unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - 2025.02.11.6

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unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - 2025.02.11.6 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - 2025.02.11.6)Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Envoyé en préfecture le 20/02/2025

Reçu en préfecture le 20/02/2025 ge

N°: 2025_02_11_6 7 Publié le

ID : 005-200067825-20250211-2025 02_11_6-DE

REPUBLIQUE FRANCAISE

EXTRAIT DU REGISTRE

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GAP-TALLARD-DURANCE

L'an deux mille vingt cinq, le onze février à 18h30,

Les membres du Conseil de la Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance, se sont réunis en la salle du Quattro de Gap, sous la Présidence de M. Roger DIDIER, sur la convocation qui Leur a été adressée, conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.

En exercice : 59

NOMBRE DE CONSEILLERS Présents à la séance : 47

DATE DE LA CONVOCATION 04/02/2025

DATE DE L'AFFICHAGE PAR EXTRAIT DE LA PRESENTE DELIBERATION 18/02/2025

OBJET :

Commission Communautaire : Commission Développement Economique Finances Ressources Humaines - Désignation d'un membre suite à démission

Étaient présents :

M. Jean-Baptiste AILLAUD , M. Patrick ALLEC , M. Serge AYACHE , M. Gérald BORDIGA , M. Rémi COSTORIER , M. Michel GAY-PARA, M. Claude NEBON , M. Roger GRIMAUD , M. Bernard LONG , Mme Carole LAMBOGLIA , Mme Mélodie GAILLARD , M. Denis DUGELAY , Mme Monique PARA- AUBERT , M. Jean-Michel ARNAUD , M. Daniel BOREL , Mme Marie-Christine LAZARO , M. Christian PAPUT , Mme Annie LEDIEU , Mme Claudie JOUBERT , Mme Laurence ALLIX , M. Frédéric LOUCHE , M. Roger DIDIER , Mme Maryvonne GRENIER , M. Olivier PAUCHON , Mme Rolande LESBROS , M. Jérôme MAZET , Mme Paskale ROUGON , M. Jean-Louis BROCHIER , M. Cédryc AUGUSTE , Mme Solène FOREST , Mme Zoubida EYRAUD-YAAGOUB , Mme Martine BOUCHARDY , M. Vincent MEDILI , Mme Françoise DUSSERRE , M. Claude BOUTRON , Mme Ginette MOSTACHI , M. Pierre PHILIP , Mme Chantal RAPIN , M. Joël REYNIER , Mme Françoise BERNERD , Mme Isabelle DAVID , M. Eric GARCIN , M. Gérald CHENAVIER , M. Christian HUBAUD , M. Guy BONNARDEL , Mme Cécile VARALDI , M. Loïc BOIVIN

Conseillers Conmmunautaires, formant la majorité des membres en exercice.

Excusé(es) :

M. Rémy ODDOU procuration à M. Michel GAY-PARA, M. Franck LAGIER procuration à M. Bernard LONG, Mme Sylvie LABBÉ procuration à Mme Marie-Christine LAZARO, M. Alexandre MOUGIN procuration à Mme Zoubida EYRAUD-YAAGOUB, M. Jean-Pierre MARTIN procuration à Mme Maryvonne GRENIER, M. Richard GAZIGUIAN procuration à M. Joël REYNIER

Absent(s) :

M. Benjamin CORTESE, Mme Catherine ASSO, Mme Charlotte KUENTZ, M. Christophe PIERREL, Mme Pimprenelle BUTZBACH, Mme Marie-José ALLEMAND

IL a été procédé, conformément aux articles L.5211-1 et L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans Le sein du Conseil : Mme Cécile VARALDI , ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné(e) pour remplir ces fonctions qu'il(elle) a acceptées.Le rapporteur expose :

Par délibération du 17 juillet 2020, le Conseil Communautaire a créé 4 commissions communautaires et désigné leurs membres.

Suite à la démission de Monsieur Christian MULLER en date du 16 décembre 2024, il y a lieu de Le remplacer au sein de la Commission Développement Economique, Finances, Ressources Humaines où il figurait afin de respecter le principe d'une représentation permettant l'expression pluraliste des élus au sein des commissions.

Décision :

Vu le code des collectivités territoriales et notamment ses articles L5211-1, L.2121-21, L.2121-22, et L.2121-33 ;

Vu le règlement intérieur du conseil communautaire ;

Vu la démission de M. Christian MULLER en date du 16 décembre 2024 ;

Vu la délibération n° 2020.07.3 du 17 juillet 2020 dérogeant au vote à bulletin secret ;

Il'est proposé :

Article 1 : de désigner le remplaçant de Monsieur Christian MULLER à la Commission Développement Economique, Finances, Ressources Humaines en la personne de M. Gérald BORDIGA.

