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Compte-Rendu - CR CONSEIL 29032016
Document publié le Mardi 5 avril 2016 par la commune de Saint-Just-d'Avray.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CONSEIL 29032016)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DU
RHONE
Fa
Mairie
de
Saint
Just
d’Avray
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
29/03/2016
Membres
présents
à la
séance
:Mme
Christine
GALILEI,
R.
SALEMBIER,
M.
DUCROS,
S.
CORGIER,
JM
DURDILLY,
AM.
LLOMBARD,
S.
VIGNON,
B.
BOURBON,
Y.
MOREAU,
G.
CHARPIN.
Secrétaire
de
séance
:G.
CHARPIN
Absents
excusés
:R.
MAYNARD
pouvoir
donné
à
AM
LLOMBARD,
JF
LACROIX
a
donné
pouvoir
à
S.
CORGIER,
JM
LERISSEL
pouvoir
donné
à JM
DURDILLY
Absent
:S.
KASPRZYK,
JM
GARNIER
xxx
Ordre
du
jour
:
-
_1/Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
8
mars
2016
-__2/Délibération
pour
approbation
du
compte
administratif
2015
-
_3/Délibération
pour
approbation
du
compte
de
gestion
dressé
par
la
trésorerie
année
2015
-__
4/Délibération
pour
approbation
du
nom
de
l’école
publique
-__
Programme
de
travaux
2016
-
Questions
diverses
KANKRARERNERREREERERERALEEELELERELLLALERELLELLLRERELLÉLELELELERLLELLELLELLLLÉLLLLELELELE
SR
1/
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
08/03/2016
Lecture
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
08/03/2016
RRRARRERAEEERARERAALELRELRELEEEALERLELERLERLLLELRERELRLRRLRRELLRLRLEERRAÉLRRULULÉLLLLRRLLERE 2/Délibération
pour
approbation
du
compte
administratif
2015
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Saint
Just
d’Avray
sont
invités
à se
prononcer
sur
l’adoption
du
compte
administratif
de
l'exercice
2015,
budget
principal.
Madame
le
Maire
procède
à
la
lecture
du
compte
administratif
par
article
budgétaire.
Considérant
la
présentation
du
compte
administratif
du
budget
principal
2015
ci-dessous
énoncé.
D
Section
d'investissement
Section
de
fonctionnement
Report
de
l'exercice
2014
.
28
024,25
130
000,00
Recettes
de
l’exercice
2015
99
002,74
425
179,31
| Dépenses
de
l'exercice
2015
78
405,90
|
355
314,36
Résultats
de
l’exercice
2015
20
596,84
69
864,95
Résultats
de
clôture
2015
48
621,09
199
864,95
Après
avoir
pris
connaissance
du
compte
administratif
de
l’exercice
2015
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
est
amené
à se
prononcer,
Madame
GALILEI,
maire,
s'étant
retirée
de
la
salle
des
délibérations. Adopté
à l’unanimité
RAA
AR
AR
AA
HA
He A
A
AH
ee
ee
ee
ee
ee
ee
ee
ee
A
ee
A
ee
D
ee
ee
ee
Re SA
RE
RO
RL
RL
RER
ER
ERA
LE
RERRAE 3/Délibération
pour
approbation
du
compte
de
gestion
dressé
par
la
trésorerie
année
2015
Vu
Particle
L.2121-31
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Après
avoir
entendu
et
approuvé
le
compte
administratif
de
l’exercice
2015
;
Après
s’être
assuré
que
le
comptable
a repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l’exercice
2015,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
ordonnancés
et
qu’il
a
procédé
à toutes
les
opérations
d’ordre
qu'il
lui
a été
prescrit
de
passer
en
écritures
;
Considérant
que
les
opérations
sont
régulières,
1.
Statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du
1°
janvier
2015
au
31
décembre
2015
;
2.
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l’exercice
2015
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
;
3.
Statuant
sur
la
comptabilité
des
valeurs
inactives
;
Le
Conseil
municipal
:
Déclare
que
le
compte
de
gestion
dressé
pour
l’exercice
2015
par
le
trésorier,
visé
et
certifié
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part.
Adopté
à l’unanimité
RARKAREREARRERRELERARALALEERELERERERARLLRELLELLELELÉLLELÉÉLELLLLLLLLLLLRELLRÉRLLELER
EUR
4/Délibération
pour
approbation
du
nom
de
l’école
publique
Madame
le
Maire
explique
que
suite
à la demande
de
la directrice
de
donner
un
nom
à
l’école
publique,
le conseil
municipal
doit
délibérer.
