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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20260320 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rauzan.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20260320 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
République Française
Département de la Gironde
Commune de Rauzan
Séance du 20 mars 2026
Liste des Délibérations
du Conseil Municipal
du 20 mars 2026
DO1 — L'élection du Maire (adoptée)
DO2 — La Création des postes d'adjoints (adoptée)
DO03 — L'élection des Adjoints (adoptée)
D04 — L'indemnités des élus (adoptée)
D — Les délégations du Conseil municipal au Maire (reportée)
DOS - La désignation des déléqués siégeant au SIREP (adoptée)
D06 - Désignation du déléqué chargé des questions de Défense (adoptée)
DO7 - Désignation du délégué siégeant au SDEEG (adoptée)
DO08 - Désignation des déléqués siégeant au CNAS (adoptée)
DO09 - Désignation des déléqués siégeant à É'AIEPA (adoptée)
D10 - Désignation des délégués siégeant au SIEA (adoptée)
D11 - Désignation des déléqués siégeant au SITST (adoptée)
D12 - Désignation des déléqués siégeant au CA du collège de Rauzan (adoptée)
D13 - Désignation des délégués siégeant au SDIS (adoptée)
D14 - Désignation des déléqués siégeant auprès de [AG de Gironde Ressources (adoptée)
D15 — Election des membres du Conseil d'Administration du CCAS (adoptée)
D — Propositions des membres siégeant à la commission des impôts (reportée)
D16 — Désignation des membres de la Commission de Contrôle (adoptée)
D17 — Désignation du Référent TIG
La secrétaire de séance,