Article 2 : de prendre acte de la nouvelle composition des Commissions Communautaires ci-dessous.

1 - Commission Développement Economique, Finances, Ressources Humaines :

20 MEMBRES

1. Claude BOUTRON

2. Jean-Louis BROCHIER

3. Catherine ASSO

4, Solène FOREST

5. Zoubida EYRAUD-YAAGOUB

6. Daniel GALLAND

7. Françoise BERNERD

8. Olivier PAUCHON

9. Charlotte KUENTZ

10. Christophe PIERREL

11. Jean-Michel ARNAUD

12. Benjamin CORTESE

13. Denis DUGELAY

14. Serge AYACHE

15. Jean-Baptiste AILLAUD

16. Rémi COSTORIER

17. Roger GRIMAUD

18. Claude NEBON

19. Gérald BORDIGA

20. Christian HUBAUD

La présente décision peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d'un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal administratif de Marseille (31 Rue Jean François Leca, 13002 Marseille) ou par l'application Télérecours citoyens

accessible à partir du site wiww.telerecours.fr. Dans le même délai, un recours gracieux interrompant le délai de recours contentieux pourra être

adressé à l'auteur de l'acte.2 - Commission Aménagement du Territoire : 20 MEMBRES

. Maryvonne GRENIER

. Jean-Pierre MARTIN

. Jérôme MAZET

. Claude BOUTRON

. Jean-Louis BROCHIER

. Catherine ASSO

. Pimprenelle BUTZBACH

. Eric GARCIN

. Isabelle DAVID

10. Christophe PIERREL

11. Marie-Christine LAZARO

12. Christian PAPUT

13. Michel GAY-PARA

14. Rémy ODDOU

15. Guy BONNARDEL

16. Roger GRIMAUD

17. Christian HUBAUD

18. Patrick ALLEC

19. Claudie JOUBERT

20. Gérald CHENAVIER

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3 - Commission Protection de l'Environnement : 20 MEMBRES

1. Jean-Pierre MARTIN

2. Claude BOUTRON

3. Jean-Louis BROCHIER

4. Solène FOREST

5. Joël REYNIER

6. Chantal RAPIN

7. Françoise BERNERD

8. Paskale ROUGON

9. Isabelle DAVID

10. Pimprenelle BUTZBACH

11. Daniel BOREL

12. Christian PAPUT

13. Serge AYACHE

14. Frédéric LOUCHE

15. Bernard LONG

16. Rémy ODDOU

17. Claude NEBON

18. Guy BONNARDEL

19. Rémi COSTORIER

20. Thierry PLETAN

4 - Commission Services à la Population : 20 MEMBRES

1. Rolande LESBROS

2. Pierre PHILIP

3. Martine BOUCHARDY

4. Françoise DUSSERRE

5. Richard GAZIGUIAN

6. Vincent MEDILI

7. Ginette MOSTACHI

8. Cédryc AUGUSTE

La présente décision peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d'un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal administratif de Marseille (31 Rue Jean François Leca, 13002 Marseille) ou par l'application Télérecours citoyens

accessible à partir du site www.telerecours.fr. Dans le même délai, un recours gracieux interrompant le délai de recours contentieux pourra être

adressé à l'auteur de l'acte9. Isabelle DAVID

10. Charlotte KUENTZ

11. Sylvie LABBE

12. Annie LEDIEU

13. Michel GAY-PARA

14. Claudie JOUBERT

15. Hervé COMBE décédé

16. Guy BONNARDEL

17. Jean-Baptiste AILLAUD

18. Bernard LONG

19. Monique PARA-AUBERT

20. Rémi COSTORIER

Mise aux voix cette délibération est adoptée ainsi qu'il suit :

- POUR : 53

Le Président Le Secrétaire-deSé

Roger DIDIER Cécile VARALDI

Transmis en Préfecture le: 2 À FEV 2025

Affiché ou publié le: 2 0 FEV 2095

La présente décision peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d'un recours contentieux par

courrier adressé au Tribunal administratif de Marseille (31 Rue Jean François Leca, 13002 Marseille) ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. Dans le même délai, un recours gracieux interrompant le délai de recours contentieux pourra être

adressé à l'auteur de l'acte.