unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - 2024.09.19.4

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unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - 2024.09.19.4 Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - 2024.09.19.4)Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Envoyé en préfecture le 30/09/2024

N° : 2024_09_1 9 4 Reçu en préfecture le 30/09/2024 | 4 37

Publié le

ID : 005-200067825-20240919-2024 09 19 _4-DE

REPUBLIQUE FRANCAISE

EXTRAIT DU REGISTRE

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GAP-TALLARD-DURANCE

L'an deux mille vingt quatre, le dix neuf septembre à 18h30,

Les membres du Conseil de la Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance, se sont réunis en la salle du Quattro de Gap, sous la Présidence de M. Roger DIDIER, sur la convocation qui leur a été adressée, conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.

En exercice : 59

Présents à la séance : 43

DATE DE LA CONVOCATION 12/09/2024

DATE DE L'AFFICHAGE PAR EXTRAIT DE LA PRESENTE DELIBERATION 26/09/2024

NOMBRE DE CONSEILLERS

OBJET :

Commission Communautaire : Développement Economique, Finances, Ressources Humaines - Désignation d'un membre

Étaient présents :

M. Jean-Baptiste AILLAUD , M. Patrick ALLEC , M. Serge AYACHE , M. Rémi COSTORIER , M. Rémy ODDOU , M. Michel GAY-PARA , M. Roger GRIMAUD , Mme Mélodie GAILLARD , M. Franck LAGIER , M. Denis DUGELAY , Mme Monique PARA-AUBERT , M. Jean-Michel ARNAUD , M. Daniel BOREL , Mme Marie-Christine LAZARO , M. Christian PAPUT , Mme Annie LEDIEU , M. Frédéric LOUCHE , M. Roger DIDIER , Mme Maryvonne GRENIER , M. Olivier PAUCHON , Mme Paskale ROUGON , M. Jean- Louis BROCHIER , Mme Catherine ASSO , M. Cédryc AUGUSTE , M. Alexandre MOUGIN , Mme Zoubida EYRAUD-YAAGOUB , M. Jean-Pierre MARTIN , Mme Martine BOUCHARDY , M. Vincent MEDILI , Mme Françoise DUSSERRE , M. Claude BOUTRON , M. Pierre PHILIP , Mme Chantal RAPIN , M. Joël REYNIER , Mme Françoise BERNERD , M. Richard GAZIGUIAN , Mme Charlotte KUENTZ , Mme Pimprenelle BUTZBACH , Mme Marie-José ALLEMAND , M. Gérald CHENAVIER , M. Christian HUBAUD , M. Guy BONNARDEL , Mme Cécile VARALDI

Conseillers Communautaires, formant la majorité des membres en exercice.

Excusé(es) :

M. Christian MULLER procuration à M. Serge AYACHE, M. Bernard LONG procuration à M. Roger GRIMAUD, Mme Carole LAMBOGLIA procuration à Mme Mélodie GAILLARD, Mme Sylvie LABBÉ procuration à Mme Marie-Christine LAZARO, Mme Claudie JOUBERT procuration à M. Rémi COSTORIER, Mme Laurence ALLIX procuration à M. Frédéric LOUCHE, Mme Rolande LESBROS procuration à Mme Martine BOUCHARDY, M. Jérôme MAZET procuration à M. Jean-Louis BROCHIER, Mme Solène FOREST procuration à M. Joël REYNIER, Mme Ginette MOSTACHI procuration à M. Christian HUBAUD, M. Hervé COMBE procuration à M. Gérald CHENAVIER

Absent(s) :

M. Claude NEBON, M. Benjamin CORTESE, M. Christophe PIERREL, Mme Isabelle DAVID, M. Eric GARCIN

IUa été procédé, conformément aux articles L.5211-1 et L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans Le sein du Conseil : M. Olivier PAUCHON , ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné(e) pour remplir ces fonctions qu'il(elle) a acceptées.Le rapporteur expose :

Par délibération du 17 juillet 2020, le Conseil Communautaire a créé 4 commissions communautaires et désigné leurs membres.

Suite au décès de M. Daniel GALLAND en date du 14 août 2024, il y a lieu de Le remplacer au sein de la Commission Développement Economique, Finances, Ressources Humaines où ïl figurait afin de respecter le principe d'une représentation permettant l'expression pluraliste des élus au sein des commissions.

Décision :

Vu le code des collectivités territoriales et notamment ses articles L5211-1,

L.2121-21, L.2121-22, et L.2121-33 ;

Vu le règlement intérieur du conseil communautaire ;

Considérant le décès de M. Daniel GALLAND en date du 14 août 2024 :

Vu la délibération n° 2020.07.3 du 17 juillet 2020 dérogeant au vote à bulletin secret ;

ILest proposé :

Article 1 : de désigner le remplaçant de Monsieur Daniel GALLAND à la Commission Développement Economique, Finances, Ressources Humaines.

