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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20260320 d02 creation des postes d adjoints
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rauzan.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20260320 d02 creation des postes d adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
É
n
=
=
)
TN
ro
(Etre
le 23/03/2026
République
Française
[)
|
|.
e
=
A
|
|(
Is
1 Ms
7
Département
de
la
Gironde
ID
:033-213303506-20260320-2026D02-DE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
Rauzan
Séance
du 20 mars
2026
Nbre
de
Conseillers
en
exercice
:15
Pour
: 13
Présents
: 14
Contre
: 0
|
Votants
: 15
Abstention
: 2
|
Absent:
1
Pouvoir:
1
L'an
deux
mille
vingt
six,
le
vingt
mars,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Christophe
QUEBEC
Date
de
la
convocation
:16/03/2026
Présents
: Christophe
QUEBEC
- Sandrine
LACOUR
—
Romain
CHARDON
- Julie
MICOULAS
—
Philippe
GUERRIER
- Alice
DENIS
—
Vincent
JOLY
- Florence
LOBRE
—
Josselin
BOULAHBAS
—
Sophie
MARCOCCIO
-— Guy
CAMON
- Didier
HENRY
-
Patrick
NARDOU
— Erika
VASQUEZ
Excusée
:Sophie
FOURNIER
Pouvoir
:de
Sophie
FOURNIER
à Sandrine
LACOUR
Secrétaire
de
séance
: Sandrine
LACOUR
2026
—
D02
: CREATION
DES
POSTES
D’ADJOINTS
(PV
en
pièce
jointe)
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l’article
L.2122-2
:
Considérant
que
le
Conseil
Municipal
détermine
le
nombre
des
Adjoints
au
Maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal
;
Considérant
que
ce
pourcentage
donne
pour
la
commune
un
effectif
maximum
de
quatre
adjoints.
Mod.
540731
- 06/22
Fabrègue
Entreprise
labellisée
IMPRIM'VERT Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2026
Population
municipale
Nombre
de
conseillers
Nomt
0 2020020
de
la
cominiime
effectivement
élus
d’adjémr
Moins
de
100
7
À
De
100
à 499
11
3
De 500
à 1499
De
1500
à 2499
19
5
De
2500
à 3499
25
6
De
3500
à 4999
27
8
De
5000
à 9999
29
8
De
10
000
à
19
999
33
9
De
20
000
à 29
999
35
10
De
30
000
à 39
999
39
11
De
40
000
à 49
999
43
12
De
50
000
à 59
999
45
13
De
60
000
à 79
999
49
14
De
80
000
à 99
999
53
15
De
100
000
à
149
999
53
16
De
150
000
à 199
999
59
17
De
200
000
à 249
999
61
18
De
250
000
à 299
999
65
19
De
300
000
et
au-dessus
69
20
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
:
- Ja création
de
4 postes
d'adjoints.
Fait
et délibéré
le 20
mars
2026
Le
secrétaire
de
séance,
Christophe
QUEBEC. DÉPARTEMENT
GIRONDE ———
ARRONDISSEMENT
LIBOURNE
Effectif
légal
du
conseil
municipal
Nombre
de
conseillers
en
exercice
COMMUNE : RAUZAN
Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le 28/03/2026
pus
2 MARS 2026
ID : 033-213303506-20260320-2026D02-DE.
+
“1/1;
habitants
et
plus
Élection
du
maire
et
des
adjoints
PROCÈS-VERBAL DE
L’'ÉLECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt
du
mois
de
mars
à
dix-huit
heures
EQ
minutes,
en
application
des
articles
L.
2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s’est
réuni
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
RAUZAN
Étaient
présents
les
conseillers
munici
conseiller
par
case) :
paux
suivants
(indiquer
les
nom
et
prénom
d’un
Cuixboiéhu
@UHTRET
|
Conuts
COUR
RoOuu
CHAPERON
ul
oo
AC
EU
Q;:
Île
Querkte
At
BSERLC
ur
uk
TOY
TT
suuto
LORELC
Jay
DU
Boucayefs
Shut
HarcCoccito.
ee
CRAROKN
Alu
Hour
tr
ch
AM
nou
Etka
VAoLEz- Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
Regçu
en
préfecture
le 23/03/2026
Publié lé?
|,
MARS
2076
ID
: 033-213303506-20260320-2026D02-DE
Absents
! :
SO
nat
.FRURNIER...(peureur..ù
EE
ae
Se
RCD
1.
