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unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2026 61 CFU 2025
Document publié le Dimanche 21 juin 2026 à 05h28
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2026 61 CFU 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Espaces terrestres et maritimes,
SAINT CYR.- MÈRE BOITIER COMMUNAUTÉ
dE
sprl
AIS
Extrait
du
registre
des
Délibérations
Séance
du
6
mai
2026
Convocation
: 29
avril
2026
Date
d’affichage
: 29
avril
2026
Sous
la Présidence
de
Mme
Laure
FLEURY,
les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et
Mâconnais
se
sont
réunis
l’an
deux
mille
vingt-six,
le
mercredi
six
mai
à
dix-neuf
heures
à
Montmelard
- salle
des
fêtes.
Commune
de
BOURGVILAIN :
Commune
de
LA
CHAPELLE
DU
MONT
DE
FRANCE
Commune
de
DOMPIERRE
LES
ORMES
Commune
de
GERMOLLES
S/GROSNE
Commune
de
MATOUR
Commune
de
MONTMELARD
Commune
de
NAVOUR
S/GROSNE
Commune
de
PIERRECLOS
Commune
de
SAINT
LEGER
/LA
BUSSIERE
Commune
de
SAINT
PIERRE
LE
VIEUX
Commune
de
SAINT
POINT
Commune
de
SERRIERES
Commune
de
TRAMAYES
Commune
de
TRAMBLY
Commune
de
TRIVY
Commune
de
VEROSVRES
M.
Olivier
LORNE
M.
Philippe
HILARION
Mme
Géraldine
AURAY
M.
Emmanuel
FENEON
Mme
Nicole
SCHLESSER
M.
Hervé
JOSEPH
M.
Thierry
IGONNET
M.
Patrick
CAGNIN
Mme
Fabienne
DARGAUD
M.
Stéphane
SOTTY
Mme
Laure
FLEURY
M.
David
SOUFFLOT
M.
Jérôme
BEQUIN
M.
Emmanuel
ROUGEOT
M.
Yann
DELHOMME
M.
Didier
SARRAZIN
Mme
Manuella
SOL
M.
Pierre-Yves
QUELIN
M.
Richard
BENAS
M.
Pascal
BRIDAY
Mme
Elina
BERTHOUD-DEPARDON
M.
Dominique
GIBEAUX
M.
Christophe
BALVAVY
Mme
Lucienne
WEISS
Mme
Laurence
GUILLOUX
Nombre
de
délégués
en
exercice
: 25
Nombre
de
délégués
présents
:
25
Etaient
excusés
et
représentés
: M.
Gilles
LAMETAIRIE
par
M.
Olivier
LORNE
(Bourgvilain),
M.
Alain
BAMET
par
Mme
Manuella
SOL
(Saint
Pierre
le Vieux)
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
communautaire
peut
donc
valablement
délibérer.
Secrétaire
: M.
Dominique
GIBEAUX
Comptes
Financiers
Uniques
(CFU)
2025 DELIB
2026-61 Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
71
2016
12-15
002
du
15
décembre
2016
actualisé
relatif
à
la
création
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et Mâconnais
(CC
SCMB)
le
1er janvier
2017, Vu
le
référentiel
budgétaire
et
comptable
M57
du
01
janvier
2015
comprenant
une
nouvelle
nomenclature
fonctionnelle
;
Vu
l’arrêté
du
Ministère
de
l'Economie,
des
Finances
et
de
la
Relance
au
1%
mars
2021
fixant
la
liste
des
collectivités
territoriales
et des
groupements
admis
à expérimenter
le compte
financier
unique
(CFU)
;
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales ;
Vu
l’avis
favorable
du
comptable
;
Vu
la
délibération
n°
2021-49
du
1% juin
2021
autorisant
la
mise
en
place
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
au
1% janvier
2022
en
lieu
et
place
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M14
de
la
Communauté
de communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
;
La
Présidente
Laure
FLEURY
indique
que
le
CFU
est
un
document
commun
à
l’ordonnateur
et
au
comptable
public,
qui
se
substitue
au
compte
administratif
et
au
compte
de
gestion.
A
lui
seul,
il remplit
les
mêmes
fonctions
de
«
rendus
de
comptes
».
Il cède
ensuite
la présidence
à Monsieur
Philipe
HILARION,
1°
Vice-président
et quitte
la salle.
Budget
Principal
: Dépenses
Recettes
Résultat
de
l'exercice
en
€
Fonctionnement | 6
677
907,82
€ |
6 632
840,69
€
-_
45
067,13
€
Investissement
|2 638
444,24
€ |
1 455
939,73
€
-
1182
504,51
€
Le
résultat
de
fonctionnement
2024
étant
excédentaire
de
387
003,09
€,
le
résultat
cumulé
de
la
section
est
de
341
935,96
€
Le
résultat
d’investissement
2024
étant
excédentaire
de
1 952
677,44
€,
le
résultat
cumulé
de
la
section
est
de
770
172,93
€
Budget
Annexe
«
Assainissement
» :
Dépenses
Recettes
Résultat
de
l'exercice
en
€
Fonctionnement|
854
691,01
€
956
306,79
€
101
615,78
€
Investissement |
1
057
351,96
€
1137
305,36
€
79
953,40
€
Le
résultat
de
fonctionnement
2024
étant
déficitaire
de
—
173
047,40
€,
le résultat
cumulé
de
la section
est
de
—
71
431,62
€,
Le
résultat
d'investissement
2024
étant
déficitaire
de
—
831
507,27
€,
le
résultat
cumulé
de
la
section
est
de
- 751
553,87
€.
