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Déliberation - delib 28 11 23
Document publié le Mardi 28 novembre 2023 par la commune de Rocamadour.
Lien du pdf (Déliberation - delib 28 11 23)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Banque,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Le CONSEIL MUNICIPAL de ROCAMADOUR s’est réuni dans la Salle du
Mille Club à l’Hospitalet - Rocamadour, le 28 novembre 2023, à 19 h, sous la présidence de Mme
Dominique LENFANT, Maire
Nombre de Conseillers en exercice : 14
Nombre de Conseillers Présents : 10
Date de Convocation : 21 novembre 2023
PRÉSENTS : M. Didier BAUDET, M. Hugues DELPIERRE, Mme Dominique LENFANT, M. Philippe De HOUX, Mme GREZE Martine, M. Jean Baptiste JALLET, Mme Mireille HEREIL, M. Gérard BLANC, Mme Sophie VILARD, Pierre AMARE,
EXCUSÉ : M Philippe LASVAUX, M. Marc LABORIE, Mme Cyrielle MENOT,
ABSENT : Mme DAVID LAGORSSE Aurélie,
POUVOIRS : de M Philippe LASVAUX à M. Didier BAUDET, de Mme Cyrielle MENOT à Mme Sophie VILARD
Secrétaire de Séance : M. Pierre AMARE
Ont été validées au cours de cette séance les délibérations suivantes :
Numéro Objet
054 Renouvellement Garantie d’emprunt suite à réaménagement de prêt par
POffice Public Habitat Lot
055 Renouvellement de la convention avec L’ANTAI pour la mise en œuvre du
forfait post stationnement
056 Convention relative à la mise en œuvre du processus de verbalisation
électronique sur le territoire de Rocamadour
057 Mise en place nomenclature comptabilité M. 57 — annulation délibération n°
2023-049
058 Renouvellement convention avec le CDG 46 « protection des données »
059 Tarif Location Maison section AR 79
060 Diagnostic du réseau de collecte des eaux usées — validation du dossier de
consultation pour le recrutement d’un Bureau d’Etudes