Installation
des
conseillers
municipaux
2
ägé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
(L.
2122-8
du
CGCT),
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
(présents
et
absents)
installés
dans
leurs
fonctions.
vue
Sud.
LRCOUR,
nee
a
été
désigné(e)
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
(art.
L.
2121-15
du
CGCT).
2.
Élection
du
maire
2.1.
Appel
nominal
des
membres
du
conseil
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
AH.
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l’article
10
de
la
loi
n°
2020-290
du
28
mars
2020
était
remplie.
Il
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
Il
a
rappelé
qu'en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
2.2.
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs
au
moins
:Mug...
Jubte..
Hi
COULAC
see
SM
RAR
COCO
ner
2.3.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s'est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
président
qu'il
n'était
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
1 Préciser
s’ils
sont
excusés.
2 Ce
paragraphe
n’est pas
rempli
lorsque
l’élection
du
maire
et
des
adjoints
a lieu
en
cours
de
mandature.
3 Tiers
des
membres
en
exercice
du
conseil
municipal
ou
nouvelle
convocation
sans
condition
de
quorum. Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
-3-
Reçu en préfecture le 23/03/2026
pme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l'a
constaté,
sans
toucher
l'enve
crübtié 16: 2-4 MARS: 2026 ©
EUR
- ID,: 033-213303506-20260320-2026D02-DE
a
déposée
lui-même
dans
l’urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effe
qu
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l'appel
de
leur
nom,
a
été
enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l’article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
Il
en
va
de
même
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et
annexés
au
procès-verbal.
Ils
n'entrent
pas
en
compte
pour
la
détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
il
en
est
fait
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à
un
bulletin
blanc
(article
L.
65
du
code
électoral).
Lorsque
l'élection
n’a
pas
été
acquise
lors
d’un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il
a
été
procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin.
2.4.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
À
Le
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
dÉPOSÉES)
nn
À
5
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
…
O
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)...
{1
|
3
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
©
den
À
?
pl
f. Majorité
absolue
4...
ue
À
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
ne
ne
nn
nn nn
en
nn
nn
nn
nn
nn
none
nn
ns
na
ere
vn
sa
tenenenes
2.5.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
*
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
Tr
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
art.
L.
66
du
code
électoral)
…
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65-dû
code
électoral)...
# La
majorité
absolue
est
égale,
si
le
nombre
de
suffrages
exprimés
est
pair,
à la
moitié
plus
un
des
suffrages
exprimés
ou,
si
le
nombre
des
suffrages
exprimés
est
impair,
à la
moitié
du
nombre
pair
immédiatement
supérieur.
Ne
pas
remplir
les
2.5
et
2.6
si
l’élection
a été
acquise
au
premier
tour. Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
=
5
Reçu
en
préfecture
le 23/03/2026
_
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
© — d]
Publié le
2
1
MARS
2076
(ENS
.
4
ID : 033-213303506-20260320-2026D02-DE
f,
Majorité
abSOlUS
screens rte
CT
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE DE-ÉUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
7
2.6.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
5
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
….
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b —c-dÎ]
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
É
2.7.
Proclamation
de
l’élection
du
maire
M
gras
2)
Lu
gihe
NE
Œu
LERE.
Cru.
a
été
proclamé(e)
maire
et
a
été
immédiatement
installé(e).
3.
Élection
des
adjoints
Sous
la
présidence
de
M
Mise
ge.
Ra
GURBRET
EE
élu(e)
maire
(ou
son
remplaçant
en
application
de
l’article
L.
2122-17
du
CGCT),
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
3.1.
Nombre
d’adijoints
Le
président
a
indiqué
qu'en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d'adjoints
6 Ne
pas
remplir
le 2.6
si l’élection
a été
acquise
au
deuxième
tour. Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
“+
Reçu
en
préfecture
le 23/03/2026
re
correspondant
à 30%
de
l'effectif légal
du conseil
municipal,
soit….|
pubréte…2
4 MARS-2025
ER
au
maximum.
|| a
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
anté
HD
:,088.218808606-20260820-2026D02
DE,
ce
jour,
de
4e...
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
a
fixé
À
uies..
À
Denise
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
3.2.
Listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adijoint
au
maire
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
Scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d’âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L.
2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT).
Le
conseil
municipal
a
décidé
de
laisser
un
délai
de
minutes
pour
le
dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fofCtions
d’adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
au
plus
autant
de
conseillers
municipaux
que
d’adjoints
à
désigner.
À
l'issue
de
ce
délai,
le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
constaté
que
EU
D.
listes/de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
avaient
été
déposées.
Ces
listes
ont
été
jointes
au
présent
procès-verbal.
Elles
sont
mentionnées
dans
les
tableaux
de
résultats
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
chaque
liste.
||
a
ensuite
été
procédé
à
l'élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
au
2.2
et
dans
les
conditions
rappelées
au
2.8.
‘
3.3.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
(@)
b.
Nombre
de
votants
(envelhppes
déposées)
en
À.
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
…
S
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)...
Ÿ,
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b—
cd]...
a
AR
f. Majorité
absolue
4...
+
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
(dans
l’ordre
alphabétique)
Saut.
CACOUR....
nr
À
NRA
nn
En
chiffres
En
toutes
lettres
etre
eee
een
een
eee
seen
nee
en
nee
eee
nes
ent
ness
nessntenenenenenne
|
sosocscssecpesenemerecusesesesses
eee
nee
ne
ne
nee
een
nee
en
nn
nnn
seen
res
an
sens
nennenennne
|
sssscecscnssesccccsssvosessssosse
ne
nee
no
pnes
messes
nn
sn
n anne
nn
me
ne nn
sep
es
sn
ssemeseensaser
|
oonscrscovsctsscsonasss
cos
oe
eee
0à
3.4.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
?
7 Ne
pas
remplir
les
3.4
et
3.5
si
l’élection
a été
acquise
au
premier
tour. Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
6
Reçu
en
préfecture
le 23/03/2026
_—_
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
pubiéle
2
k
MARS
2026
CHENE
ID
: 033-213303506-20260320-2026D02-DE
OT . Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
….
u
d,
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b —
c —d]
f. Majorité
absolue
4...
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
—
En
tontesidit
(dans
l’ordre
alphabétique)
RCNIESS
Cned
3.5,
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
8
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
élector
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b —
c —
d]
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
ERGblE
F
Enrtoiles
lett
(dans
l’ordre
alphabétique)
R'RIRFES
DS
3.6.
Proclamation
de
l'élection
des
adjoints
Ont
été
proclamés
adjoints
et
Rae
les
candidats
figurant
sur
la
liste
(LR.
Laserreeennene seen
erenereenneseeeunsee
.
Is
ont
pris
rang
dans
l’ordre
de
cette
liste,
tels
qu'ils
figurent
sur
la
feuille
de
proclamation
ci-jointe.
8 Ne
pas
remplir
le 3.5
si élection
a été
acquise
au
deuxième
tour. Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
ape
Reçu
en
préfecture
le 23/03/2026
ne
4.
Observations
et
réclamations
°
Publié le
21
MARS 2078
ID
: 033-213303506-20260320-2026D02-DE
5.
Clôture
du
procès-verbal
K
Le
présent
procès-verbal,
dressé
et
clos,
le
20
mars
2026,
à
À
heures,
..................
25
RE
ER
enenenonsete
minutes,
en
double
exemplaire
0
a
été,
après
lecture,
Signé
par
le
maire
(ou
son
remplaçant),
le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
les
assesseurs
et
le
secrétaire.
Le
maire
(ou
son
remplaçant),
Le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
Les
assesseurs,
D
? Si les
observations
et
réclamations
sont
trop
longues
pour
être
consignées
dans
cet
espace,
elles
sont
rédigées
sur
une
feuille
annexe,
signée
et
paraphée
par
les
membres
du
bureau,
qui
est
jointe
au
procès-verbal.
Mention
de
cette
annexion
est
faite
au
bas
du
paragraphe
«
Observations
et
réclamations
».
"
Le
premier
exemplaire
‘du
procès-verbal
est
conservé
au
secrétariat
de
la
mairie
avec
les
déclarations
de
candidature
et
un
exemplaire
de
la
feuille
de
proclamation.
Le
second
exemplaire
doit
être
aussitôt
transmis,
avec
toutes
les
autres
pièces
annexées,
au
représentant
de
l’État.