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Ordre du Jour - ODJ CM du 12.12.2022
Ordre du Jour - ODJ CM du 26.02.2024
Ordre du Jour - ODJ CM du 27.02.2023
Document publié le Lundi 27 février 2023 par la commune d'Entrelacs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 27.02.2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
ALBENS CESSENS ÉPERSY MOGNARD ST-GERMAIN-LA-CHAMBOTTE S'-GIROD
Entrelacs,
le
20
février
2023
Mesdames
et
Messieurs
les
Adjoints
au
Maire,
Mesdames
et
Messieurs
les
Maires
délégués,
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux, CONVOCATION
J'ai
honneur
de
vous
inviter
à participer
à
la séance
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Entrelacs
qui
aura
lieu :
Le
lundi
27
février
2023
à 19
heures
30
Salle
plurivalente,
groupe
scolaire
l’Albanaise,
Rue
René
Cassin
Albens
73410
ENTRELACS
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant :
1-
Désignation
du
secrétaire
de
Séance
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
23
janvier
2023
Compte
rendu
des
décisions
prises
en
application
de
l’article
L 2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
Affaires
relevant
des
Finances
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
2-
Rapport
d'Orientations
Budgétaires
(ROB)
2023
3-
Ouverture
de
crédits
anticipés
4 -
Projet
de
construction
de
la
maison
de
la culture
et
plan
de
financement
prévisionnel
5
-
Convention
d'objectifs
et
de
financement
relative
aux
versements
des
subventions
à
l'Amicale
du
personnel
d'Entrelacs
6-
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
des
parents
d'élèves
(APE)
du
Collège
Jacques
Prévert
d'Albens
7-
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à F'ADMR
CENTRE
ADMINISTRATIF
RENÉ
GAY
+ BP90003
» ALBENS
+ 73410
ENTRELACS
Téi.:
04.79.5417.59
» Fax:
04.79.54.12.77
Email: mairie@entrelacs-sauole.fr
- wuwwentrelacs-sauoie.fr Affaires
relevant
de
l'Urbanisme
et du
Foncier
Rapporteur:
Yves
GRANGE
8-
Modification
d’une
erreur
matérielle
- Achat
de
parcelles
pour
régularisation
chemin
de
Champ
Bardin,
sur
la Commune
déléguée
de
Mognard
9
-
Incorporation
dans
le
domaine
communal
de
la
voirie
nouvellement
créée
dans
le
cadre
de
l'aménagement
de
l'OAP
des
Sapins
10
-
Dénomination
de
la
voirie
nouvelle
créée
dans
le
cadre
du
lotissement
SARL
NEYRINCK,
situé
impasse
du
Verger,
sur
la Commune
déléguée
d'Albens
11-
Convention
de
mise
à disposition
de
parcelles
destinées
à abriter
les
installations
d'un
réseau
de
communications
électroniques
THD
au
profit
de
KOESIO
NET-WORKS
Affaires
relevant
des
Travaux
Rapporteur
: André
VERDU
12
-
Avenants
aux
marchés
de
travaux
de
réaménagement
du
centre
administratif
(Avenant
n°1
aux
lots
5 et
10
- Avenant
n°2
au
lot
9)
- AAPC
2022-07
13
-
Attribution
des
marchés
dans
le
cadre
du
projet
de
requalification
des
rues
Joseph
Michaud,
Raoul
Follereau
et
du
17
octobre
suite
à
l'AAPC
2022-11
14
-
Cession
du
MECALAC
des
services
techniques
15
-
Convention
d'intervention
du
chantier
local
d'insertion
pour
la collecte
de
papiers
en
bacs
bleus
Affaires
relevant
des
Ressources
Humaines
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
16
-
Création
/ Modification
/ Suppression
de
postes
Affaires
relevant
des
Affaires
Scolaires
Rapporteur
: Christophe
DERIPPE
17
-
Renouvellement
de
l'organisation
du
temps
scolaire,
sur
les
6 écoles
d'Entrelacs,
pour
la
période
2023-2026 Affaires
relevant
du
Service
Enfance
Jeunesse
Rapporteur
: Françoise
BAIZET-BOYRIES
18
-
Convention
de
prestation
de
service
entre
la
Commune
d’Entrelacs
et
la
Commune
de
La
Biolle
pour
la
partie
jeunesse
au
sein
du
collège
Jacques
Prévert
d’Albens
Affaires
relevant
de
l'Animation,
de
la
Culture
et
de
la
Communication
Rapporteur
: Gaëlle
GERBELOT
19
-
Convention
de
partenariat
entre
l'association
Atout
Jeunes
pour
la
carte
Atout
Jeunes
et
la
bibliothèque
d'Entrelacs
Je
compte
sur
votre
présence
et
vous
en
remercie.
Dans
cette
attente,
je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
à
l'assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Jean-François
BRAISSAND ALBENS CESSENS ÉPERSY MOGNARD
A
ST-GERMAIN-LA-CHAMBOTTE
Commune
Nouvelle
Savoie
S'-GIROD
PJ
-
Note
explicative
de
synthèse
-
Compte
rendu
du
PV
précédent
-
Pouvoir
Annexes
-_
Rapport
d’Orientations
Budgétaires
2023
-__
Avenants
aux
marchés
de
travaux
du
centre
administratif
-__
Convention
et devis
- collecte
papiers
en
bacs
bleus
-
Tableaux
des
emplois
-
Organisation
du
temps
scolaire
-
Convention
prestation
de
services
partie
jeunesse
collège
-
Convention
Atout
Jeunes
pour
bibliothèque
CENTRE
ADMINISTRATIF
RENÉ
GAY
» BP90003
+ ALBENS
+ 73410
ENTRELACS
Tél.:
04.79.5417.59
, Fax:
04.79.54.12.77
Email:
mairle@entrelacs-sauolie.fr
+ wuw.entrelacs-sauole.fr