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Déliberation - DELIB 2025 35 Avenant marches travaux longverne
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Germolles-sur-Grosne.
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Thèmes du document : Bois et produits du bois, Aménagement du territoire, Consommateurs,
SAiNT CYR.- MÈRE BOITIER COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
ENTRE
CHAROLAIS
ET
MÂACONNAIS
Extrait
du
registre
des
Délibérations
Séance
du
4
juin
2025
Convocation
: 28
mai
2025
- Date
d'affichage
: 28
maï
2025
Sous
la Présidence
de
M.
Rémy
MARTINOT,
les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et Mâconnais
se
sont
réunis
l’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
mercredi
quatre
juin
à dix-neuf
heures
à
Navour-sur-Grosne
- salle
des
fêtes
de
Clermain.
Commune
de
BOURGVILAIN
:
Commune
de
LA
CHAPELLE
DU
MONT
DE
FRANCE
Commune
de
DOMPIERRE
LES
ORMES
Commune
de
GERMOLLES
S/GROSNE
Commune
de
MATOUR
Commune
de
MONTMELARD
Commune
de
NAVOUR
S/GROSNE
Commune
de
PIERRECLOS
Commune
de
SAINT
LEGER
S/s
LA
BUSSIERE
Commune
de
SAINT
PIERRE
LE
VIEUX
Commune
de
SAINT
POINT
Commune
de
SERRIERES
Commune
de
TRAMAYES
Commune
de
TRAMBLY
Commune
de
TRIVY
Commune
de
VEROSVRES
Nombre
de
délégués
en
exercice
: 25
M.
Gilles
LAMETAIRIE
M.
Philippe
HILARION
Mme
Géraldine
AURAY
Mme
Séverine
DEBIEMME
M.
Marcel
RENON
M.
Hervé
JOSEPH
M.
Thierry
IGONNET
M.
Patrick
CAGNIN
M.
Jacques
CHORIER
Mme
Fabienne
PRUNOT
M.
Jean
PIEBOURG
M.
Rémy
MARTINOT
Mme
Sylvie
DUPONT
M.
Emmanuel
ROUGEOT
M.
Pierre
LAPALUS
Mme
Michèle
DORIN
M.
Pierre-Yves
QUELIN
M.
Jean-Noël
BERNARD
M.
Michel
MAYA
M.
Cécile
CHUZEVILLE
M.
Damien
THOMASSON
M.
Bernard
PERRIN
M.
Jean-Michel
ROZIER
Mme
Laurence
GUILLOUX
Nombre
de
délégués
présents
:
24
Absents
excusés
: Mme
Nathalie
LAPALUS
(Matour),
M.
Chantal
WALLUT
(Trivy)
Pouvoirs
: Mme
Nathalie
LAPALUS
à
M.
Patrick
CAGNIN
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
communautaire
peut
donc
valablement
délibérer.
Secrétaire
: Fabienne
PRUNOT
Assistaient
également
les
Conseillers
suppléants
suivants
:
M.
Olivier
LORNE
(Bourgvilain)
- M.
Gilles
PARDON
(Saint
Léger
sous
la Bussière)
—- Mme
Maud
GAND
(Saint-Point)
- M.
Christophe
BALVAY
(Trambly).
Aménagement
du
tènement
communautaire
ex
«
Forêt
Sciage
71
»
REÇU
EN
PREFECTURE
venant
aux
marchés
de
travaux
le
17/86/2825 in aqrése
Et
ke
1071645-2025
0604-2025
_3S-DE
Longverne
-
71520
Montmelard
DELIB
2025-35 VU
les
articles
L.
2432-1,
L.
2432-2
et R.
2432-2
à R.
2432-7
du
Code
de
la Commande
publique,
VU
la délibération
n°
2023-56
du
9 novembre
2023
attribuant
le marché
de
travaux
relatif à l'aménagement
du
tènement
communautaire
ex
« Forêt
Sciage
71
» situé
à Montmelard
aux
entreprises
attributaires,
CONSIDERANT
la nécessité
de
conclure
des
avenants
au
marché
de
travaux
pour
l’aménagement
du
tènement
communautaire
ex
« Forêt
Sciage
71
»
situé
à Montmelard,
et notament
avec
les
entreprises
titulaires
des
lots
2
et 3,
afin
de
prendre
en
compte
les
modifications
techniques
intervenues
en
cours
de
réalisation,
Le
Conseil
de
Communauté,
oui
l’exposé,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
>
DECIDE
de
conclure
les
avenants
au
marché
de
travaux
d'aménagement
du
tènement
communautaire
ex
« Forêt
Sciage
71
» situé
à Montmelard,
fixant
les
nouveaux
montants
des
marchés
comme
suit :
Nom
de
l’entreprise
|
Désignation
du
lot
|
Montant
initial
du
Montant
de
Nouveau
marché
en
EHT
l’avenant
en
montant
du
€HT
marche
en
€HT
SARL
VOUILLON |
Lot
n°2:
Démolition
162
068.17
9
059.12
171
127.29
SA
Maçonnerie
COMEP
Lot
n°3:
Charpente
69
172.00
19
982.88
89
154.88
métallique
>
DIT
que
la dépense
correspondante
sera
inscrite
au
budget
annexe
« ZA
Longverne
»
de
la
Communauté
de
communes,
>
AUTORISE
le Président,
ou
son
représentant,
à signer
les
avenants
correspondants
avec
les
entreprises
titulaires. Fait
le même
jour,
mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Président,
F
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
17/86/2825
L
Application
agréve
E-keqalte
com
1
99_DE-071-200071645-20250604-2025_35-DE
DELIB
2025-35