Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 08032022
Compte-Rendu - CR CONSEIL 08032016 1
Compte-Rendu - CR 20 03 2018
Compte-Rendu - CR CONSEIL 20102016
Compte-Rendu - CR CONSEIL 29032016
Compte-Rendu - CR conseil 100516
Compte-Rendu - CR 02 04 2019
Compte-Rendu - CR CONSEIL 25042016
Conseil Municipal - PLUME ESSAI 5
Compte-Rendu - CR 23 01 18
Compte-Rendu - CR CONSEIL 14032017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Just-d'Avray.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CONSEIL 14032017)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Démocratie,
Libirié
+ Égolité
+ Fraieraué
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DU
RHONE
Mairie
de
Saint
Just
d’Avray
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
14
mars
2017
Membres
présents
à
la
séance:
Mme
Christine
GALILEI,
M.
DUCROS,
R.
SALEMBIER,
S. CORGIER,
JM
DURDILLY,
JF.
LACROIX,
AM.
LLOMBARD,
S. VIGNON,
Y.
MOREAU,
B.
BOURBON,
R.
MAYNARD,
JM
GARNIER,
G.
CHARPIN
Secrétaire
de
séance
: G.
CHARPIN
Absent
excusé
: JM
LERISSEL,
pouvoir
donné
à JM
DURDILLY
Absent
: S.
KASPRZYK
KAKAKLKLELKREERLARLREEEAREALEREELRAE Ordre
du
jour
:
1/Approbation
du
compte-rendu
du
16/02/2017
2/Délibération
pour
approbation
du
compte
administratif
2016
3/Délibération
pour
approbation
du
compte
de
gestion
dressé
par
la trésorerie
année
2016
4/Délibération
pour
contribution
de
la commune
aux
charges
du
SYDER
année
2017
5/Délibération
pour
attribution
d’une
subvention
à l’association
de
la
bibliothèque
6/
Délibération
pour
redéfinir
les
tarifs
de
la
garderie
périscolaire
suite
à
la
gestion
du
périscolaire
par
l’association
AERES
Questions
diverses
RORR
RAA
AE He AE ee
ee
A
EE
HE AE A HA AAA
ARR
AR
RARE
RAR
A RARE
RER
RAR
RER RARRRERERLELELRALREREEEERELELERLERERREERREREX
1/Approbation
du
compte-rendu
du
16/02/2017
Rajout
: Les
informations
concernant
l’entreprise
DMP
sont
issues
d’un
courrier.
Les
riverains
font
part
de
la présence
d’odeurs.
KEKKKKELERERELEREEERLLLRREARERERLEHELELLLALRERELRERALLERLELRALERELLRLERERELELAREREREREERRELLRALRELERRAREAE 2/Délibération
pour
approbation
du
compte
administratif
2016
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Saint
Just
d’Avray
sont
invités
à
se
prononcer
sur
l'adoption
du
compte
administratif
de
l’exercice
2016,
budget
principal.
Madame
le
Maire
procède
à
la
lecture
du
compte
administratif
par
article
budgétaire.
Considérant
la
présentation
du
compte
administratif
du
budget
principal
2016
ci-dessous
énoncé :
Section
d’investissement
En
€
Section
de
fonctionnement
En
€
Report
de
clôture
2015
48
621,09
130
000,00
Recettes
de
l’exercice
2016
|
102
359,07
436
591,04
Dépenses
de
l'exercice
2016
72
138,65
354
425,37
|Résultats de l’exercice
2016
302204 |
82 165,67
Résultats
de
clôture
2016
EL
78
841,51
-
212
165,67
Après
avoir
pris
connaissance
du
compte
administratif
de
l’exercice
2016
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
est
amené
à se
prononcer,
Madame
GALILEI,
Maire,
s'étant
retirée
de
la salle
des
délibérations.
