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Document publié le Mercredi 8 novembre 2023 par la commune de Jouy-le-Moutier.
Lien du pdf (unknown - Devis Signe Maquilleuse et Sculpteur de Ballon du 25 NOVEMBRE)
Thèmes du document : Consommateurs, Banque, Économie et finances,
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11 RUE TRONCHET
75008 PARIS 8E ARRONDISSEMENT
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Port. : +33 6 22 17 73 34
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N° TVA Intracommunautaire : FR77524827672
N° SIRET : 52482767200055
Code NAF : 90017
RCS : Nanterre
DEVIS N°1-23-11-7
Le mercredi 8 novembre 2023
Référence Désignation
1 maquilleuse
1 sculpteur sur ballons
Frais de déplacement
Bon pour Roçord
Condftia
° 100,00 % soit 588,00 € : Paiement
comptant.
25 NOVEMBRE 15H45-17H45
C.C.AsS. DE JOUY LE MOUTIER
17 allée des eguerêts
95280 JOUY LE MOUTIER
Quantité PU Vente TVA Montant HT image
1,00 220,00€ 20,00 220,00 €
1.00 200.00€ 20,00 200,00 €
2,00 35,00€ 20,00 70,00 €
Total HT 490,00 €
TVA (20%) 98,00 €
Total TTC 588,00 €
CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ : Canfommément à i ll 80-525 du 12 mai 1960, nus réservons la proariété des produits et marchandises, objets des présents débits jusqu'au paiement de l'intégralité du prix et de 5e5 accessoires, En cas de non paiement total ou partief du prix de l'échéance pour quelque cause que ce sok, de. nous nous. de de ces produits au marchandises à vos frals, risques et périls. Pénalité de retard :3 fois le taux d'intérêt légal anrès date échéance. Escompte our riglement antiipé : 0% (sauf condition particulière défire ans les conditions de règlement} Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévue en douzième alinéa de l'article L441-6 est fixé à 4D Euros en matière commerciale.
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