commune
déléguée
de
Saint
Girod
Affaires
relevant
des
Travaux
Rapporteur
: André
VERDU
7 - Convention
relative
au
déplacement
en
souterrain
à des
fins
esthétiques
des
réseaux
aériens
de
communications
électroniques
—
N°11-23-158417
Affaires
relevant
des
Ressources
Humaines
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
8 - Actualisation
du
régime
indemnitaire
(RIFSEEP)
filière
médico-sociale
9 - Créations/
Modifications
/ Suppressions
de
postes
10
- Modalités
de
recrutement
d'un
agent
contractuel
(Agent
en
charge
de
la comptabilité)
sur
le
fondement
de
l'article
L. 332-8
2°
du
code
général
de
la fonction
publique
Je
compte
sur
votre
présence
et
vous
en
remercie.
Dans
cette
attente,
je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
à
l'assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Jean-François
BRAISSAND
Maire
d’Entrelacs
PJ
-
Note
explicative
de
synthèse
-
Compte
rendu
du
PV
précédent
-
Pouvoir
Annexes
- _
Projet
de
convention
mise
à disposition
temporaire
d’une
salle
communale
-__
Projet
de
convention
de
mise
à disposition
d’une
salle
communale
pour
les
activités
hebdomadaires
des
associations
-
Projet
contrat
de
location
aux
particuliers
-__
Projet
contrat
de
location
aux
associations
extérieures
-__
Projet
contrat
de
location
aux
entreprises
-__
Projet
règlement
intérieur
salles
communales
-
Tableau
des
AP/CP
-__
Convention
ORANGE/devis
ORANGE
-
Tableau
création
/modification
des
emplois