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Compte-Rendu - 5 decembre 2023
Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Bouzeron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 5 decembre 2023)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2023
L’an deux mil vingt-trois, le 5 décembre, les membres du Conseil Municipal se sont réunis au lieu
habituel de leurs séances.
Etaient présents : Claude GAY, Yves MARTIN, Nathalie LEBAILLY, Patricia DESOUSA, Elisabeth
DUVERNOIS, Alexandre VION, Adeline HENRIQUES, Jean-Yves RHODDE
Absent : Véronique MICHELOT
Secrétaire de séance : Yves MARTIN
Le compte rendu de la séance du 19 septembre 2023 n’apporte aucune remarque.
1/ DEFINITION DES ZONES ACCELERATION D ENERGIE RENOUVELABLE : suite aux explica7ons du
Maire, le Conseil, après en avoir délibéré, iden7fie les zones pour implanta7on de photovoltaïques les
parcelles de l’ancienne carrière, propriétés de la commune et du SCEV et Agricole Domaine de
l’Hermitage. Unanimité.
2/ REMUNERATION AGENT RECENSEUR : Me Marlot Nadine effectuera le recensement 2024, le
Conseil décide, à l’unanimité, sa rémunéra7on à 400 euros.
3/ PRIMES DE FIN D ANNEE : suite aux explica7ons du Maire et après en avoir délibéré, le conseil
décide d’a?ribuer une prime excep7onnelle de fin d’année de 700 euros à Me Marlot Nadine et à Mr
Canet Yannick. Unanimité
4/ PROJET DELIBERATION PRIME POUVOIR D’ACHAT : suite aux explica7ons du Maire concernant le
décret du 31 octobre 2023 portant créa7on d’une prime pouvoir d’achat pour les agents territoriaux,
après en avoir délibéré, le conseil décide de ne pas a?ribuer ce?e prime aux agents de la Commune.
Contre : 6 Pour : 1 Absten7on : 1
QUESTIONS DIVERSES :
- Le Maire informe de la désigna7on des délégués de la Commission de contrôle des listes
électorales.
- Les travaux rue de la Digoine sont en cours
- Les travaux de la rue Sadi Carnot sont terminés
- Les travaux de fibre en provenance de Chagny débuteront le 12 décembre 2023.
- Le repas des anciens aura lieu le 8 décembre au restaurant La Chicorée de Chagny : 14
bénéficiaires + 1 conjoint
- Patricia De Sousa demande où en est le projet de citerne incendie : Mr Ravelle Chapuis
Anthony a signé l’autorisa7on de vente auprès du notaire.
- Réunion bulle7n : le 16/12 à 11heures.
Séance levée à 21heures.