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Conseil Municipal - 131223.05 election des membres du conseil municipa
Conseil Municipal - 42 ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D ADMINISTRAT
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20260320 d15 election des membres du conseil d administration du ccas
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rauzan.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20260320 d15 election des membres du conseil d administration du ccas)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
f
/
République
Française
In
F |
| F2
EN
F2
À
]
C
re
le 23/03/2026
Département
de la
Gironde
[)
LIL)
F
V7
|
DIN
el
pq
ROME
Publié le ID
: 033-213303506-20260320-2026D15-DE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
Rauzan
Séance
du
20
mars
2026
Nbre
de
Conseillers
en
exercice
:15
Pour
: 13
Présents
: 14
Contre
: 2
Votants
: 15
Abstention
: 0
Absent
: 1
Pouvoir:
1
L'an
deux
mille
vingt
six,
le
vingt
mars,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Christophe
QUEBEC.
Date
de
la
convocation
:16/03/2026
Présents
: Christophe
QUEBEC
- Sandrine
LACOUR
-—
Romain
CHARDON
- Julie
MICOULAS
—
Philippe
GUERRIER
- Alice
DENIS
—
Vincent
JOLY
- Florence
LOBRE
— Josselin
BOULAHBAS
—
Sophie
MARCOCCIO
—
Guy
CAMON
- Didier
HENRY
- Patrick
NARDOU
-
Erika
VASQUEZ
Excusée
:Sophie
FOURNIER
Pouvoir
:de
Sophie
FOURNIER
à Sandrine
LACOUR
Secrétaire
de
séance
:Sandrine
LACOUR
2026
—
D15
: ELECTIONS
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
D’ADMINSITRATION
DU
CCAS
(PV
en
pièce
jointe)
M.
le
Maire
propose
de
passer
à
l’élection
des
quatre
membres
du
Conseil
municipal
qui
siégeront
au
Conseil
d’administration
du
CCAS.
Conformément
à l’article
R.
123-8
du
CASF,
l'élection
des
membres
élus
par
le
conseil
municipal
pour
siéger
au
CA
se
fait
au
scrutin
de
liste,
à
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
Le
scrutin
est
secret.
Afin
d’assurer
le
bon
déroulement
du
scrutin
et
du
dépouillement,
il
est
proposé
de
désigner
Julie
MICOULAS
et
Sophie
MARCOCCIO
en
qualité
d’assesseurs.
Aucune
opposition
n’étant
formulée,
il
en
est
décidé
ainsi.
Les
conseillers
municipaux
sont
invités
à présenter
leurs
listes
de
quatre
candidats.
Il
est
précisé
que
les
listes
incomplètes
sont
admises,
dans
la
limite
du
nombre
de
sièges
à pourvoir.
Sandrine
LACOUR
présente
sa
liste
(Sandrine
LACOUR
-—
Julie
MICOULAS
—
Sophie
MARCOCCIO
—
Florence
LOBRE)
et
remet
ses
bulletins
de
vote.
Patrick
NARDOU
présente
sa
liste
(Patrick
NARDOU
—
Erika
VASQUEZ)
Les
listes
étant
déposées,
le
scrutin
est
ouvert.
Les
conseillers
municipaux
sont
invités
à venir
voter.
M.
le
Maire
est
rappelé
que
les
conseillers
municipaux
présents
peuvent
voter
pour
eux-mêmes
et,
le
cas
échéant,
pour
le
mandant
dont
ils
détiennent
pouvoir,
conformément
aux
règles
applicables.
M.
le
Maire,
après
avoir
constaté
que
plus
aucun
conseiller
municipal
ne
demandait
à voter,
a déclaré
le
scrutin
clos.
Il
a été
aussitôt
procédé
au
dépouillement
public
des
bulletins
par
les
assesseurs.
Les
résultats
du
scrutin
ont
été
les
suivants
:
-
Nombre
de
votants
:15
-
Nombre
de
bulletins
blancs
:0
Nombre
de
bulletins
nuls
:0
Suffrages
exprimés
:15
Liste
de
Sandrine
LACOUR
:13
voix
Liste
de
Patrick
NARDOU
: 2
voix
Mod.