Adopté
à l’unanimité
LRRKREERERERALERELELELEELLELLRERLLELLEERELEREREELEELLARLERELLLRELRÉEXRARELRALLRELLRALREELERRELELKAEE 3/Délibération
pour
approbation
du
compte
de
gestion
dressé
par
la trésorerie
année
2016
Après
avoir
entendu
et
approuvé
le compte
administratif
de
l’exercice
2016
;
Après
s'être
assuré
que
le
comptable
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2016,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
ordonnancés
et
qu’il
a procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui a été
prescrit
de
passer
en
écritures
;
Considérant
que
les opérations
sont
régulières,
1.
Statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du
1° janvier
2016
au
31
décembre
2016 ; 2.
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l’exercice
2016
en
ce
qui
concerne
les différentes
sections
;
3.
Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives
;
Le
conseil
municipal
est
amené
à se
prononcer.
Adopté
à l’unanimité
KKRKRKEREREXNEELELLLELEEERELLLELLLELRELLERAEEEEELLLEREELELLRERRELEERERELLELRAREERELRAELLELREREARLREREREEER 4/Délibération
pour
contribution
de
la
commune
aux
charges
du
SYDER
année
2017
Madame
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
que
la
quote-part
de
la
commune
aux
charges
du
syndicat
départemental
des
énergies
du
Rhône
(SYDER)
s'élève
à la somme
de
15 366,37€
pour
l’année
2017.
Elle
invite
l'assemblée
à
se
prononcer
soit
sur
l’acceptation
de
la
fiscalisation
par
le
SYDER,
soit
sur
la
budgétisation
totale
ou
partielle
de
cette
contribution.
Madame
le
Maire
propose
la
fiscalisation
totale
par
le
SYDER
pour
l’année
2017,
soit
la
somme
de
15 366,37€
recouvré
directement
auprès
des
contribuables.
Adopté
à l’unanimité
KEKKÉRERERRERERÉERRRERERARRRREAERERRERÉREERURERRRRRRERARELRLLLRELLLLELELLLRELLRERLÉRERERELRELRREEREREAEE 5/Délibération
adoptant
les
contributions
directes
- vote
des
taux
d'imposition
pour
2017
Madame
le Maire
propose
de
reconduire
les
taux
d’impositions
pour
l’année
2017.
Taxe
d’habitation
: 4,41 %
Taxe
foncière
sur
le bâtie
: 5,65
%
Taxe
foncière
sur
le non
bâtie
: 19,58
%
Adopté
à l’unanimité
ARR
ee
D
AE A De De A
THE He De De Dee
A A A A A A
A
ee
AR
A
RE
A
ee
He
Re DRE
ee
ee
ee
ARR
A
RE
A GE
Re
Re A A
A
AA
AE
RARE
RARE
6/Délibération
pour
attribution
d’une
subvention
à l’association
de
la bibliothèque
Madame
le
Maire
rappelle
la
délibération
du
16/02/2017
concernant
la
réactualisation
de
la
convention
avec
augmentation
de
la
subvention
de
1€
à 1,30€.
Madame
le
Maire
propose
de
verser
une
subvention
de
1029,60€
soit
792
habitants
x 1,30€
qui
sera
imputée
au
compte
6574.
Adopté
à l’unanimité
KRAXELELEREAEAEREREELRELEALLEELELAREREELELLLLELRRERRELELLRELLKRELEERREEERERERLAARAR
RAR
AA
RREERERLELLRAE
7/
Délibération
pour
redéfinir
les
tarifs
de
la
garderie
périscolaire
suite
à
la
gestion
du
périscolaire
par
l’association
AERES
(annule
et remplace)
Madame
le Maire
propose
de
redéfinir
les tarifs
de
la garderie
suite
à
la délégation
de
la gestion
du
périscolaire
à
l’association
AËRES,
la CAF
impose
un
tarif au
quotient
familial.
