Déliberation - l5hijb07ur858gq

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Déliberation - l5hijb07ur858gq Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Déliberation - l5hijb07ur858gq)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Logement, ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL

du lundi 12 décembre 2022

N° QUESTION N° ORDRE DELIBERATION OBJET DE LA QUESTION

Question n°1 -- DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE AU TITRE DU L. 2122-22 CGCT

Question n°2 22D057 MEDIATHEQUE – RENOUVELLEMENT CONVENTION BEAUMETZ-BASSEUX

Question n°3 22D058

PERSONNEL –PROTOCOLE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL – MODIFICATION

DES ARTICLES RELATIFS A LA JOURNEE DE SOLIDARITE, AUX ASTREINTE

DE VIABILITE HIVERNALE ET AU TELETRAVAIL

Question n°4 22D059 PERSONNEL – CREATION D’UN POSTE DE CONTRAT DE PROJET

Question n°5 22D060 PERSONNEL - ENCADRANTS CLASSE DE NEIGE

Question n°6 22D061 PERSONNEL - ADHESION AU SERVICE DE SIGNALEMENT DU CDG62

Question n°7 22D062 PERSONNEL - MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE – ADHESION AU SERVICE PROPOSE PAR LE CDG62

Question n°8 22D063 ACM PETITES VACANCES – ANNULE ET REMPLACE

Question n°9 22D064 VILLE AMIE DES ENFANTS – ADOPTION D’UN PLAN D’ACTION ET SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC L’UNICEF

Question n°10 22D065

LUTTE CONTRE L’HABITAT INDIGNE – APPROBATION PLAN PLURIANNUEL

DEPARTEMENTAL – APPROBATION ET SIGNATURE DE LA DECLINAISON

TERRITORIALE A L’ECHELLE DE LA CUA

Question n°11 22D066 PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL – AVIS ET ENGAGEMENT DE LA COMMUNE DE DAINVILLE

Question n°12 22D067 FRANCE SERVICES – CONVENTION AVEC LA CUA POUR L’INTERVENTION DES CONSEILLERS NUMERIQUES

Question n°13 22D068 CONVENTION ENTRETIEN AXE MERMOZ AVEC LA VILLE D’ARRAS

Question n°14 22D069 INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT – CHAUDIERE DALKIA -AVIS DE LA COMMUNE DE DAINVILLE

Question n°15 22D070 CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS POUR L’AMENAGEMENT ET L’ENTRETIEN D’UNE HALTE CONTEMPLATIVE

Question n°16 22D071 DEROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNEE 2023

Question n°17 22D072 FONCIER - VENTE D’UNE PARCELLE A TERRITOIRE 62

Question n°18 22D073 REGIE – PRISE EN CHARGE DE FRAIS POUR UN TIERS

Question n°19 22D074 DON EXCEPTIONNEL « SOLIDARITE AVEC LE SUD ARRAGEOIS »

Question n°20 22D075 CREANCE ETEINTE

Question n°21 22D076 DEMANDE DE SUBVENTION DETR RENOVATION DE L’ECOLE BRISSE

Question n°22 22D077 DEMANDE DE SUBVENTION DSIL RENOVATION DE L’ECOLE BRISSE

Question n°23 22D078 DEMANDE DE SUBVENTION DSIL VESTIAIRES FOOT

Question n°24 22D079 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS CUA – FRANCE SERVICES

Question n°25 22D080 AP/CP RENOVATION-EXTENSION DES VESTIAIRES FOOT – REVISION N°3

Question n°26 22D081 AP/CP POLE ENFANCE JEUNESSE – REVISION N°4

Question n°27 22D082 OUVERTURE ANTICIPEE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT POUR 2023

QUESTION N°28 22D083 MUTUALISATION DES RESSOURCES INFORMATIQUES DE LA VILLE D’ARRAS AVEC LES COMMUNES

QUESTION N°29 22D084 DBM N°3