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Document publié le Jeudi 10 juillet 2025 par la commune de Montrottier.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Seance du Conseil Municipal du 10.07.2025 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Éducation,
got Or, Mis en ligne sur le site internet le : 0
s Affiché le + 0 4 JUIL. 2025 ssl Retiré le :
Mairie de Montrottier
Département du Rhône
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune de Montrottier (Rhône) se réunira le:
JEUDI 10 JUILLET 2025 à 19h00
en Mairie de Montrottier
ORDRE DU JOUR :
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L2122-22 DU
CGCT
FINANCES
> Renouvellement de la convention entre la commune de Montrottier et l’école privée Saint-Joseph sous contrat simple.
> Révision des tarifs des repas de la cantine scolaire municipale et de la garderie à compter du
1°" septembre 2025.
ADMINISTRATION GENERALE
> Conventions d’utilisation des salles communales.
INTERCOMMUNALITE
Communauté de Communes des Monts du Lyonnais - composition du conseil communautaire 2026 — accord local.
Communauté de Communes des Monts du Lyonnais - convention de mise à disposition de locaux communaux affectés à l’accueil de loisirs « monts p'tits loisirs ».
Communauté de Communes des Monts du Lyonnais - convention de partenariat 2025 — Financement d’un système de détection et de lutte contre la grêle pour le territoire des Monts du Lyonnais. SIMA COISE -— Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif 2024.
VON
YV
V
PERSONNEL COMMUNAL
> Modification du tableau des effectifs — création d’emplois non permanents.
> Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement.
POINTS D'INFORMATION
> Etat d'avancement des travaux en cours sur la commune.
> État des lieux sur les travaux des commissions municipales, intercommunales et les activités des syndicats. QUESTIONS DIVERSES
Le 04/07/2025,
Le Maire,
M. GOUGET.
Mairie de Montrottier - Tel 04 74 70 13 07 - email : mairie@montrottier.fr