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Ordre du Jour - Seance du Conseil Municipal du 25 MAI 2023 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Montrottier.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Seance du Conseil Municipal du 25 MAI 2023 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
gore,
Mis en ligne sur le site internet le :
Affiché le: 6 MAI 2023 1 6 MAI 2023 Retiré le :
Mairie de Montrottier
Département du Rhône
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune de Montrottier (Rhône) se réunira le :
JEUDI 25 MAI 2023 à 19h00
en Mairie de Montrottier
ORDRE DU JOUR :
FINANCES
Assujettissement à la TVA du budget annexe — lotissement Montrottier. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Raconte-moi une Chanson ». Participation aux frais du RASED des Monts du Lyonnais au titre de l’année 2023. VVYY
ENFANCE / JEUNESSE
> Rentrée scolaire 2023-2024 - cantine et garderie — Règlements intérieurs et tarifications.
ADMINISTRATION GENERALE
> Convention relative à la mise en accessibilité d’un point d’arrêt du réseau des Cars du Rhône intégrée à un projet d’aménagement de voirie sur la RD111 - SYTRAL Mobilités.
INTERCOMMUNALITE
> SIEMLY — approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau
potable 2022.
> Convention de partenariat 2023 — Financement d’un système de détection et de lutte contre la grêle pour le territoire des Monts du Lyonnais.
PERSONNEL COMMUNAL
> Modification du tableau des effectifs — création de postes.
POINTS D'INFORMATION
> Etat d'avancement des travaux en cours sur la commune.
> Etat des lieux sur les travaux des commissions municipales et les activités des syndicats.
QUESTIONS DIVERSES
Le 16/05/2023,
Le Maire,
M. GOUGET.
Mairie de Montrottier - Tel 04 74 70 13 07 - Fax 04 74 70 20 39
email : mairie@montrottier.fr