540731
- 06/22
Fabrèque
Entreprise
labellisée
Gupauvenr La
répartition
des
sièges
(représentation
proportionnelle
au
plus
fort|
"V2
en préfeciure
le 29/08/2026
-
Liste
de
Sandrine
LACOUR
:3
sièges
ROUI
ON
PERRIN
IS AUORSESE
-
Liste
de
Patrick
NARDOU
:1
siège
Publié
le?
1 MARS
2026
ID
: 033-213303506-20260320-2026D15-DE
Sont
proclamés
élus
au
Conseil
d’administration
du
CCAS :
—
Sandrine
LACOUR
— Julie
MICOULAS
—
Sophie
MARCOCCIO
— Patrick NARDOU Fait
et délibéré
le 20
mars
2026
Le
secrétaire
de
séance,
Sandrine
LACOUR Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
-
.
z
Reçu en
préfecture le 23/03/2026
Election
des
membres
élus
du
CAlor
9 1 MARS 2076
ID
: 033-213303506-20260320-2026D15-DE
Procès-Verbal
Commune
: Rauzan
Date
: 16
décembre
2025
Lieu
: Mairie
de
Rauzan
Présidence
: M.
le
Maire
Christophe
QUEBEC
Secrétaire:
ui
uyo
CAC.
Assesseurs
: Fuër
FUCOU
LA
et Sono
HARCOLIO
1-
Ouverture
du
scrutin
Conformément
a l’article
R.123-8,
du
Code
de
l’action
sociale
et
des
familles,
l’élection
des
membres
élu
par
le
conseil
municipal
pour
siéger
au
Conseil
d’administration
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
(CCAS)
a lieu
au
scrutin
de
liste,
à
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
Le
scrutin
est
secret.
Le
scrutin
est
ouvert.
Les
conseillers
municipaux
sont
invités
à venir
voter.
Il
est
rappelé
que
les
conseillers
municipaux
présents
votent
pour
eux-mêmes
et,
le
cas
échéant,
pour
le
mandant
dont
ils
détiennent
pouvoir,
dans
le
respect
du
secret
du
vote.
Le
Maire
précise
que
les
listes
de
candidats
peuvent
être
complètes
ou
incomplètes,
dans
la
limite
du
nombre
de
sièges
à pourvoir.
2-
Conseil
et quorum
e
Membres
du
Conseil
municipal
: 15
e
Membres
présents
:
°
Membres
représentés
par
pouvoir :
e
Total
votants :
Quorum
atteint
: [I
Oui
[J Non
3-
Listes
de
candidats
Liste
Nombre
de
candidats
Noms
des
candidats
\
_N*
\A
PE
Liste
1-
suite
LACOUR-
Sophie
HAecoccio-
Tab
Hicoutns.Flbauco
(O8
Liste2-
T&
tick
NRROO
-Ernbo
VRCOUEE.
4=
Vote °
Le
vote
est
effectué
au
scrutin
secret,
à l’aide
de
bulletins
déposés
dans
l’urne
après
passage
par
Pisoloir.
+
Le
dépouillement
est
effectué
par
les
assesseurs
mentionnés
ci-dessus,
sous
la
présidence
du
Maire. 50-
Dépouillement
——
LAS
e
Bulletins
blancs:
©
e
Bulletins
nuls:
©
Suffrages
exprimés
par
liste
:
=
Liste
Suffrages
exprimés
PS
Liste
1
JS
Liste
2
Total
suffrages
exprimés
L
Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2026
Publié
le?
|,
MARS
2076
ER
ID
: 033-213303506-20260320-2026D15-DE
(NB
:Les
bulletins
blancs
et
nuls
ne
sont
pas
comptabilisés
comme
suffrages
exprimés.)
60-
Répartition
des
sièges
+
Sièges
à pourvoir
: 4
Liste
Sièges
obtenus
Liste
1 :
Liste 2:
_À
70-
Candidats
élus
e
Liste
1 : y
-Saudiuo
LACOULR
>
_Sogur
-HARI
OC
O
3
Tuto
HPCQNHIRC
À.
==
e
Liste
2 :
|
|
,
1atick
uARROu
3, 3. 4
8-
Clôture
Le
Maire
déclare
le
scrutin
clos.
Fait
à Rauzan,
Le 20/03/2026
Le
Maire
Le
Secrétaire
Les
Assesseur