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Document publié le Mardi 25 février 2025 par la commune de Sainte-Maure-de-Touraine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2025 02 25 Tableau Délibération)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL
du MARDI 25 FÉVRIER 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-cinq février, à 20 heures et 00 minute,
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni à la salle du conseil municipal, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Michel CHAMPIGNY, Maire.
Etaient présents : M. CHAMPIGNY, Mme VACHEDOR, M. BOST, Mme BOISQUILLON, M. ALADAVID, M. URSELY, Mme THÉRET, M. LOIZON, M. DESACHÉ, Mme OUVRARD, Mme RICO, M. MEIRELES, Mme LETORT, Mme JUAN, M. BELLIARD, Mme MÉTAIS, M. LIBERMANN, Mme RICHARD, M. d’EU, Mme MARQUET, Mme NONET.
Etaient excusés : M. GUÉRIN, Mme BOUDOT, M. LEFEVRE.
Etaient absents : Mme BRUNET, Mme QUERNEAU, M. WILK.
Mme Patricia LETORT et Mme Annaïck RICHARD sont désignées comme secrétaires de séance.
Date de la convocation : 18 février 2025
Date de l’affichage : 18 février 2025
Nombre de Conseillers en exercice : 27
❖
N° DÉLIBÉRATION CLASSIFICATION INTITULÉ DÉCISION DU
CONSEIL
DEL-2025-FEV-25/N°01 Décisions budgétaires Débat d’orientations budgétaires 2025 APPROUVÉE
DEL-2025-FEV-25/N°02 Décisions budgétaires Tarifs municipaux – Caution à l’inscription aux évènements communaux APPROUVÉE
DEL-2025-FEV-25/N°03 Décisions budgétaires Etat récapitulatif des indemnités perçues en 2024 par les élus siégeant au Conseil Municipal APPROUVÉE
DEL-2025-FEV-25/N°04 Actes de gestion du domaine public Dénomination de voirie - Place de l’« îlot central » APPROUVÉE
DEL-2025-FEV-25/N°05 Délégation de service public Délégation de service public de l’exploitation des services de l’eau potable et de l’assainissement collectif - Autorisation de signer l’avenant n°1 APPROUVÉE
DEL-2025-FEV-25/N°06 Politique de la Ville, habitat, logement Contrat de location à usage d’habitation pour la maison du Stade municipal Marc Desaché situé au 31, route de Chinon APPROUVÉE
DEL-2025-FEV-25/N°07 Environnement Adhésion au Syndicat mixte d’aménagement et de gestion du Parc Naturel Régional Loire-Anjou-Touraine et approbation de la Charte 2024-2039 APPROUVÉE
LISTE AFFICHÉE ET MISE EN LIGNE LE 04 MARS 2025