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Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 15.04.2024
Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune d'Aigues-Mortes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 15.04.2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Fiscalité,
Liste des délibérations examinées CM du 15/04/2024 Page 1 sur 4
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 15 AVRIL 2024 À 17H30
L’an DEUX MILLE VINGT-QUATRE, le QUINZE AVRIL à 17H30, le Conseil Municipal d’Aigues-Mortes, régulièrement convoqué les 02 et 05 avril 2024 (affichage du même jour), s’est réuni au nombre prescrit, en salle du Conseil Municipal, sous la présidence de M. Pierre MAUMÉJEAN, Maire d’Aigues-Mortes.
PRÉSENT-E-S : Pierre MAUMÉJEAN, Marielle NEPOTY, Patricia VAN DER LINDE, Jean-Claude CAMPOS, Josiane ROSIER-DUFOND, Michel LEBLANC, Véronique BONVICINI, Michel AUSSANNAIRE, Janine LHUILLIER, Christian LAPISARDI, Andrée DAMOUR, Michèle PALLARES, Alain BAILLIEU, Christian GROUL, Yves GRAS, Jean-Claude BASCHIOU, Régis VIANET, Maguelone CHAREYRE, Stéphanie PIERRON, Joachim RAMS, Olivier BERTRAND, Carine VANDERBISTE, Stéphane PIGNAN
ABSENT-E-S AYANT DONNÉ PROCURATION :
Gilles TRAULLET à Régis VIANET Arnaud FOUREL à Jean-Claude CAMPOS Christine DUCHANGE à Michel AUSSANNAIRE Nathalie LALLOUETTE à Andrée DAMOUR Cédric BONATO à Joachim RAMS Maryline POUGENC à Olivier BERTRAND
ABSENTS NON-REPRESENTÉS : Pierre MAUMÉJEAN pour les affaires n° 04, 09,14, 23
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Christian LAPISARDI
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 15/04/2024
AFFAIRE N°01
AFFAIRE N°02
Délibération
2024-28
DGS – Dénomination de voie – impasse
du saunier
Pour : 29 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT
AFFAIRE N°03
Délibération
2024-29 DF – Cinéma – Compte de gestion 2023
Pour : 29 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT
Nombre de membres afférent-e-s au conseil municipal 29
Membres
en exercice
Membres
présent-e-s
Absent-e-s
représenté-e-s
Membres
non représenté-e-s
Participant
aux délibérations
29 23 6 0 29
Nombre de membres afférent-e-s au conseil municipal pour les affaires N° 04, 09,14, 17 29
Membres
en exercice
Membres
présent-e-s
Absent-e-s
représenté-e-s
Membres
non représenté-e-s
Participant
aux délibérations
29 22 6 1 28
Délibération
2024-27
DGS – Rétrocession de la parcelle
AP418 entre la CCTC et la Commune
Pour : 29 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT Liste des délibérations examinées CM du 15/04/2024 Page 2 sur 4
AFFAIRE N°04
Délibération
2024-30 DF – Cinéma – Compte administratif
2023
Pour : 28 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT
AFFAIRE N°05
Délibération
2024-31
DF - Cinéma – Affectation du résultat
2023 sur le Budget Annexe 2024
Pour : 29 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT
AFFAIRE N°06
Délibération
2024-32
DF - Cinéma – Subvention du Budget
Principal au budget annexe 2024
Pour : 29 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT
AFFAIRE N°07
Délibération
2024-33
DF - Cinéma – Budget annexe primitif
2024
Pour : 29 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT
AFFAIRE N°08
Délibération
2024-34
DF – Office de Tourisme – Compte de
gestion 2023
Pour : 29 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT
AFFAIRE N°09
Délibération
2024-35
DF – Office de Tourisme – Compte
administratif 2023
Pour : 28 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT
AFFAIRE N°10
Délibération
2024-36
DF - Office de Tourisme – Affectation
du résultat 2023 sur le Budget Annexe
2024
Pour : 29 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT
AFFAIRE N°11
Délibération
2024-37
DF - Office de Tourisme – Subvention
du Budget Principal au budget annexe
2024
Pour : 29 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT
AFFAIRE N°12
Délibération
2024-38
DF - Office de Tourisme – Budget
annexe primitif 2024
Pour : 29 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT Liste des délibérations examinées CM du 15/04/2024 Page 3 sur 4
AFFAIRE N°13
Délibération
2024-39
DF – Parkings – Compte de gestion
2023
Pour : 29 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT
AFFAIRE N°14
Délibération
2024-40
DF – Parkings – Compte administratif
2023
Pour : 28 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT
AFFAIRE N°15
Délibération
2024-41
DF - Parkings – Affectation du résultat
2023 sur le Budget Annexe
Pour : 29 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT
AFFAIRE N°16
Délibération
2024-42
DF - Parkings – Budget annexe primitif
2024
Pour : 27
GROUPE MAJORITAIRE, J. RAMS,
M. POUGENC, C. BONATO,
S. PIGNAN
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 2 O. BERTRAND, C. VANDERBISTE
AFFAIRE N°17
Délibération
2024-43
DF – Commune – Compte administratif
2023
Pour : 23 GROUPE MAJORITAIRE, S. PIGNAN
Contre : 5
J. RAMS, M. POUGENC,
O. BERTRAND, C. BONATO,
C. VANDERBISTE
Abstention : 0 NÉANT
AFFAIRE N°18
Délibération
2024-44
DF – Commune – Compte de gestion
2023
Pour : 29 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT
AFFAIRE N°19
Délibération
2024-45
DF - Commune – Affectation du
résultat 2023 sur le Budget Principal
2024
Pour : 29 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT
AFFAIRE N°20
Délibération
2024-46
DF - Commune – Vote des taux locaux
d’imposition 2024
Pour : 24 GROUPE MAJORITAIRE, S. PIGNAN
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 5
J. RAMS, M. POUGENC,
O. BERTRAND, C. BONATO,
C. VANDERBISTE, Liste des délibérations examinées CM du 15/04/2024 Page 4 sur 4
AFFAIRE N°21
Délibération
2024-47
DF - Commune – modification durée
d‘amortissement compte 202 – frais
d’étude, d’élaboration, de modification
et de révision des docs d’urbanisme
Pour : 29 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT
AFFAIRE N°22
Délibération
2024-48
DF - Subvention au CCAS – exercice
2024
Pour : 29 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT
AFFAIRE N°23
Délibération
2024-49
DF - Commune – Budget principal 2024
Pour : 23 MAJORITÉ
Contre : 5
J. RAMS, M. POUGENC,
O. BERTRAND, C. BONATO,
C. VANDERBISTE,
Abstention : 1 SP
AFFAIRE N°24
Délibération
2024-50
Compte-rendu des décisions prises par
délégation de pouvoir du Conseil
Municipal au Maire
Cette communication ne fait pas l’objet
de débats ni de vote