Article 2 : de prendre acte de la nouvelle composition des Commissions Communautaires ci-dessous.

Il est proposé de désigner Monsieur Alexandre MOUGIN, Conseiller Communautaire en remplacement de Monsieur Daniel GALLAND à la Commission Développement Economique, Finances, Ressources Humaines.

1 - Commission Développement Economique, Finances, Ressources Humaines :

20 MEMBRES

1. Claude BOUTRON

2. Jean-Louis BROCHIER

3. Catherine ASSO

4. Solène FOREST

5. Zoubida EYRAUD-YAAGOUB

6. Alexandre MOUGIN

7. Françoise BERNERD

8. Olivier PAUCHON

9. Charlotte KUENTZ

10. Christophe PIERREL

11. Jean-Michel ARNAUD

12. Benjamin CORTESE

13. Denis DUGELAY

14. Serge AYACHE

15. Jean-Baptiste AILLAUD

16. Rémi COSTORIER

17. Roger GRIMAUD

18. Claude NEBON

La présente décision peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d'un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal administratif de Marseille (22-24 rue Breteuil, 13281 MARSEILLE Cedex 6) ou par l'application Télérecours citoyens

accessible à partir du site www.telerecours.fr. Dans le même délai, un recours gracieux interrompant le délai de recours contentieux pourra être adressé à l'auteur de l'acte.19. Christian MULLER

20. Christian HUBAUD

2 - Commission Aménagement du Territoire : 20 MEMBRES

. Maryvonne GRENIER

. Jean-Pierre MARTIN

. Jérôme MAZET

. Claude BOUTRON

. Jean-Louis BROCHIER

. Catherine ASSO

. Pimprenelle BUTZBACH

. Eric GARCIN

. Isabelle DAVID

10. Christophe PIERREL

11. Marie-Christine LAZARO

12. Christian PAPUT

13. Michel GAY-PARA

14. Rémy ODDOU

15. Guy BONNARDEL

16. Roger GRIMAUD

17. Christian HUBAUD

18. Patrick ALLEC

19. Claudie JOUBERT

20. Gérald CHENAVIER

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3 - Commission Protection de l'Environnement : 20 MEMBRES

1. Jean-Pierre MARTIN

2. Claude BOUTRON

3. Jean-Louis BROCHIER

4. Solène FOREST

5. Joël REYNIER

6. Chantal RAPIN

7. Françoise BERNERD

8. Paskale ROUGON

9. Isabelle DAVID

10. Pimprenelle BUTZBACH

11. Daniel BOREL

12. Christian PAPUT

13. Serge AYACHE

14. Frédéric LOUCHE

15. Bernard LONG

16. Rémy ODDOU

17. Claude NEBON

18. Guy BONNARDEL

19. Rémi COSTORIER

20. Thierry PLETAN

4 - Commission Services à la Population : 20 MEMBRES

1. Rolande LESBROS

2. Pierre PHILIP

3. Martine BOUCHARDY

4. Françoise DUSSERRE

La présente décision peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication etfou notification, d'un recours contentieux par

courrier adressé au Tribunal administratif de Marseille (22-24 rue Breteuil, 13281 MARSEILLE Cedex 6) ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. Dans le même délai, un recours gracieux interrompant le délai de recours contentieux pourra être

adressé à l'auteur de l'acte.5. Richard GAZIGUIAN

6. Vincent MEDILI

7. Ginette MOSTACHI

8. Cédryc AUGUSTE

9. Isabelle DAVID

10. Charlotte KUENTZ

11. Sylvie LABBE

12. Annie LEDIEU

13. Michel GAY-PARA

14, Claudie JOUBERT

15. Hervé COMBE

16. Guy BONNARDEL

17. Jean-Baptiste AILLAUD

18. Bernard LONG

19. Monique PARA-AUBERT

20. Rémi COSTORIER

Mise aux voix cette délibération est adoptée ainsi qu'il suit :

- POUR : 54

Le Président Le Secrétaire de SÉAuee

€ -

Olivier PAUCHON Fusrt oger DIDIER

Transmis en Préfecture le : 3 @ ST 202,

Affiché ou publié Le : 3 0 ST 20%

La présente décision peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d'un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal administratif de Marseille (22-24 rue Breteuil, 13281 MARSEILLE Cedex 6) ou par l'application Télérecours citoyens

accessible à partir du site www.telerecours.fr. Dans le même délai, un recours gracieux interrompant le délai de recours contentieux pourra être adressé à l'auteur de l'acte.