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Document publié le Mercredi 20 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - La Région de Compiègne - Conseil d'Agglo 20 05 2026 Convocation et ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
ZARC AGGLOMÉRATION DE LA RÉGION DE COMPIEGNE
COMPIEGNE, le +: 1 29 se
Mesdames et Messieurs
les membres titulaires
du Conseil d'Agglomération DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
Gestion des Assemblées
Réf: CRF/LGT
& : 03.44.40.73.38
Cher (e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous confirmer que le prochain Conseil d'Agglomération, se réunira le :
Mercredi 20 mai 2026
à19h00
Salle du Conseil Municipal-
Hôtel de Ville de Compiègne
Vous trouverez ci-joint :
- l'ordre du jour,
- les projets de délibérations contenant une note de synthèse explicative de l'affaire soumise à délibération.
Je vous rappelle qu'en cas d'absence ou d'empêchement, vous pouvez faire appel à votre suppléant ou donner pouvoir à un autre conseiller communautaire du Conseil d'Agglomération.
Je compte sur votre présence et vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
f E ù .
# —
Le Présiden
Philippe MARINI
Maire de Compiëgne
Sénateur honôraire de l'Oise
www.agglo-compiegne.fr
ARC - Place de l'Hôtel de ville - CS 10007 - 60321 Compiègne Cédex - 03 44 40 76 00 ZARC AGGLOMÉRATION DE LA RÉGION DE COMPIEGNE
COMPIEGNE, le / 2 . L< 2» pE
Mesdames et Messieurs
les membres suppléants
du Conseil d'Agglomération DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
Gestion des Assemblées
Réf: CRF/LGT
B : 03.44.40.73.38
Cher (e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous confirmer que le prochain Conseil d'Agglomération, se réunira le :
Mercredi 20 mai 2026
à19h00
Salle du Conseil Municipal-
Hôtel de Ville de Compiègne
Vous trouverez ci-joint :
- l'ordre du jour,
- les projets de délibérations contenant une note de synthèse explicative de l'affaire soumise à délibération.
Vous en souhaitant bonne réception, je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Philippe MARI
Maire de piègne
Sén r honoraire de l'Oise
www.agglo-compiegne.fr
ARC - Place de l'Hôtel de ville - CS 10007 - 60321 Compiègne Cédex - 03 44 40 76 00 ARC LOMÉRATIO COMPIÈGNE
Conseil d'Agglomération
du mercredi 20 mai 2026
Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
(Rapports Joints)
PROCES-VERBAL
1 - Approbation des procès-verbaux des séances de Conseil d'Agglomération des 12 mars et 9 avril 2026
ADMINISTRATION
2 - Désignation des membres des commissions thématiques
3 - Élection des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
4 - Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
5 - Désignation des membres au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et appel à candidatures en ce qui concerne les représentants des usagers
6 - Désignation des membres de la Commission de Contrôle Financier
7 - Renouvellement de la Commission Intercommunale des Impôts directs (CIID)
8 - Désignation d'un représentant au sein de la Commission Consultative Paritaire pour la transition énergétique - Syndicat d’Énergie de l'Oise (SE60)
9 - Désignation d'un représentant au sein de la Commission Consultative Paritaire pour la transition énergétique - Syndicat des Energies des Zones Est de l'Oise (SEZEO)
10 - Désignation des représentants au sein des Comités de pilotage de la démarche conjointe pour les forêts du Grand Compiégnois
11 - Désignation de représentants à la Commission Départementale des Risques Majeurs
12 - Désignation d'un représentant au sein de l'Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) de la Flaque à Jaux
13 - Désignation d'un représentant au sein du Comité d'orientation et d'un représentant au titre de l'adhésion de l'ARC au CEREMA
14 - Désignation de représentants au sein du Conseil d'Administration de l'Observatoire de l'Air ATMO Hauts-de-France
15 - Désignation des représentants au sein du Comité de pilotage pour la mise en œuvre du festival "Paroles"
16 - Désignation d'un représentant au sein du Comité consultatif de la Cité internationale de la langue française
1|2 17 - Conseil d’administration de l’association « Office de Tourisme de l’Agglomération de Compiègne Remplacement d'un représentant
18 - Désignation des délégués au sein de l'Assemblée générale et du Conseil d'Administration de l'association "Groupement des Autorités Responsables de Transport" (GART)
19 - Désignation de représentants auprès des établissements scolaires (collèges et lycées)
20 - Désignation d'un représentant à la Commission consultative départementale des gens du voyage
21 - Désignation d’un représentant au sein du Conseil d’Administration de la SA HLM 60
22 - Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'Administration de l'Agence Départementale d'Information sur le Logement (ADIL)
23 - Désignation d'un représentant pour MAGEO - Procédure de remembrement foncier
24 - Désignation de représentants au sein du Comité de suivi de la Société Publique Locale "Le Tigre"
25 - Désignation de représentants au sein de l’Assemblée générale de l’association « Compiègne Pôle Technologique »
26 - Désignation d'un représentant au sein de l'assemblée générale et du conseil d'administration de l'association Nord France Invest
27 - Compte rendu des décisions du Président et du Bureau communautaire
QUESTIONS DIVERSES
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