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unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
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Déliberation - DELIB 2025 50 Avenant marches travaux Longverne
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Germolles-sur-Grosne.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2025 50 Avenant marches travaux Longverne)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
SAiNT CYR- MERE BOITIER COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Extrait
du
registre
des
Délibérations
Séance
du
16
juillet
2025
Convocation
: 10
juillet
2025
- Date
d’affichage
: 10
juillet
2025
Sous
la
Présidence
de
M.
Thierry
IGONNET,
les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et
Mâconnais
se
sont
réunis
l’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
mercredi
seize
juillet
à
vingt
heures
à
Dompierre-les-Ormes
- salle
des
fêtes.
Commune
de
BOURGVILAIN
:
Commune
de
LA
CHAPELLE
DU
MONT
DE
FRANCE
Commune
de
DOMPIERRE
LES
ORMES
Commune
de
GERMOLLES
S/GROSNE
Commune
de
MATOUR
Commune
de
MONTMELARD
Commune
de
NAVOUR
S/GROSNE
Commune
de
PIERRECLOS
Commune
de
SAINT
LEGER
S/s
LA
BUSSIERE
Commune
de
SAINT
PIERRE
LE
VIEUX
Commune
de
SAINT
POINT
Commune
de
SERRIERES
Commune
de
TRAMAYES
Commune
de
TRAMBLY
Commune
de
TRIVY
Commune
de
VEROSVRES
Nombre
de
délégués
en
exercice
: 25
M. Gilles LAMETAIRIE M. Philippe HILARION Mme
Géraldine
AURAY
Mme
Séverine
DEBIEMME
M.
Marcel
RENON
Mme
Béatrice
AUFRANT
M.
Thierry
IGONNET
M.
Patrick
CAGNIN
M.
Jacques
CHORIER
M.
Jean
PIEBOURG
Mme
Sylvie
DUPONT
M.
Emmanuel
ROUGEOT
M.
Pierre
LAPALUS
M.
Pierre-Yves
QUELIN
M.
Michel
MAYA
M.
Cécile
CHUZEVILLE
M.
Bernard
PERRIN
Mme
Chantal
WALLUT
Mme
Laurence
GUILLOUX
Nombre
de
délégués
présents
:
19
Absents
excusés:
M.
Hervé
JOSEPH
(Germolles
sur
Grosne),
Mme
Nathalie
LAPALUS
(Matour),
Mme
Fabienne
PRUNOT
(Navour
sur
Grosne),
M.
Rémy
MARTINOT
(Pierreclos),
Mme
Michèle
DORIN
(Saint
Pierre
le
Vieux),
M.
Jean-Noël
BERNARD
(Serrières),
M.
Damien
THOMASSON
(Tramayes)
Pouvoirs
: Mme
Nathalie
LAPALUS
à M.
Patrick
CAGNIN,
Mme
Fabienne
PRUNOT
à M.
Jean
PIEBOURG,
M.
Damien
THOMASSON
à M.
Michel
MAYA
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
communautaire
peut
donc
valablement
délibérer.
Secrétaire
: Marcel
RENON
Assistaient
également
les
Conseillers
suppléants
suivants
: M.
Gilles
PARDON
(Saint
Léger
sous
la Bussière)
Aménagement
du
tènement
communautaire
ex-«
Forêt
Sciage
71
»
Longverne
-
71520
Montmelard
REÇU
EN
PREFECTURE
le
25/87/2825
plication
agréée
E-leqalte
n
1
1071645-20250716-2025_S0-DE
’enants
aux
marchés
de
travaux
DELIB
2025-50 VU
les
articles
L.
2432-1,
L.
2432-2
et KR.
2432-2
à KR. 2432-7
du
Code
de
la Commande
publique,
VU
la délibération
n°
2023-56
du
9 novembre
2023
attribuant
le marché
de
travaux
relatif à l’aménagement
du
tènement
communautaire
ex-«
Forêt
Sciage
71
»
situé
à Montmelard
aux
entreprises
attributaires,
CONSIDERANT
la nécessité
de
conclure
des
avenants
au
marché
de
travaux
pour
l’aménagement
du
tènement
communautaire
ex-«
Forêt
Sciage
71
» situé
à Montmelard,
et notament
avec
les entreprises
titulaires
des
lots
2,
4,
5,
6,
7 et
8, afin
de
prendre
en
compte
les
modifications
techniques
intervenues
en
cours
de
réalisation,
Le
Conseil
de
Communauté,
oui
l’exposé,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
>
DECIDE
de
conclure
les
avenants
au
marché
de
travaux
d'aménagement
du
tènement
communautaire
ex
« Forêt
Sciage
71
» situé
à Montmelard,
fixant
les nouveaux
montants
des
marchés
comme
suit
:
Nom
de
5
à
:
Montant
initial
du
Montant
de
Nouveau
,
.
Désignation
du
lot
z
;
montant
du
l’entreprise
marché
en
EHT
l’avenant
en
EHT
.
marché
en
€
HT
SARL
Lot
n°2
: Démolition
VOUILLON
SA
|
Maçonnerie
162
068.17
2
132.99
164
201.16
BAUX
Lot
n°4:
Bardage
149 075.41
-838.22
148 237.19
couverture
ROLLET
Lots
LMSndiseries
36 784.00
6 429.00
30 355.00
aluminium
AB
Lot
n°6:
Portes
FERMETURE
sectionnelles
16
060.00
-1
740.00
14
320.00
Oo
.
Dtr
:
SL2P
bei
473
RBbene
18 275.40
922.80
19 198.20
Peinture
LAFFAY
Lot
n°8
: Menuiseries
4
130.00
-1
470.00
2
660.00
>
DIT
que
la dépense
correspondante
sera
inscrite
au
budget
annexe
« ZA
Longverne
»
de
la
Communauté
de
communes,
>
AUTORISE
le Président,
ou
son
représentant,
à signer
les
avenants
correspondants
avec
les
entreprises
titulaires. Fait
le même
jour,
mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait
certifié
conforme,
3_DE-0
REÇU
EN
PREFECTURE
le
25/87/2825
Ap£
CARO
aqréve
E-begaite
com
71-200071645-20250716-2025_50
-DE
DELIB
2025-50
Pour
le Président
empêché
Thierry
IGONNET,