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Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune d'Aubergenville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2024 04 03 a0 affiche)
Thèmes du document : Travail et emploi, Dialogue social, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL D’AUBERGENVILLE
MERCREDI 3 AVRIL 2024
à 20 h dans la Salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville
4 avenue de la Division Leclerc à Aubergenville
séance publique avec retransmission en direct
sur la chaîne YouTube Mairie d'Aubergenville
(lien sur la page Facebook de la Ville)
ORDRE DU JOUR
Désignation d'un secrétaire de séance
Appel nominal
Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 7 février 2024
Compte-rendu des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de compétence qui lui a été donnée le 12 juin 2020
Communication du maire
Délibérations :
A-— FINANCES
1) Compte de gestion 2023 du budget principal
2) Compte administratif 2023 du budget principal
3) Affectation des résultats 2023 du budget principal
4) Budget principal 2024 - Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP)
5) Budget principal 2024 - Fiscalité directe locale - Fixation des taux d'imposition
6) Vote du budget primitif 2024 de la Ville
B - SÉCURITÉ - RESSOURCES HUMAINES
Ressources humaines :
1) Mise à jour du tableau des effectifs
2) Octroi de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics
3) Aménagement du temps de travail en cycle annualisé de trois adjoints techniques en temps non-complet dans le secteur Moyens généraux - Entretien des locaux
C - AFFAIRES SCOLAIRES - PÉRISCOLAIRE - PETITE ENFANCE
1) Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement avec la CAFY pour la prestation de service accueil de loisirs (ALSH) :
extrascolaire, périscolaire, aide spécifique rythmes éducatifs, accueil
adolescent, bonification “plan mercredi” 2) Subventions de fonctionnement pour 2024 aux coopératives scolaires des
écoles élémentaires pour l'organisation des voyages de fin d'année
D - PRÉVENTION ET ACTION SOCIALE
Prévention :
1) Abrogation et remplacement de la délibération n°23-084 du 20 décembre
2023 relative à la convention avec l'IFEP dans le cadre de la mise en
place de 4 chantiers éducatifs en 2024
E - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1) Approbation du rapport d'activité et du développement durable de la CU
GPS&O
F - INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Gilles LÉCOLE,
Maire d’Aubergenville.