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Ordre du Jour - ODJ du Conseil Municipal du 14 novembre 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Quincy-Voisins.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du Conseil Municipal du 14 novembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité publique, Institutions publiques,
2
Quincy
SE, Ap®
Voisins
AC TES
Quincy-Voisins,
le 8 novembre
2024
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
municipal
se
réunira
le :
Jeudi
14
novembre
2024
à
19h00
En
mairie
—
salle
du
conseil
L'ordre
du
jour
comprendra
les
points
suivants :
1. Avis
sur
le
projet
de
Plan
Des
mobilités
en
Île-de-France
arrêté
en
conseil
régional
2.
Création
de
l'Indemnité
Spéciale
de
Fonction
et d'Engagement
(ISFE)
— filière
police
municipale
3. Création
de
postes
4. Convention
de
réciprocité
relative
à la scolarisation
des
enfants
de
Villenoy
et
de
Quincy-Voisins
5. Convention
de
participation
financière
entre
la
commune
de
Quincy-Voisins
et le Syndicat
Intercommunal
du
Collège
d'Esbly
(SICES)
relative
aux
frais de
fonctionnement
du
gymnase
du
collège
d'Esbly
6.
Budget
commune
-
Subvention
exceptionnelle
à
l'association
«
Compagnie
d'Arc
de
Quincy-Voisins
»
7.
Décision
Modificative
n°2
du
budget
communal
2024
8. Convention
avec
le
Syndicat
Intercommunal
d'Assainissement
(SIA)
relative
au
versement
d'une
offre
de
concours
pour
des
travaux
sur
le
réseau
des
eaux
pluviales
urbaines
à
Quincy-Voisins
9.
Procédure
de
déclaration
de
projet
et mise
en
compatibilité
du
PLU
Information : 10.
Rapport
Social
Unique
2023
fs
Mairie
de
Quincy-Voisins
— 7,
avenue
de
la
République
77860
QUINCY-VOISINS
Tel
: 01
60
04
11
21
—
Site
internet
: www.quincy-voisins.com