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Ordre du Jour - ODJ CM du 27.03.2023
Ordre du Jour - ODJ CM du 26.02.2024
Ordre du Jour - ODJ CM du 29.01.2024
Ordre du Jour - ODJ CM du 27.02.2023
Ordre du Jour - ODJ CM du24.06.2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Entrelacs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du24.06.2024)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Justice et droit,
ALBENS CESSENS ÉPERSY MOGNARD ST-GERMAIN-LA-CHAMBOTTE
} Savoie
S'-GIROD
Commune
Nouvelle
Entrelacs,
le
17
juin
2024
Mesdames
et
Messieurs
les
Adjoints
au
Maire,
Mesdames
et
Messieurs
les
Maires
délégués,
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux, CONVOCATION
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à
la
séance
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Entrelacs
qui
aura
lieu
:
Le
lundi
24
juin
2024
à 19
heures
30
Salle
plurivalente,
groupe
scolaire
l’Albanaise,
Rue
René
Cassin
Albens
73410
ENTRELACS
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant
:
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
27
mai
2024
Compte
rendu
des
décisions
prises
en
application
de
l'article
L
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
Affaires
relevant
des
Finances
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
2 - Création
d'un
budget
annexe
portant
sur
la
production
d'énergie
photovoltaïque
3 -
Tarifs
Ronde
des
Fours
2024
Rapporteurs
:Gaëlle
GERBELOT
et
Gérard
GROSJEAN
4
- Attribution
de
subventions
aux
associations
CENTRE
ADMINISTRATIF
RENÉ
GAY
»BP90003
*ALBENS
+73410
ENTRELACS
Tél.
:04.79.54.17,59
»Fax:
04.79,54.12,77
Emait:
mairie@entrelacs-sauaie.fr
wunv.entrelacs-sauoie.fr Affaires
relevant
de
l'Urbanisme
et
du
Foncier
Rapporteur
:Yves
GRANGE
5
- Désaffectation
de
l'ancienne
maison
des
associations
située
Rue
du
8
mai
1945
sur
la
commune
déléguée
d'Albens
6 -
Convention
d'exploitant
dans
le
cadre
de
la
réalisation
des
tracés
de
la
véloroute
Affaires
relevant
des
Travaux
Rapporteur
: André
VERDU
7
- Avenant
n°1
aux
marché
n°2023-009
- LOT
2
dans
le
cadre
des
travaux
d'extension
du
multi-accueil
Choubidou 8
- Avenant
n°1
aux
marché
n°2023-009
- LOT
3
dans
le
cadre
des
travaux
d'extension
du
multi-accueil
Choubidou 9
- Convention
technique
n°DI-SES
2024-35
relative
à
la
sécurisation
de
la
traversée
piétonne
au
niveau
du
chemin
de
Valmia
sur
la
RD54
10
- Erreurs
matérielles
sur
la
délibération
n°2024-04-60
du
29
avril
2024
Affaires
relevant
des
Ressources
Humaines
Rapporteur
:Claire
COCHET
11
- Créations
/ suppressions
/ modifications
de
postes
Affaires
relevant
de
la
Petite
Enfance
Rapporteur
:Gaëlle
JANIN-CHEMINOT
12
-
Convention
autorisant
un
photographe
à
travailler
dans
les
établissements
petite
enfance
d'Entrelacs 13
- Convention
pour
la
participation
d'un(e)
bénévole
au
sein
du
Lieu
d'Accueil
Enfants-Parents
Affaires
relevant
du
Service
Enfance
Jeunesse
Rapporteur
: Françoise
BAIZET-BOYRIES
14
- Mise
à jour
du
règlement
intérieur
du
Service
Enfance
Jeunesse
15
- Convention
pour
les
intervenants
extérieurs
dans
la
cadre
des
actions
éducatives
avec
le
Collège
2024-2025 Affaires
relevant
de
l'Animation
Rapporteur
:Gérard
GROSJEAN
16
- Choix
de
la
Rosière
d'Albens
—
2024
Affaires
relevant
de
la
Culture
et
de
la
Communication
Rapporteur
:Gaëlle
GERBELOT
17
- Mise
à jour
du
règlement
intérieur
de
la
Bibliothèque
Je
compte
sur
votre
présence
et
vous
en
remercie.
Dans
cette
attente,
je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
à
l'assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Jean-François
BRAISSAND
Maire
d’Entrelacs
PJ
-
Note
explicative
de
synthèse
-
Compte
rendu
du
PV
précédent
-
Pouvoir ALBENS CESSENS ÉPERSY MOGNARD
ENTRE
S'-GERMAIN-LA-CHAMBOTTE
Commune
Nouvelle
>
Suvoie
S'-GIROD
Annexes
-_
Tableau
des
subventions
aux
associations
-
Convention
véloroute
-
Avenant
n°1
au
marché
n°2023-009
- LOT
2
-
Avenant
n°1
au
marché
n°2023-009
- LOT
3
-
Convention
technique
n°DI-SES
2024-35
-
Tableaux
des
emplois
-
Convention
photographe
crèches
-
Convention
bénévole
LAEP
- _
Règlement
intérieur
SEJ
-
Convention
interventions
jeunesse
collège
- _
Règlement
bibliothèque
CENTRE
ADMINISTRATIF
RENÉ
GAY
: BP90003
: ALBENS
: 73410
ENTRELACS
Tél.: 04.79.54.17.59
» Fax:
04.79,54.12.77
Email:
malrie@entrelacs-sauote.fr
- wiwentrelacs-savoie.fr