Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 24 03 26 CM Tableau Délibération (1)
Conseil Municipal - CM 2025 04 01 Tableau Délibération
Conseil Municipal - 24 12 17 CM Tableau Délibération
Conseil Municipal - 24 03 26 CM Procès Verbal(1)
Conseil Municipal - 23 03 21 CM Tableau Délibération
Conseil Municipal - 24 03 26 CM Procès Verbal(2)
Conseil Municipal - 24 10 15 CM Tableau Délibération
Conseil Municipal - CM 2026 02 19 Tableau Délibérations
Conseil Municipal - CM 2025 02 25 Tableau Délibération
Conseil Municipal - 24 02 20 CM Tableau Délibération (1)
Conseil Municipal - 24 03 26 CM Tableau Délibération (1)
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Sainte-Maure-de-Touraine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 24 03 26 CM Tableau Délibération (1))
Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Fiscalité,
CONSEIL MUNICIPAL
du MARDI 26 MARS 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-six mars, à 20 heures et 00 minute,
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni à la salle du conseil municipal, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Michel CHAMPIGNY, Maire.
Etaient présents : M. CHAMPIGNY, Mme VACHEDOR, M. BOST, Mme BOISQUILLON, M. ALADAVID, M. URSELY, Mme THÉRET, M. GUÉRIN, M. LOIZON, M. MEIRELES, Mme LETORT, Mme JUAN, M. BELLIARD, Mme MÉTAIS, Mme RICHARD, M. d’EU, Mme MARQUET, Mme NONET, M. LEFEVRE.
Etaient excusés : M. DELOUZILLIERE, M. DESACHÉ (pouvoir à Mme VACHEDOR), Mme OUVRARD (pouvoir à Mme THÉRET), Mme RICO (pouvoir à Mme LETORT), Mme BRUNET (pouvoir à Mme RICHARD), Mme BOUDOT (pouvoir à M. CHAMPIGNY).
Etaient absents : Mme QUERNEAU, M. WILK.
Mme Patricia LETORT et Mme Annaïck RICHARD sont désignées comme secrétaires de séance.
Date de la convocation : 20 mars 2024
Date de l’affichage : 20 mars 2024
Nombre de Conseillers en exercice : 27
❖
N° DÉLIBÉRATION CLASSIFICATION INTITULÉ DÉCISION DU
CONSEIL
DEL-2024-MARS-26/N°01 Exercice des mandats
locaux Protection fonctionnelle des élus APPROUVÉE
DEL-2024-MARS-26/N°02 Fonctionnement des
assemblées
Désignation d’un Président de séance pour l’adoption des Comptes
Administratifs 2023 APPROUVÉE
DEL-2024-MARS-26/N°03 Décisions budgétaires Approbation du compte de gestion du budget principal pour l’exercice 2023 APPROUVÉE
DEL-2024-MARS-26/N°04 Décisions budgétaires Approbation du compte administratif du budget principal pour l’exercice 2023 APPROUVÉE
DEL-2024-MARS-26/N°05 Décisions budgétaires Affectation des résultats de l’exercice 2023 du budget principal APPROUVÉE
DEL-2024-MARS-26/N°06 Décisions budgétaires Approbation du compte de gestion du budget annexe du service de l’eau pour l’exercice 2023 APPROUVÉE
DEL-2024-MARS-26/N°07 Décisions budgétaires Approbation du compte administratif du budget annexe du service de l’eau pour l’exercice 2023 APPROUVÉE
DEL-2024-MARS-26/N°08 Décisions budgétaires Affectation des résultats de l’exercice 2023 du budget annexe du service de l’eau APPROUVÉE
DEL-2024-MARS-26/N°09 Décisions budgétaires Approbation du compte de gestion du budget annexe du service de l’assainissement pour l’exercice 2023 APPROUVÉE
DEL-2024-MARS-26/N°10 Décisions budgétaires Approbation du compte administratif du budget annexe du service de l’assainissement pour l’exercice 2023 APPROUVÉE
DEL-2024-MARS-26/N°11 Décisions budgétaires Affectation des résultats de l’exercice 2023 du budget annexe du service de l’assainissement APPROUVÉE
DEL-2024-MARS-26/N°12 Décisions budgétaires Approbation du compte de gestion du budget annexe du service des logements sociaux pour l’exercice 2023 APPROUVÉE
DEL-2024-MARS-26/N°13 Décisions budgétaires Approbation du compte administratif du budget annexe du service des logements sociaux pour l’exercice 2023 APPROUVÉE
DEL-2024-MARS-26/N°14 Décisions budgétaires Affectation des résultats de l’exercice 2023 du budget annexe du service des logements sociaux APPROUVÉE
DEL-2024-MARS-26/N°15 Fiscalité Taux d’imposition 2024 APPROUVÉE
DEL-2024-MARS-26/N°16 Décisions budgétaires Adoption budget primitif du budget principal pour l’exercice 2024 APPROUVÉE DEL-2024-MARS-26/N°17 Décisions budgétaires Adoption budget primitif du budget annexe du service de l’eau pour l’exercice 2024 APPROUVÉE
DEL-2024-MARS-26/N°18 Décisions budgétaires Adoption budget primitif du budget annexe du service de l’assainissement pour l’exercice 2024 APPROUVÉE
DEL-2024-MARS-26/N°19 Décisions budgétaires Adoption budget primitif du budget annexe du service des logements sociaux pour l’exercice 2024 APPROUVÉE
DEL-2024-MARS-26/N°20 Subventions Attribution des subventions aux associations APPROUVÉE
DEL-2024-MARS-26/N°21 Politique de la Ville,
habitat, logement
Convention de gestion en flux de réservation de logements locatifs sociaux
avec Val Touraine Habitat APPROUVÉE
DEL-2024-MARS-26/N°22 Acquisition Acquisition des parcelles cadastrées section ZO n° 41, 42 et 141 appartenant aux Consorts DESCHAMPS APPROUVÉE
LISTE AFFICHÉE ET MISE EN LIGNE LE 29 MARS 2024