Tarifs
applicables
au
1° janvier
2017
Quotient
familial
<600€
> 600
< 900
> 900
Tarif
journalier
moins
de
25
présences
par
trimestre
MATIN
1,15 €
1,35€
1,50
€
SOIR
1,50
€
1,80
€
2,00
€
Tarif forfaitaire
à
partir
de
25
présences
par
trimestre
MATIN
28,75
€
33,75
€
37,50€
SOIR
37,50
€
45,00
€
50,00
€
Mme
CHARPIN
G.,
M.
MOREAU
Y.,
M.
GARNIER
J.M.
et
M.
MAYNARD
R.
n’ont
pas
pris
part
au
vote.
Adopté
à l’unanimité
RERLKRERERERRAERERELEELLELRELLLRARERERARERERERELELELLREREREREELLRELLLEREHELLALELLEAEERERARERERALELARXE Questions
diverses
-
Commerce
multi-activités
: les
commissions
bâtiment
et
finances
doivent
se
réunir
pour
étudier
le
projet
de
l’architecte.
Auberge
des
Sapins
:Un
projet
de
bar
associatif
pourrait
être
monté.
Un
professionnel
pourrait-il
tenir
le
bar
pour
le
weekend
des
conscrits
?
Les
questions
administratives,
de
responsabilités
et
d'assurance
doivent
être
étudiées.
Le
samedi,
les 19
ans
tiennent
une
buvette
dans
le
garage
sous
l'auberge
habituellement.
Une
charte
de
bonne
conduite
pour
le
bar
associatif
devra
être
établie.
Il a
été
décidé
dans
un
premier
temps
de
réunir
les
présidents
d’associations
le
samedi
25
mars
à 10h30
à
la
mairie
pour
discuter
du
sujet.
-__
Elections
présidentielles
:
Dimanche
23
avril
8h-10h30
: Sylvie
Vignon
— Yohel
Moreau
- Romain
Maynard
10h30
-13h
: Stéphane
Corgier
- Jean-François
Lacroix
- Jean-Michel
Garnier
13h416h :
Brigitte
Bourbon
-Christine
Galilei-
Jean-Marc
Durdilly
16h-19h :
Christine
Galilei-
Gaëlle
Charpin
- René
Salembier
Dépouillement
: Jean
Michel
Garnier,
Brigitte
Bourbon,
Gaëlle
Charpin,
Sylvie
Vignon,
Stéphane
Corgier,
René
Salembier,
Christine
Galilei,
Jean-Marc
Durdilly
Dimanche
7 mai
8h-10h30
: Marc
Ducros-
Gaëlle
Charpin
- René
Salembier
10h30-13h
: Jean-Marc
Durdilly-
13h-16h
: Brigitte
Bourbon-
Jean-François
Lacroix
16h-19h
: Anne-Marie
Llombard
- René
Salembier
Dépouillement:
Brigitte
Bourbon,
Jean-Marc
Durdilly,
René
Salembier,
Marc
Ducros,
Anne-Marie
Llombard,
Jean-Michel
Garnier,
Jean-François
Lacroix
-
Zéro
pesticide
:
les
pesticides
sont
désormais
interdits,
il est
nécessaire
de
s’équiper,
une
réunion
de
la
commission
environnement
sera
prévue
prochainement
pour
étudier
les
alternatives
mécaniques.
Auto-partage
proposé
par
la
COR :
c’est
la
mise
en
commun
d’un
véhicule
par
un
groupe
de
personnes.
Chacun
l’utilise
en
fonction
de
ses
besoins.
Autre
offre
de
mobilité
: implantation
de
stations
de
covoiturage.
Ces
informations
paraîtront
dans
la
prochaine
Plume
des
Chouettes.
-
Cartes
d’identités
biométriques
: elles
seront
réalisées
dans
des
mairies
équipées
(Thizy,
Lamure,
Tarare,
Bois
d’Oingt)
à partir du
21 mars.
PROCHAINS
CONSEILS
MUNICIPAUX
MARDI
28
MARS
- 20H30
MARDI
11 AVRIL-
20H30