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Ordre du Jour - Seance du Conseil Municipal du 23.11.2023 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Montrottier.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Seance du Conseil Municipal du 23.11.2023 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
Mrof gs Us,
Mis en ligne sur le site internet le : Â+{u12027
Affiché le: 412022
Retiré le :
Mairie de Montrottier
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rtement du Rhône
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune de Montrottier (Rhône) se réunira le :
JEUDI 23 NOVEMBRE 2023 à 19h00
en Mairie de Montrottier
ORDRE DU JOUR :
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L2122-22 DU CGCT
FINANCES
Convention relative à la réalisation de travaux d’aménagement de voirie — fonds de concours — « chemin de l’étang — chaufferie ».
Décision modificative n°2 au budget principal 2023.
Admissions en non-valeur.
Subvention complémentaire versée à l’école publique de Montrottier — Année scolaire 2023-2024. Attribution de chèques cadeaux de fin d’année aux agents communaux. Amendes de police 2023 - répartition du produit des amendes de police 2022 — acceptation de la subvention et engagement à la réalisation des travaux.
Participation aux frais du Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés des Monts du Lyonnais au titre des années 2024 à 2026.
Détermination du mode de recouvrement associé à la contribution communale aux charges syndicales du SIEMLY 2024.
ADMINISTRATION GENERALE
Lotissement de la Croix-Matillon — cession à GGL Aménagement — autorisation de signer le
compromis de vente.
Attribution du marché « dommage aux biens » - groupement de commande — prestation de service d’assurances pour les années 2024-2026.
Prestation de nettoyage de bâtiments communaux — contrat de prestation de services — avenant n°2.
POINTS D’INFORMATION
Etat d’avancement des travaux en cours sur la commune.
État des lieux sur les travaux des commissions municipales, intercommunales et les activités des syndicats.
QUESTIONS DIVERSES
Le 16/11/2023,
Le Maire,
M. GOUGET.
Mairie de Montrottier - Tel 04 74 70 13 07 - Fax 04 74 70 20 39
email : mairie@montrottier.fr