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Déliberation - DELIB 2025 77 Avenant marche travaux BatC
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Germolles-sur-Grosne.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2025 77 Avenant marche travaux BatC)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Famille,
SAiNT CYR.” MERE BOITIER COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
ENTRE
CHAROLAIS
ET MÂCOHNAIS
Extrait
du
registre
des
Délibérations
Séance
du
26
novembre
2025
Convocation
: 21
novembre
2025
- Date
d’affichage
: 21
novembre
Sous
la Présidence
de
M.
Thierry
IGONNET,
les
membres
du
Conseil
de
la Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et Mâconnais
se
sont
réunis
l’an
deux
mille
vingt-cinq,
le mercredi
vingt-six
novembre
à dix-
neuf
heures
à Saint-Léger-sous-la-Bussière
- salle
des
fêtes.
071-200071645-20251126-2025
77-DE
Commune
de
BOURGVILAIN
:
Commune
de
LA
CHAPELLE
DU
MONT
DE
FRANCE
Commune
de
DOMPIERRE
LES
ORMES
Commune
de
GERMOLLES
S/GROSNE
Commune
de
MATOUR
Commune
de
MONTMELARD
Commune
de
NAVOUR
S/GROSNE
Commune
de
PIERRECLOS
Commune
de
SAINT
LEGER
S/s
LA
BUSSIERE
Commune
de
SAINT
PIERRE
LE
VIEUX
Commune
de
SAINT
POINT
Commune
de SERRIERES
Commune
de
TRAMAYES
Commune
de
TRAMBLY
Commune
de
TRIVY
Commune
de
VEROSVRES
Nombre
de délégués
en exercice
: 25
M.
Gilles
LAMETAIRIE
M.
Philippe
HILARION
Mme
Géraldine
AURAY
Mme
Séverine
DEBIEMME
M.
Marcel
RENON
M.
Hervé
JOSEPH
M.
Thierry
IGONNET
M.
Patrick
CAGNIN
M.
Jacques
CHORIER
Mme
Fabienne
PRUNOT
M.
Jean
PIEBOURG
Mme
Sylvie
DUPONT
M.
Pierre
LAPALUS
Mme
Michèle
DORIN
M.
Pierre-Yves
QUELIN
Mme
Cécile
CHUZEVILLE
M.
Michel
MAYA
M.
Damien
THOMASSON
M.
Bernard
PERRIN
Mme
Chantal
WALLUT
Mme
Laurence
GUILLOUX
Nombre
de
délégués
présents
:
21
Absents
excusés:
M.
Rémy
MARTINOT
(Pierreclos),
M.
Emmanuel
ROUGEOT
(Pierreclos),
Mme
Nathalie
LAPALUS
(Matour),
M.
Jean-Noël
BERNARD
(Serrières)
Pouvoirs
:
Mme
Nathalie
LAPALUS
à
M.
Patrick
CAGNIN,
M.
Emmanuel
ROUGEOT
à
Mme
Sylvie
DUPONT,
M.
Jean-Noël
BERNARD
à
M.
Pierre
LAPALUS
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
communautaire
peut
donc
valablement
délibérer.
Secrétaire
: Pierre
LAPALUS
Assistaient
également
les
Conseillers
suppléants
suivants
: M.
Gilles
PARDON
(Saint-Léger-sous-la-Bussière),
M.
Alain
BAMET
(Saint-Pierre-le-Vieux),
M.
Christophe
BALVAY
(Trambly),
M.
Jean-Michel
ROZIER
(Trivy)
Aménagement
du
Bâtiment
C
de
l’hôpital
de
Tramayes
Création
d’une
micro-crèche
et
de
11
logements
séniors
Avenants
aux
marchés
de
travaux
REÇU
EN
PREFECTURE
le
82/12/2825
plication
agréée
E-keqalts
n
n
DELIB
2025-77 VU
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
VU
les
articles
L.
2432-1,
L.
2432-2
et R.
2432-2
à KR. 2432-7
du
Code
de
la Commande
publique,
VU
la délibération
n°
2024-28
du
5 juin
2024
attribuant
le marché
de
travaux
relatif à l’aménagement
d’une
micro-crèche
et de
logements
adaptés
aux
séniors
à Tramayes
aux
entreprises
attributaires,
CONSIDERANT
la
nécessité
de
conclure
des
avenants
au
marché
de
travaux
pour
l’aménagement
d’une
micro-crèche
et
de
logements
adaptés
aux
séniors
à
Tramayes,
et
notamment
avec
les
entreprises
titulaires
des
lots
11
et
12
afin
de
prendre
en
compte
les modifications
techniques
intervenues
en cours
de
réalisation,
Le
Conseil
de
Communauté,
oui
l’exposé,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
décide
:
>
DECIDE
de
conclure
les
avenants
aux
marchés
de
travaux
pour
l’aménagement
d’une
micro-crèche
et de
logements
adaptés
aux
séniors
à Tramayes,
fixant
les
nouveaux
montants
des
marchés
comme
suit :
Nom
de
ns
:
Montant
initial
du
Montant
de
Nouveau
,
.
Désignation
du
lot
7
;
montant
du
l’entreprise
marché
en
EHT
l’avenant
en
EHT
;
marché
en
€ HT
OTIS
Lot
n°11
: Ascenseurs
24
000.00
4
880.00
28
880.00
PCR
Loin:
Elomeene |
A
nan
10 975.53
507 078.90
chauffage
- ventilation
La
TVA
se
décompose
comme
suit
:
Nom
de
l’entreprise
| Montant
HT
du |
TVA
10%
TVA
20%
Montant
TTC
du
nouveau
marché
nouveau
marché
OTIS
28
800.00
€
5
776.00
€
34
656.00
€
PCR
290
642.06
€
58
128.41
€
348
770.47
€
216
436.84
€
21
643.68
€
238080.52
€
>
DIT
que
la dépense
correspondante
sera
inscrite
au
Budget
principal
de
la Communauté
de
Communes,
>
AUTORISE
le
Président,
ou
son
représentant,
à
signer
les
avenants
correspondants
avec
les
entreprises
titulaires. Fait
le même
jour,
mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait
certifié
conforme,
Pourle Président
empêché
Thierry
IGONNE
1
Vice-Président: \ +,
:
%
NS:
Ü
L\
93
_DE-071-2
RECU
EN
PREFECTURE
1
le
62/12/2025
Appix
00
ion
aqréve
E-leqakte
com
1
071645-20251126-2025_77-DE
DELIB
2025-77