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Conseil Municipal - CM 2025 05 20 Tableau Délibération
Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Sainte-Maure-de-Touraine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2025 05 20 Tableau Délibération)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
du MARDI 20 MAI 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt mai, à 20 heures et 00 minute,
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni à la salle du conseil municipal, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Michel CHAMPIGNY, Maire.
Etaient présents : M. CHAMPIGNY, Mme VACHEDOR, M. BOST, Mme BOISQUILLON, M. ALADAVID, M. URSELY, M. LOIZON, M. DESACHÉ (arrivé 20h08), Mme RICO, M. MEIRELES, Mme LETORD (arrivée 20h29), Mme JUAN, Mme BOUDOT, M. BELLIARD, Mme MÉTAIS, M. LIBERMANN, Mme RICHARD, M. d’EU, Mme MARQUET, Mme NONET.
Etaient excusés : Mme THÉRET (pour à Mme JUAN), M. GUÉRIN, Mme OUVRARD (pouvoir à Mme VACHEDOR), M. LEFEVRE.
Etaient absents : Mme BRUNET, Mme QUERNEAU, M. WILK.
Mme Emilie BOUDOT et Mme Annaïck RICHARD sont désignées comme secrétaires de séance.
Date de la convocation : 14 mai 2025
Date de l’affichage : 14 mai 2025
Nombre de Conseillers en exercice : 27
❖
N° DÉLIBÉRATION CLASSIFICATION INTITULÉ DÉCISION DU
CONSEIL
DEL-2025-MAI-20/N°01 Locations
Contrats de location des logements communaux - Autorisation de signer un
avenant permettant la récupération de la Taxe d’enlèvement des ordures
ménagères auprès des locataires
APPROUVÉE
DEL-2025-MAI-20/N°02 Intercommunalité Transfert des compétences Eau potable et Assainissement à la Communauté de Communes Touraine - Val de Vienne APPROUVÉE
DEL-2025-MAI-20/N°03 Intercommunalité
Convention de mandat au Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire
(SIEIL) pour l’organisation de la procédure d’appel à initiative privée pour le
déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides
rechargeables
APPROUVÉE
LISTE AFFICHÉE ET MISE EN LIGNE LE 23 MAI 2025