Les
élèves
avec
leur
enseignante
ont
émis
plusieurs
souhaits.
Celui
qui
a
été
retenu
lors
du
conseil
d'école
du
11 février
2016
est
« L'école
des
4 saisons
».
Le
conseil
municipal
s’est
prononcé
à l’unanimité
et
charge
Madame
le
Maire
d’en
informer
l'inspection
académique
et
la
direction
des
services
départementaux
de
l'éducation
nationale.
Adopté
à l’unanimité
RARARREREEREREAREREEELERALRARELERERERELLRERELRERLENELREERELLLLELELLLELELELELELELRRRR
SERRE
Programme
de
travaux
prévisionnel
pour
2016
-
Abride
jardin
au
stade
pour
le tennis
club
17
344
€
-_
Rejointoiement
murs
sous
place
du
Souvenir
et devant
Vival
>
5971
€
-
Aménagement
columbarium
>
2500
€
-
Mise
en
accessibilité
:
- sanitaires
salle
Valenciennes
wc
>
10
041€
- Sanitaires
Salle
de
musique
>
17
000
€
- Eglise
et travaux
de
façade,
cheminée
41182
€
-
Achat
matériel
pour
o pesticide
>
10
000
€
-
Divers
travaux
de
voirie
>
15
000
€
-
Isolation
thermique
(fenêtres
logements
au-dessus
du
Vival
et au-dessus
de
la
Poste)
>
10
000
€
Dans
la
loi
de
finances
de
2016,
l’Etat
débloque
un
fond
de
soutien
à
l'investissement
local,
notamment
pour
les
travaux
d'isolation
thermique
et
de
mise
en
accessibilité
des
ERP.
Cette
question
sera
délibérée
lors
du
prochain
conseil
afin
de
pouvoir
déposer
les
dossiers
de
demande
de
subventions.
La
Commission
d'accessibilité
a émis
un
avis
favorable
pour
l'agenda
de
travaux
prévus
sur
3ans.
Questions
diverses :
-
Concernant
le
local
du
Vival,
un
projet
d'installation
de
la
boulangerie
avec
épicerie
est
en
cours
d'étude. Maryline
Dubost
(vente
de
fromages
fermiers)
se
retrouve
seule
sur
le
marché
le
samedi
matin,
et
souhaite
le
retour
d’un
boucher.
Cette
question
est
à
l'étude,
mais
cela
semble
difficile
pour
le
samedi
matin.
Par
ailleurs,
afin
d'offrir
une
demande
plus
large
aux
habitants, la
COR
propose
des
présentoirs
pour
faciliter
la
vente
de
produits
locaux
dans
les
commerces
;
une
installation
pourrait
être
étudiée
au
Vival
par
la
suite.
Le
maraîcher
devrait
revenir
sur
le
marché. Au
sujet
de
la
carrière,
la
société
Vicat
propose
au
conseil
municipal
une
visite
de
son
site
de
Bellecombe
en
Bauges
le mardi
3 mai
prochain
(15
places).
La
commune
de
Chamelet
a
délibéré
contre
le
projet
de
carrière
; à Chambost-Allières,
une
réunion
publique
est
prévue.
Madame
le
Maire
a
eu
des
contacts
et
attend
des
retours
dans
le
but
d'obtenir
des
éléments
complémentaires
sur
le mode
de
fonctionnement
de
certaines
carrières.
Bruno
Peylachon
souhaite
à
nouveau
rencontrer
les
maires
des
3
communes
avec
la
société
Vicat
(date
à déterminer).
Les
nouveaux
photocopieurs
ont
été
installés
et
donnent
pleinement
satisfaction
à
la
mairie
et
à
l’école
publique.
Les
anciens
photocopieurs
pourraient
être
proposés
aux
associations
susceptibles
d’être
intéressées.
Leur
durée
de
vie
est
cependant
incertaine,
et
ils
n’ont
plus
de
contrat
d'entretien.
Charte
o
pesticide
: Un
fournisseur
de
matériel
a
été
rencontré
à Anse
pour
l’achat
de
matériel
de
désherbage
mécanique.
2 zones
ont
été
définies
pour
mettre
en
œuvre
les
premières
actions,
dans
le bourg
autour
de
l’église
et au
city-stade.
PROCHAIN
CONSEIL
: MARDI
5 AVRIL 2016, 20h30
Le
Maire,
Christine
GALJE