Budget
Annexe
«
Service
Enfance
et
Jeunesse
»
:
Dépenses
Recettes
Résultat
de
l'exercice
en
€
Fonctionnement
1 400
742,16
€
1 522
128,35
€
121
386,19
€
Investissement
9
528,22
€
11
193,77
€
1
665,55
€
Le
résultat
de
fonctionnement
2024
étant
déficitaire
de
- 168
563,70
€,
le résultat
cumulé
de
la section
est
de
- 47
177,51
€.
Le
résultat
d'investissement
2024
étant
déficitaire
de
-1
543,23
€,
le résultat
cumulé
de
la section
est
de
122,32
€.
Budget
Annexe
«
Site
Saint
Point
—
Lamartine
»
Dépenses
Recettes
Résultat
de
l'exercice
en
€
Fonctionnement
63
899,98
€|
48
500,95
€
-
_15399,03
€
Investissement
17
500,00
€
2
365,35
€
-
_15134,65
€
Le
résultat
de
fonctionnement
2024
étant
excédentaire
de
32
614,05
€,
le résultat
cumulé
de
la
section
est
de
17
215,02
€.
Le
résultat
d’investissement
2024
étant
déficitaire
de
6
171,74
€,
le
résultat
cumulé
de
la
section
est
de
- 8 962,91
€.
DELIB
2026-61 Budget
Annexe
«
Zone
artisanale
Les
Ecorces
»
:
Dépenses
Recettes
Résultat
de
l'exercice
en
€
Fonctionnement
213
757,78
€|
213
757,98
€
0,20
€
Investissement
219
359,04|
213
673,38
€
-
_5685,66€
Le
résultat
de
fonctionnement
2024
étant
déficitaire
de
60
271,99
€,
le
résultat
cumulé
de
la
section
est
de
60
272,19
€.
Le
résultat
d’investissement
2024
étant
déficitaire
de
- 196
745,59
€,
le résultat
cumulé
de
la section
est
de
- 202
431,25
€.
Budget
Annexe
«
Zone
activités
Les
Berlières
»
:
Dépenses
Recettes
Résultat
de
l'exercice
en €
Fonctionnement
|
249
588,11
€|
312
944,79
€
63
356,68
€
Investissement
191
024,79
€|
248
318,06
€
57
293,27
€
Le
résultat
de
fonctionnement
2024
étant
déficitaire
de
-10
244,55
€,
le
résultat
cumulé
de
la
section
de
fonctionnement
est
de
53
112,13
€.
Le
résultat
d’investissement
2024
étant
déficitaire
de
- 248
318,06
€,
le
résultat
cumulé
de
la
section
est
de
- 191
024,79
€.
Budget
Annexe
«
Zone
Genève
Océan
les
Prioles
»
:
Dépenses
Recettes
Résultat
de
l'exercice
en
€
Fonctionnement
10
037,74
€
1
184,23
€
-
8
853,51
€
Investissement
30
606,16
€
2
502,43
€
-
_28103,73€
Le
résultat
de
fonctionnement
2024
étant
excédentaire
de
51
103,39
€,
le
résultat
cumulé
de
la
section
est
de
42
249,88
€.
Le
résultat
d’investissement
2024
étant
excédentaire
de
298
691,12
€,
le
résultat
cumulé
de
la
section
est
de
270
587,39
€
Budget
Annexe
«
ZA
Longverne
Forets
sciages
» :
Dépenses
Recettes
Résultat
de
l'exercice
en
€
Fonctionnement
6
421,45
€
0,00
€
-
_6421,45€
Investissement
664
023,65
€|
186
120,25
€
-
477
903,40
€
Le
résultat
de
fonctionnement
2024
étant
déficitaire
de
-
19
711,16
€,
le
résultat
cumulé
de
la
section
de
fonctionnement
est
de
— 26
132,61
€.
Le
résultat
d’investissement
2024
étant excédentaire
de
156
474,42
€,
le résultat
cumulé
de
la section
est
de
- 321
428,98
€.
Budget
Annexe
«
Photovoltaïque
»
:
Dépenses
Recettes
Résultat
de
l'exercice
en
€
Fonctionnement
1 795,70
€
1 529,95
€
-
265,75 €
Investissement
6
552,70
€
5
361,30
€
-
_1191,40
€
Le
résultat
de
fonctionnement
2024
étant
excédentaire
de
5 771,02
€,
le
résultat
cumulé
de
la
section
est
de
5 505,27
€
Le
résultat
d’investissement
2024
étant excédentaire
de 2
587,72
€,
le résultat
cumulé
de
la section
est
de
1 396,32
€.
Le
Conseil
de
Communauté,
ouï
l'exposé,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
>
APPROUVE
le Compte
Financier
Unique
(CFU)
2025
du
budget
principal
communautaire
;
>
APPROUVE
les
Comptes
Financiers
Uniques
(CFU)
2025
des
budgets
annexes
communautaires
:
« Assainissement
»,
«
Service
Enfance
Jeunesse
»,
« Lac
de
Saint
Point-
Lamartine
»,
« Zone
Genève
Océan
»
«
Zone
artisanale
Les
Ecorces
»,
« Zone
activités
Les
Berlières
»,
«ZA
Longverne
Forêts
sciages
»
et
« Photovoltaïque
».
Fait
le même
jour,
mois
et an
que
dessus,
Le
secrétaire
de
séance,
DELIB
RE