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Ordre du Jour - Seance du Conseil Municipal du 04.07.2024 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Montrottier.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Seance du Conseil Municipal du 04.07.2024 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Jeunesse,
Mtos,
gas, Mis en ligne sur le site internet le: 2 8 JUIN 2024
Affiché le: 2 8 JUIN 2024 Retiré le :
Mairie de Montrottier
Dépa
VV Y
VVYY
rtement du Rhône
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune de Montrottier (Rhône) se réunira le :
JEUDI 4 JUILLET 2024 à 19h00
en Mairie de Montrottier
ORDRE DU JOUR :
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L2122-22 DU CGCT
FINANCES
Admission de titres en non-valeur.
Subventions aux associations 2024.
Réfection d’un mur en pierres séparatif — choix du prestataire.
ADMINISTRATION GENERALE
Extension du lotissement de la Croix-Matillon — Cession au groupe GGL des parcelles cadastrées AO n°50 et AO n°51 — phasage de l’opération.
Convention d'utilisation du domaine public — Bar-restaurant « Au Relais d’Antan ». Syndicat Départemental d'Energies du Rhône — convention d’occupation du patrimoine communal pour l’exploitation de la chaufferie centrale bois-énergie de Montrottier.
INTERCOMMUNALITE
Communauté de Communes des Monts du Lyonnais - convention de mise à disposition de locaux communaux affectés à l’accueil de loisirs « monts p'tits loisirs » - Été 2024. Communauté de Communes des Monts du Lyonnais - convention de mise à disposition - Arceaux
vélos.
Communauté de Communes des Monts du Lyonnais - convention partenariale pour la création et la gestion d’un site de compostage collectif.
Communauté de Communes des Monts du Lyonnais - convention de partenariat 2024 — Financement d’un système de détection et de lutte contre la grêle pour le territoire des Monts du Lyonnais.
PERSONNEL COMMUNAL
Modification du tableau des effectifs — création d’emplois non permanents.
POINTS D'INFORMATION
Mutuelle communale.
Etat d'avancement des travaux en cours sur la commune.
État des lieux sur les travaux des commissions municipales, intercommunales et les activités des
syndicats.
QUESTIONS DIVERSES
Le 24/06/202
Mairie de Montrottier - Tel 04 74 70 13 07 - email : mairie@montrottier.fr